Photographie et droit à l'image

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Aliwia

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Photographie et droit à l'image
Posté le 17/09/2022 à 20h02

Bonjour !

J'ai un compte instagram qui n'est actuellement pas alimenté et j'aimerai désormais mettre des trucs dessus de ma vie de tous les jours. Hors je fais un peu de photos et comme je me suis inscrite à un club photos, je compte en faire de plus en plus. Je désirerai donc poster les photos que je prends sur mon insta, le soucis, c'est que je ne connais pas la législation à ce sujet. Par exemple, si je prends des photos à un concours, est-ce que j'ai le droit de partager ces photos et à quelles conditions ? (ça serait uniquement celles dont je suis le plus fière, mais quand même).
De même, je compte m'entraîner sur des concours d'agility, pour prendre en photos les chiens en mouvement. Est-ce possible de poster ces photos ?

Quiebro13

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Photographie et droit à l'image
Posté le 17/09/2022 à 20h13

aliwia

En agility je ne sais combien il y a de participants mais tu peux peut être aller les voir leur proposer de leur envoyer tes photos et leur demander l'autorisation de les publier ?

En CSO suivant le nombre d'engagés c'est un peu plus compliqué

Te contenter des personnes que tu connais ?

Perso j'aurai un peu les boules de me retrouver affichée sur l'insta d'une nana que je ne connais pas sans avoir eu mon mot à dire
On a pas tous la même exigence niveau photo peut être que tou tu te concentreras sur le vote technique de celle ci alors que le ou la cavalière y verra que ses défauts

Aliwia

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Photographie et droit à l'image
Posté le 17/09/2022 à 20h23

Ouais, j'avoue, j'avais pas pensé à la cavalière qui verra le côté technique et ne sera peut-être pas satisfaite. En vrai, je n'ai pour le moment pas de telles photos, mais ça pourrait venir. Ceux de mon club partagent les photos prises, mais pas sur des RS publics, uniquement sur le groupe facebook privé du club.

Je pensais pas forcément à des photos entières avec cavaliers dessus, mais plus des photos dans ce genre-là (mais en plus jolies) :

(Prise, il y a longtemps, quand j'ai commencé la photo)

Pour l'agility, je verrais pour demander, le soucis, c'est que je risque de shooter pas mal et c'est qu'au traitement des photos que je choisirais celles à garder. Mais en vrai, possible que je demande quand même si certains chiens sont très photogéniques. Le proprio sera peut-être content d'avoir des jolies photos.

Si c'est touchy, c'est pas grave, je me contenterai des photos moins "polémiques" et garderai les autres photos pour mon club.

Édité par aliwia le 17-09-2022 à 20h24



Mil0u78

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Posté le 17/09/2022 à 20h27

Je ne sais pas si il y a une législation pour les animaux (et même si il n'y en a pas, je pense qu'il vaut mieux demander l'autorisation au propriétaire avant de prendre les photos et de les utiliser).
Concernant les humains par contre il y a un droit à l'image. Et pour ça il te faut une autorisation de la personne photographiée.

Édit: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32103

Édité par mil0u78 le 17-09-2022 à 20h28



Quiebro13

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Posté le 17/09/2022 à 21h25

aliwia

Je fais partie de celles qui s'en contre fiche que leurs animaux se retrouvent sur les réseaux sociaux
Ayant passer une année et demi dans un club ou mon cheval a vite eu son fan club chez les 10/13 ans j'ai vu passer sa tête sur tout les réseaux et c'est ok

Même les photos moches

Par contre clairement oui je comprends ceux qui refusent

Après tu peux demander prendre le contact de la personne si tu as des photos sympa au traitement c'est cool sinon tant pis tu es amatrice pas pro il n'y a pas d'attente de résultats et tu fais surtout ça pour te faire plaisir

Missmarie

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Photographie et droit à l'image
Posté le 18/09/2022 à 00h40

Coucou !

Alors, concernant la législation pour le droit à l'image, je vais pouvoir en parler un peu, l'ayant pas mal abordé dans le cadre de mes études et le mettant en place dans le cadre de mon boulot :)

Concernant les animaux, il n'y a pas vraiment de loi à ce sujet, mais par politesse et respect, il vaut mieux demander l'accord du propriétaire. Tout le monde n'aime pas retrouver des photos volées de pompom sur les réseaux d'une autre personne sans son accord, aussi jolies soient-elles.

