Achat d'un cheval castré

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Ines_etcchevaux

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Achat d'un cheval castré
Posté le 24/07/2022 à 13h35
Salut salut,

je me pose des questions sur l'achat d'un cheval acheté castré avec semence,
Tout producteur peut faire gardé les semences avant castration de son poulain, mais une fois son poulain castré si celui-ci est vendu à un particulier, le producteur à-t-il le droit de garder les semences et de continuer sa production sachant que le poulain n'est plus à son nom?

0 articles sur ce sujet, c'est flou!!

Merci d'avance

Lenahaha

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Achat d'un cheval castré
Posté le 24/07/2022 à 14h11
Ça dépend du contrat de vente.

Une de mes amies à vendu son poney (circuit des as). Elle l'a fait castré et a gardé les droits de reproduction dont elle gère la distribution des doses de congelés.

Elle aurait aussi pu vendre les doses avec le poney mais ça n'intéressait pas les acheteurs puisqu'amateur.

Édité par lenahaha le 24-07-2022 à 14h12

Mel312

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Achat d'un cheval castré
Posté le 24/07/2022 à 14h13
ines_etcchevaux ca dépend du contrat de vente. Cela doit etre stipulé si la semence est vendue avec ou non.


Unecavaliere

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Achat d'un cheval castré
Posté le 24/07/2022 à 14h33
Dans l’idée, en général, la personne qui a fait faire les paillettes reste propriétaire des paillettes et reste maître de leur commercialisation. Mais comme cela a été dit, cela reste dépendant du contrat de vente

Édité par unecavaliere le 24-07-2022 à 23h42

Geriko42

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Achat d'un cheval castré
Posté le 24/07/2022 à 15h34

unecavaliere a écrit le 24/07/2022 à 14h33:
Dans l’idée, en général, la personne qui a fait gaire les paillettes reste propriétaire des paillettes et reste maître de leur commercialisation. Mais comme cela a été dit, cela reste dépendant du contrat de vente


j'ai mis longtemps à comprendre


Harasstgermain

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Achat d'un cheval castré
Posté le 24/07/2022 à 19h30
Tu manques d’entraînement


Unecavaliere

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Achat d'un cheval castré
Posté le 24/07/2022 à 23h42
geriko42 désolée, faute de frappe, j’essaie d’éviter en général mais mon téléphone a une tendance à surchauffer en ce moment et à « taper » à côté des lettres visées (quand il ne décide pas d’effacer ce que je viens d’écrire)


Achat d'un cheval castré
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