Contrats location ventre et resa in utero ??

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Alex.uranie

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Contrats location ventre et resa in utero ??
Posté le 24/05/2022 à 09h57

Bonjour

J’ai une demande un peu particulière, une personne me propose d’utiliser une saillie qu’elle a déjà en partie payé, il reste un bout au poulain vivant. Cette personne avait fait saillir sa jument mais celle ci est décédée, le vendeur de la saillie a accepté qu’elle présente une autre jument.

Elle m’a donc proposé d’utiliser la saillie et de racheter le poulain à la naissance. La jument resterait chez moi le temps de la gestation et sevrage et je garderai ses frais à ma charge.

Seulement nous souhaitons faire un contrat pour y écrire le tour noir sur blanc. Faut il plutôt partir sur une location de ventre ou sur une réservation In utero ? Avez vous des modèles de chaque ? Ou eu des expériences similaires ?

Niveau déclaration de naissance comment ça se passe selon chaque cas ?

Merci d’avance ☺️

Édité par alex.uranie le 24-05-2022 à 09h57

Bibil91

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Contrats location ventre et resa in utero ??
Posté le 24/05/2022 à 20h11

Bonjour

Si j ai bien compris
C est 1) ta jument
2) sa saillie
3) toi qui va supporter les frais et les risques liés à la gestation
4) toi qui veux lui payer le poulain une fois né.

Je compare à différentes situations pour voir si c est logique :
Premier cas :
Si tu achetais la saillie :1) ta jument
2) ta saillie payée par toi
3) ta jument et tes frais et risques
4) ton poulain


Deuxième cas :
Si elle voulait le poulain pour elle :
1) ta jument -> location de ventre
2) sa saillie
3) tes frais tes risques
4) un poulain a elle

Troisième cas si elle avait une jument en confiage tout frais tout gain ( la tienne) et que tu voulais le poulain
1) ta jument
2) sa saillie
3) ses frais ses risques
4) un poulain a réserver in utero

Édité par bibil91 le 24-05-2022 à 23h02



Bibil91

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Contrats location ventre et resa in utero ??
Posté le 24/05/2022 à 20h15

En gros pour moi ton cas est batard il faut choisir sauf si la saillie est extrêmement rare et d une grande valeur … mais pourquoi dans ce cas ne lui rachète tu pas la saillie ( je ne sais pas si ça se fait),

En tout cas si tu lui paies le poulain alors que tu as payé et pris des risques pour la gestation … soit tu lui paies moins cher que la saillie soit c est parce qu elle s est occupé de la jument et a des compétences que tu n as pas …
Bref à réfléchir

Ou alors j ai pas compris un paramètre