Pour le droit des personnes, en revanche, il faut effectivement demander l'accord de la personne, sauf (et ce sauf est important) dans le cadre du droit à l'information (photos couvrant un événement public, par exemple), le droit à la liberté d'expression et le droit à la liberté artistique et culturelle (et c'est ce dernier point qui t'intéresse). Dans tous les cas, ces photos ne doivent pas être utilisées sans l'accord du (des) sujet(s) dans un but commercial, c'est à dire si elles sont destinées à être vendues directement ou dans le cadre d'un book, par exemple. De même, ces droits ne s'appliquent pas pour les mineurs dont il faut l'autorisation des parents et / ou responsables légaux pour publier n'importe quelle photo, quelle que soit sa destination. Ils ne s'appliquent pas non plus ces droits si les photos portent atteintes à la dignité de la personne, mais la définition de la dignité étant assez vague, je ne peux expliciter cette partie et en laisse libre l'interprétation (dans tous les cas, ce n'est pas nous qui statueront là-dessus, mais les autorités compétentes en cas de conflit).

La question maintenant, c'est dans quel cadre est-ce que ces droits s'appliquent ? Donc quand est-il nécessaire de demander l'accord des personnes ? Voici quelques exemples concrets :

- Prise de photo d'une rue de Paris en plein aprem avec une belle luminosité avec des gens dans la rue pour poster sur instagram : c'est une photo de groupe qui n'individualise pas une personne en particulier et à destination artistique = tu peux publier sans demander l'accord des personnes présentes sur la photo.

- Un reporter prend une photo d'une manifestation où l'on reconnaît clairement au moins une personne très clairement, même dans une foule : c'est une photo d'actualité, relevant du droit à l'information et parfois au droit à la création, donc = si le reporter la publie sur ses réseaux persos ou sur des journaux a distribution gratuite auxquels il n'aurait pas vendu la photo (je mets en gras parce que c'est important) ou déclare son image en libre de droits : le droit à l'image ne s'applique pas, donc pas besoin de demander l'accord des personnes visibles sur la photo.
Attention, par contre, dès qu'il y a une notion de vente de l'image (à des médias par exemple, que ce soit de manière directe ou indirecte), là l'autorisation de la personne est obligatoire pour partager l'image.

- Une photo prise d'une foule qui est le public d'un festival de musique : C'est une photo artistique où personne n'est individualisé, le droit à l'image ne s'applique donc pas.

- Une personne prends une photo globale des écuries du voisinage pour partager sur Facebook alors qu'elle n'est pas cavalière dans ces écuries : si c'est un club équestre, c'est un lieu considéré comme public. Une photo globale qui n'individualise personne entre donc dans le cadre du droit à la création artistique et personne ne peut demander le retrait de la photo (sauf si elle porte atteinte à la dignité d'une personne).

- Une jeune personne, appelons-la Lilou, couvre avec son smartphone un concours équestre ouvert à plusieurs écuries et prends des photos de ses copines mais aussi des jolis poneys du club équestre voisin, donc pendant une une manifestation publique, et veut publier les photos gratuitement et pour le plaisir sur un réseau social (disons instagram ;) ): dans le cadre du droit à la création artistique et étant donné qu'un concours équestre est une manifestation publique, ces photos sont autorisées et ne nécessitent pas de demander la permission des personnes prises en photo, qui par défaut, en participant à un événement public, cèdent leur droit à l'image. Oui, je sais, c'est moche, c'est injuste, notamment parce que c'est comme ça qu'on se retrouve avec de magnifiques (><) photos très moches d'un cheval qui semblerait encapuchonné prises à un instant T lors de la détente sur les réseaux, mais c'est comme ça. L'atteinte à la dignité des poneys, malheureusement, cela n'existe pas.
Concrètement, cela veut dire que si Lilou se contente de poster ces photos sur insta, tant qu'elles sont prises lors d'une manifestation publique, personne ne peut la forcer à les enlever, pas même le photographe pro nommé sur l'événement qui espère vendre ses photos aux cavaliers.

