Responsabilité cheval

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Blou1527

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Responsabilité cheval
Posté le 13/10/2021 à 21h18

Bonsoir,
Je viens vers vous car mon cheval a été blessé au pre par un autre cheval. Mon cheval se trouve chez moi avec le cheval et le poney d'une amie sans réel contrat de pension. Je voulais donc savoir comment ça pouvait se dérouler pour les remboursements de la part de la responsabilité civile qu'elle a pour ses chevaux sachant que je vais avoir de gros frais sur mon Loulou..
Merci d'avance pour vos réponses

Tonya

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Responsabilité cheval
Posté le 13/10/2021 à 21h30

Avec ou sans contrat de pension, c'est TON cheval et les siens sont chez TOI. Donc:

- tu es déjà sensée assurer l'ENSEMBLE des chevaux étant sur ta propriété en responsabilité civile pour les dommages causés aux tiers (l'un d'eux s'échappe et fait un accident = TU es responsable puisque il part de chez toi et tu en es gardienne).

- ils sont ensemble donc vous avez accepté la mise en troupeau et les risques qui vont avec.

- la responsabilité de ton amie ne peut fonctionner que si elle était présente dans les lieux avec ses chevaux sous sa garde (puisqu'elle en redevient responsable donc prend ton relais dès qu'elle entre sur ta parcelle).

Frederique3560

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Responsabilité cheval
Posté le 13/10/2021 à 21h37

Les chevaux sont chez toi , tu es donc leur "gardienne" , si ton cheval blesse un autre cheval, ou si un des chevaux se blesse sur tes clôtures , abri, à cause d'un terrier de lapin ou de blaireau etc ... ta responsabilité pourrait être engagée.
L'inverse non.
Si tu gardes les chevaux de quelqu'un d'autre tu devrais prévoir des t'assurer en responsabilité civile pour ça.
Quand tout va bien les petits arrangements entre amis c'est cool, mais quand il y a des frais ça change tout ... la preuve avec ton post aujourd'hui.

Si la faute du gardien des chevaux n'est pas en cause, et bien c'est juste un risque accepté : mettre des chevaux ensemble c'est accepter qu'un coup de pied par ex arrive. Personne ne peut l'empêcher.

Édité par frederique3560 le 13-10-2021 à 21h38



Frederique3560

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Posté le 13/10/2021 à 21h47

tonya

Pour la responsabilité de l'autre propriétaire, si elle est là et qu'elle n'a pas le cheval en main, et donc qu'elle ne le contrôle pas, je doute fort que sa responsabilité puisse être engagée.
Il faudrait par ex qu'un accident se produise parce qu'elle n'a as pu garder le contrôle de son cheval.
Par ex son cheval lui échappe et il va attaquer un cheval qui se trouve à l'attache.

J'ai assisté impuissante à un accident bête au pré.
Un cheval qui course un autre , l'autre se blesse lui mêle dans la poursuite. C'est juste pas de chance.
Personne ne peut anticiper ça.

Maxalco

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Posté le 14/10/2021 à 00h47

A voir auprès de vos assurances , mais de memoire les conflits et accident entre deux chevaux ne sont pas prit en charges , sauf quelques exceptions je crois pour ceux qui ont des assurances pro et encore je n’en suis pas sure .. (et vous le sauriez si vous aviez une telle assurance ) .

Suivant le montant n’y a t’il pas possibilité de faire 50/50 avec votre amie ?

Sinon votre cheval va bien quand même ?

Lilly49

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Posté le 14/10/2021 à 09h15

Pour rebondir sur le sujet, ça veut dire que si un cheval est en pension dans une structure et que ce dernier se blesse au pré ou autre et que le proprio n'est pas sur place à ce moment là, c'est la pension qui est responsable et qui doit faire jouer sa responsabilité civile pour les frais que ça peut engendrer ?
Si oui, c'est une obligation par "défaut" ou il faut que ce soit définit dans le contrat ?

blue1527 j'espère que ton cheval n'a rien de grave et qu'il va s'en remettre vite

Édité par lilly49 le 14-10-2021 à 09h15



Tonya

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Posté le 14/10/2021 à 09h25

lilly49 si le cheval se fait blesser en troupeau par un autre: faute à pas-de-chance, tu as accepté les risques naturels d'une cohabitation entre animaux.

Si le cheval est seul au paddock et se blesse: tu dois prouver la faute du gérant (cloture inadaptée, débris...).

Dès que tu es présente auprès de ton cheval, tu en redeviens gardien donc ton assurance perso reprend. D'où l'obligation d'avoir une responsabilité civile propriétaire d'équidés, même si le cheval est en pension; par exemple, imagine qu'il tape une personne pendant que tu t'en occupes, ce ne sera pas ton gérant le responsable.

Lilly49

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Posté le 14/10/2021 à 09h48

tonya

Merci, c'est bien ce que je pensais, je trouvais ça un peu "facile" de demander à la pension de rembourser les frais véto s'il y a un accident de pré, car comme tu dis, c'est faute à pas de chance

Kaywest

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Posté le 14/10/2021 à 10h29

Hello,

Comme l'ont dit les autres : faute a pas de chance c'est inhérent à la vie en troupeau.

Ton amie n'est responsable en rien et n'a donc rien à payer. Peut être qu'elle le fera quand même spontanément par solidarité ou culpabilité mais bon... perso j'ai jamais demandé aux autres proprio de me payer les crèmes, médicaments, produits de soins, voire même couvertures déchiquetés par les autres chevaux pour ma jument qui revenait du pré avec des petits bobos assez régulièrement.

A moins que son cheval soit reconnu comme étant violent avec les autres de façon récurrente et là effectivement elle aurait du te prévenir pour éviter les accidents. mais sinon ...

J'espère que ton cheval n'a rien de grave en tout cas.

Blou1527

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Posté le 14/10/2021 à 15h22

Merci pour vos réponses, nous allons voir ça avec nos assurances pour être sure du coup
Mon cheval va bien tout de même, il a une sinusite du à ce coup mais l'opération devrait tout arranger
Merci à vous ???
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