Changement de nom de propriétaire shetland

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Anamy

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Changement de nom de propriétaire shetland
Posté le 09/10/2021 à 18h00

Bonjour !
Je suis depuis peu propriétaire d'un shetland et je souhaiterai le mettre a mon nom, seulement je ne comprends pas vraiment comment faire malgré mes recherche sur le site de l'ifce ! Je n'ai que ses papier et un attestation sur l'honneur de vente venant de l'ancien proprio (un club). J'ai cru comprendre que je devais envoyer certain document par la poste avec un chèque mais je n'ai pas le montant du chèque non plus !
Merci :)

Moon-raker51

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Posté le 09/10/2021 à 18h04

hello

tu as tout là

https://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/carte-immatriculation/

Anamy

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Posté le 09/10/2021 à 18h09

moon-raker51 d'accord, du coup je met le montant pour un ONC même si il est ONC Poney ?

Anamy

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Posté le 09/10/2021 à 18h13

doublon

Édité par anamy le 09-10-2021 à 18h14



Moon-raker51

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Posté le 09/10/2021 à 18h30

anamy Je ne sais pas du tout, je n'ai pas regardé

Zadig1212

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Posté le 09/10/2021 à 20h08


anamy a écrit le 09/10/2021 à 18h09:
@moon-raker51 d'accord, du coup je met le montant pour un ONC même si il est ONC Poney ?


Ma question peut paraître bête, mais en quoi la taille du poney impacterait les frais administratifs ?

Val1407

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Posté le 09/10/2021 à 20h13

Le poney est pucé (obligatoire), donc il doit être déclaré à l'IFCE par le propriétaire !
Et lors d'une vente ce proprio doit faire une attestation de vente sur le site de l'IFCE et vous la remettre.
A votre tour de faire la démarche d'enregistrement de déclaration de proprio et pouvoir obtenir une carte soit papier soit dématérialisée, payante bien sur !
Si c'est un club, ils savent faire tout cela quand même !!

Anamy

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Posté le 09/10/2021 à 20h36

val1407 bha visiblement ils en ont pas envie, et je peux le faire sans ça donc je vais me débrouiller ! Mais oui ça aurait été cool de leur part qu'ils fassent les démarches aussi...

Anamy

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Posté le 09/10/2021 à 20h37

zadig1212 en fait c'est simplement que sur la FFE mon shet est "ONC Poney" et sur l'ifce il est seulement marqué "onc" donc j'en sais trop rien xD je les appellerai lundi pour être sûr !

Spiritdancer

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Posté le 10/10/2021 à 09h59

Le vendeur n’a aucune démarche à faire hormis :
- dans le cas d’une carte d’immatriculation papier, signer la carte ;
- dans le cas d’une carte dématérialisée, se rendre sur leur compte IFCE, déclarer la vente et vous fournir une feuille de papier sur laquelle apparaît un code, généré automatiquement, que vous allez rentrer dans votre propre espace IFCE.

Il n’y a aucune distinction de tarif à part en fonction du type de carte (23 euros pour une carte papier, 12 pour une carte dématérialisée).

Les différences de tarifs selon les types de chevaux, c’est pour faire (re)faire un livret d’identification.

Qu’est-ce que vous appelez «ses papiers »?

Anamy

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Posté le 11/10/2021 à 13h46

spiritdancer c'est la carte de propriétaire que je n'ai pas, et on ne m'a pas fourni le document avec la clé qu'on me demande sur l'ifce, j'ai seulement le livret

Spiritdancer

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Posté le 11/10/2021 à 15h01

anamy
La clé vous ne pouvez l’obtenir que si le cheval a déjà une carte d’immatriculation dématérialisée.
Si ce n’est pas le cas, vous envoyez le contrat de vente et le chèque correspondant au type de carte que vous souhaitez obtenir. Si vous voulez une carte dématérialisée, il y a un formulaire à imprimer sur le site de l’IFCE que vous devez compléter et joindre à votre courrier postal.
Joignez y également un courrier dans lequel vous expliquez que vous ne disposez que du contrat de vente.
Si la carte est effectivement déjà dématérialisée, il faut rappeler les vendeurs, demander cette clé et, une fois que vous l’avez, après création de votre compte IFCE, vous pourrez modifier la propriété.
La carte n’est pas une preuve de propriété, c’est un document d’immatriculation du cheval.
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