Je n'avais pas vu la référence à l'article de la réponse précédente, j'espère que ça aura aidé
lilly49
M'étant renseignée à nouveau sur ce sujet de RC dans le cas d'un cavalier DP, je me permets d'apporter les informations que j'ai recueilli afin de corriger mes propos précédents. Bien évidemment, ça n'exclue aucunement que chacun fasse sa propre investigation auprès des assureurs de son choix.
Cependant, dans mes recherches, un assureur équestre m'a affirmé par téléphone qu'en tant que DP je n'avais pas besoin de RC type RCPE, quand un concurrent me disait le contraire. En a découlé une prise de contact auprès Generali, puisque c'est à mes yeux "le juge de paix" du fait d'être l'assureur lié à la licence FFE.
Voici donc les infos :
Citation :
La licence ne suffit pas à elle-seule aux cavaliers DP. En effet, cette dernière garantit le cavalier uniquement lorsqu’il est en action d’équitation. Par action d’équitation, on entend monter l’équidé mais aussi le tenir en main, le brosser, le panser, etc... soit toutes actions en relation directe avec l’équidé.
Exemples : Vous attachez l’équidé devant le box, vous vous absentez pour aller chercher une étrille et lorsque vous revenez, vous vous rendez compte que l’animal a botté un tiers qui passait à ses côtés ou qu’il s’est détaché et est allé botter un véhicule stationné. Dans ces deux cas, vous n’avez pas de relation directe avec l’équidé. C’est donc une RCPE qui sera susceptible d’intervenir et non la RC de votre licence pratiquant.
• En compétition et en action d'équitation, l'assurance "RC en action d'équitation" liée à la licence FFE (en cours de validité évidemment), fonctionne.
Citation :
les garanties de la licence s’appliquent durant toute la durée des manifestations équestres organisées par la FFE ou par un établissement ou une association équestre qui lui est affilié auxquelles les cavaliers licenciés participent.
• La RCPE du propriétaire de l'équidé, chez GENERALI via la licence FFE, ne fonctionne que dans le cas d'un prêt exceptionnel (donc gratuit) du cheval concerné :
Citation :
En ce qui concerne la RCPE, il existe une extension qui prévoit qu’en cas de prêt de l’animal à un tiers à titre privé et gratuit, la garantie est étendue à la responsabilité civile personnelle pouvant incomber à l’emprunteur en raison des dommages causés aux tiers par le fait de l’animal qui lui a été prêté à titre exceptionnel et temporaire pour une durée de 8 jours consécutifs.
ATTENTION : Cette extension ne s’applique qu’en complément ou à défaut de garantie portant sur les mêmes risques qui serait acquise à l’utilisateur de l’animal au titre d’un contrat responsabilité civile qu’il aurait souscrit par ailleurs.
Cela ne s’applique en aucune façon aux demi-pensionnaires.
