Pension sans contrat non payer

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Chloejoey

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Pension sans contrat non payer
Posté le 16/01/2022 à 14h10

Bonjour voici mon problème, l’année dernière nous avons eu des chevaux en pension comme chaque année et nous n’avions jamais eu de problème pour que les propriétaires nous règles les pension jusque l’année dernière.

Nous avons dépanner une « amie » car là où était ces chevaux il n’y avais plus d’herbe, nous lui avons proposer une pâture de 4hectare pour 200€/mois pour reloger les 6 chevaux le temps que sa pâture repousse, dans les 6 chevaux y en avais 2 qu’elle avais en confiage dont les propriétaires payer 50€ (C’était un frison) et 60€ ( c’était une ponette) . Donc elle n’avais cas rajouter 90€ De sa poche pour avoir les 200€, tout les mois nous avons eu le droit à plusieurs excuse (problème de voiture, problème de boulot, empêchement…), elle nous disais à chaque fois qu’elle viendrais payer, sans venir au finale, nous contrôlions régulièrement (tout les 2/3 jours)pour voir si les chevaux était encore présent. Un jours au mois d’octobre je suis arriver et il manquer des chevaux, elle en avais retirer sans nous prévenir, la propriétaire du frison nous a prévenu qu’elle récupérer le sien chez elle, y rester donc encore 3 chevaux à madame X, nous avons essayer de la contacter elle nous a dit qu’elle allez venir nous payer, ensuite elle a retirer ces chevaux début décembre encore une fois sans nous prévenir, maintenant quand on essaye de la contacter on a aucune réponse.

Elle nous doit + de 1600€ mais vue qu’il n’y avais aucun contrat écrit mais que tout était verbale j’aimerais savoir comment faire afin que cette personne règles enfin se qu’elle nous doit ?

Pcql

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Posté le 16/01/2022 à 14h13

Pas de contrat, pas de preuve.
À moins d'aller lui démonter la face à coup de pelle ou d'aller faire un scandale tous les dimanches à 6h AM devant ses fenêtres, il n'y a aucun recours.

Zain

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Posté le 16/01/2022 à 14h13

A mon avis, vous allez pouvoir vous assoir dessus…
Il aurait fallu réagir tout de suite

Looloutte

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Posté le 16/01/2022 à 14h33

Sans parler du contrat qui est un autre problème, c'est une pension légale déclarée ou non ?

Les chevaux vous ont coûté quelques choses pendant ces mois là où rien ?

(Je demande ça pour voir si c'est la peine de batailler ou non... Si c'est du black et que les chevaux ne vous ont rien coûté en entretien laissez tomber)

Geriko42

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Posté le 16/01/2022 à 14h35

chloejoey mais ils sont restés combien de temps ? 8 mois ?

Qarmene

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Posté le 16/01/2022 à 14h39

pcql Il faut arrêter de dire ca. Ca n'est pas vrai.
Un accord oral est un contrat, et c'est valable devant la justice.

Un simple message qui dit qu'elle doit X € est une preuve.
Si en plus elle y a répondu par la positive, c'est confirmé qu'elle est d'accord avec ca.

chloejoey je suppose que l'entreprise est assurée? Le plus simple est de voir avoir la protection juridique de l'assurance.

Pcql

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Posté le 16/01/2022 à 14h46


qarmene a écrit le 16/01/2022 à 14h39:
@pcql Il faut arrêter de dire ca. Ca n'est pas vrai.
Un accord oral est un contrat, et c'est valable devant la justice.

Un simple message qui dit qu'elle doit X € est une preuve.
Si en plus elle y a répondu par la positive, c'est confirmé qu'elle est d'accord avec ca.


Je suis d'accord sur le principe : un contrat oral a la même valeur qu'un contrat écrit À CONDITION DE PROUVER CE QU'IL CONTIENT.
Donc à moins d'avoir conclu cet accord devant un tiers ... sinon l'un dira que c'était payant, l'autre que c'était gratuit, personne n'aura de preuve, le juge ne tranchera pas.

Liteulorce

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Posté le 16/01/2022 à 14h55

pcql Alors pas du tout , c'est le dimanche, 6h du mat à coup de pelle.

quarmene "Le monde est divisé en deux sorte de gens"
Sérieusement le monde se contrefou de ce genre de chose, dans le tourbillon actuel ça n'intéressera personne et aucune juridiction, pour un coût qui pourra dépasser le gain, si ça va jusqu'à un jugement et encore faut s'attendre à ce que la dette ne soit pas honorée derrière. .

edit:coût pas coup.

Édité par liteulorce le 16-01-2022 à 20h19



Tiama

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Posté le 16/01/2022 à 16h44

Je doute que ça vaille le coup d'aller jusqu'au tribunal, procédure longue et coûteuse.

Pour ma part je pense que la bonne solution c'est lui coller la honte ... Vous avez l'air de dire que c'était une amie. Vous connaissez du monde en commun ? Elle fréquente des écuries ?
Si oui à une de ces questions, sous couvert de prendre de ses nouvelles car vous n'en avez plus, vous lui mettez la honte de sa vie en disant à qui veut l'entendre que vous vous inquiétez, vous n'avez pas de ses nouvelles depuis qu'elle a récupéré ses chevaux, qu'elle n'a pas réglé ce qu'elle vous devait.

La pression sociale devrait faire le reste

Autrement : prendre contact avec votre assistance juridique qui vous indiquera les premières démarches à faire.

Édité par tiama le 16-01-2022 à 16h45



Geriko42

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Posté le 16/01/2022 à 16h48

chloejoey quand tu dis sans contrat, c'est non déclaré ? tu es pension ou c'était au black ?

Pauline02

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Posté le 16/01/2022 à 18h11

Geriko a raison, si c'est du black, pension pas déclaré ou de la location de terrain déclaré aux impôts ça change tout.
Si vous avez fait tout ça au black, une plainte ou autre et vous risquez d'être dans la m**** vis à vis des impôts

Midame

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Posté le 16/01/2022 à 18h15

Avant d'aller devant le tribunal et donc d'avoir un jugement, il y a plusieurs étapes.
Déjà, si vous avez des preuves styles mails, SMS, etc.. De vos échanges concernant la pension de ces chevaux ça peut être intéressant pour lancer quelque chose.

Déjà lui rappeler votre bon souvenir par LRAR.
Enventuellement par courrier d'avocat (à voir le coût)

Ensuite si pas de réaction vous avez 3 options :

- si vous êtes une entreprise : voir pour une procédure en injonction de payer (avec un huissier)
- passer par un conciliateur de justice (vous renseigner auprès de la maison de justice ou du tribunal de votre ressort)
- au vu de la somme : saisir le tribunal de proximité qui, de toute façon, exige au préalable une tentative de conciliation (voir tiret précédent) avant d'être saisi

Souvent, de recevoir ce type de courrier ça fait réagir les gens et permet de décanter le problème.

Bien sur, il vous faut de quoi prouver qu'elle vous doit ces sommes..

Bon courage

Expar

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Posté le 16/01/2022 à 19h01

Et vous lui avez bien adressé vos factures tous les mois, histoire de bien noter qu'elle vous doit la pension et depuis combien de temps dans la comptabilité ?

Alma

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Posté le 17/01/2022 à 20h57

expar

des factures ... lol ...
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