Besoin précision Distance voisins écuries

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Emyh

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Posté le 17/07/2022 à 16h50
Bonjour,

Nous avons trouvé notre endroit de rêve pour y mettre notre élevage. On doit mettre les boxes et fumière à 50m des habitations, jusque là ok. Ma question se pose plus sur :

- c'est de la maison des voisins ou de la limite de leur jardins (ils ont de très grands jardin tout en longueur ou juste le bout de leur terrain communique avec la parcelle où on veut s'installer.) Ou c'est la distance de leur maison ? Car là ça changerait tout pour nous.

Concrètement, on peut oublier le projet sur cette parcelle si c'est 50m des limitations de parcelle car ça nous met en plein dans la pente (une vrai piste de ski) et cela nous coûterait bien trop cher de tout décaisser/aplanir.

Édité par emyh le 17-07-2022 à 16h51

Impin

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Posté le 17/07/2022 à 17h28
Il me semble que c’est la limite de propriété , donc le jardin


Thin

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Posté le 17/07/2022 à 19h13
Il faudrait voir au niveau du RSD (ou du PLU de ta commune si ça ne figure pas sur le RSD). Parce que certains départements adaptent selon leurs localisation etc, même s'ils ont globalement la même base


Tam89

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Posté le 17/07/2022 à 20h37
thin

C'est pas une règlementation nationale ça ?
Parce que dans le chien c'est 100m des voisins, et ça c'est impossible à changer, c'est la DDCSPP qui vérifie et ça ne dépend pas du département ou de la région, c'est pour tout le monde pareil.


Thin

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Posté le 17/07/2022 à 20h43
tam89 Justement faut voir si ça dépend de la DDCSPP ou d'autres choses. Normalement c'est stipulé dans le RSD ou le PLU et je trouve ça plus simple à trouver. Après on peut toujours contacter directement la DDCSPP pour voir ce qu'ils en disent

Édité par thin le 17-07-2022 à 20h44

Emyh

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Posté le 18/07/2022 à 10h23
Merci !
J'essaie de joindre en vain la DDCSPP.
Trop petite commune pour le plu c'est le rnu qui réglemente. Il y a marqué 50m des habitations. Donc ça reste flou, certains me disent que c'est de la maison car c'est l'habitat en lui même, d'autres la limite de propriété, même la mairie ne sait pas me répondre

Édité par emyh le 18-07-2022 à 11h13

Vivi03

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Posté le 18/07/2022 à 10h30
50m de la maison


Emyh

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Posté le 18/07/2022 à 11h33
vivi03 Merci, j'ai enfin eu les coordonnées du droit équin, je leur ai envoyé un mail pour être sûr. (Ça m'arrangerait vraiment que ce soit des maisons)


Thin

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Posté le 18/07/2022 à 14h33
Effectivement si c'est marqué habitations, moi on m'a toujours dit qu'il fallait considérer que c'était par rapport à la maison. A moins qu'ils aient dans leur jardin un "batiment" qui sert aussi à l'habitation (même un garage rénové, qui sert de chambre d'amis ou autre, en tout cas dans les cas que j'avais vu)

Mais tu fais bien de demander pour être sûre !

Édité par thin le 18-07-2022 à 14h33

Emyh

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Posté le 18/07/2022 à 14h56
Merci tout le monde j'ai enfin eu ma réponse !
C'est bien des maisons/immeuble habité (cela dépend du règlement sanitaire du département)


Equinoxe88

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Posté le 18/07/2022 à 20h18
Pour eviter tout problème, je ferrais quand même à partir de la limite de propriété.
Parce que techniquement, rien ne leur interdit un jour de construire quelque chose d'habitable juste à la limite de leur terrain. Sauf que dans ce cas à cause de tes bâtiments d’élevage leur permis leur sera refusé justement parce que dans les 50m de tes bâtiments (ça marche dans les 2 sens : tu ne peux pas construire à moins de 50m d'une habitation, mais personne ne peux construire une habitation à mois de 50m de tes bâtiment)
ça n'arrivera peut être jamais, mais si ça arrive, tu vas avoir de gros problèmes de voisinage.


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