ATTENTION CEPENDANT : je ne sais pas si les concours internes de clubs sont considérés comme des manifestations publiques ou non. Je ne pense pas, donc le droit à la création artistique ne s'appliquerait pas ici et il faudrait donc l'autorisation de chaque personne qui est prise en photo. De plus, les organisateurs peuvent très bien stipuler dans leur règlement que seuls les photographes professionnels prévus sont autorisés à prendre et surtout à partager leurs photos dans le cadre de l'évènement. En ce cas, tu es autorisée à les prendre mais pas à les partager sur les réseaux : elles devront rester et ne pourront donc être utilisées que dans un cadre strictement personnel (pour montrer le bel album photo à mamie Gertrude par exemple).
Autre chose : les photos individualisées de personnes prises lors d'un cours dans un centre équestre public sont sujettes au droit à l'image : un cours n'est pas une manifestation publique, même si le centre équestre est un espace public. Donc à part si tu es une journaliste qui prend une photo pour illustrer un article sur l'augmentation du prix des cours dans les centres équestres de ta région, il faut demander l'utilisation du droit à l'image :)

Autre chose néanmoins très importante : dans le doute, par politesse et surtout par respect, il est cependant plus que conseillé de demander l'autorisation des personnes quand cela est possible (et quand je dis personne, j'inclus également les propriétaires) même si ce n'est pas obligatoire dans le cadre de ton utilisation des photos. C'est souvent bien plus apprécié quand on est côté "sujets" et leurs retours te serviront sûrement à améliorer ta technique de photographe. Et qui sait... Peut-être gagneras-tu quelques fans au passage ^^ Ah, et aussi : si une personne refuse que son image ou celle de son animal soit partagée, même si fondamentalement tu es en droit de la diffuser, il vaut mieux respecter cette demande. Tu n'en seras que plus appréciée et plus sereinement accueillie les prochaines fois ;)

Voilà, je crois que j'ai fait un bon tour, j'espère avoir été claire !

Édité par missmarie le 18-09-2022 à 10h20



Esss

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Posté le 18/09/2022 à 01h18

J'ajouterai qu'en terme de droit attention aux jurisprudences qui peuvent considérablement compliquer les choses et mettre des personnes dans des situations plus que délicates!

Sans compter les réutilisations de photos diffusées par vos soins mais réutilisés à d'autres fins car sur les réseaux plus rien ne nous " appartient "

Missmarie

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Posté le 18/09/2022 à 12h47

Tiens, c'est le retour : Pavé César, ceux qui vont écrire te saluent !

esss Complètement ! D'ailleurs, il doit bien exister des cas de jurisprudence concernant l'atteinte à la dignité des animaux par exemple ^^
De ce que j'ai pu lire d'ailleurs, la jurisprudence concerne beaucoup la notion de dignité justement. Etant donné que celle-ci n'a pas de cadre légal extrêmement précis (j'entends par là une définition fermée dans son application), elle est bien plus libre à interprétation donc potentiellement plus à même d'être débattue dans un procès.

Alors, pour les réseaux sociaux, c'est plus compliqué que ça. Je m'explique.

En France, et quelles que soient les conditions générales d'utilisation des réseaux sociaux, rien ne peut supplanter la loi. J'entends par là que si Faceb*ok par exemple décrète dans ses CGU que toute photo postée sur son réseau est équivalente à une cessation de droit à l'image et de droit d'auteur, cette clause est caduque en France et sur une diffusion Française, car les droits d'images et de droits d'auteur sont des droits inaliénables dans notre pays.
De ce fait, vous pouvez tout à fait demander à nos chers collecteurs de données de supprimer des photos partagées par d'autres personnes... Sur les plateformes françaises des dits réseaux. Et là est tout le soucis.

Petite mise en contexte :

Vous partagez une photo sur Instagram de vous sur une plage des baléares (chanceu.x.se que vous êtes) graphiquement très jolie, prise par votre pote photographe amateur avec son autorisation. Votre compte insta est en public.

Mich-Mich, quand à lui, surfe à ce moment sur instagram et trouve cette photo avec votre personne dessus bien jolie et décide de la partager sur un groupe Facebook. Ce qui en France est déjà illégal car il passe outre le droit d'auteur de votre pote photographe, qui se doit d'être respecté.
C'est à dire qu'en France, rien que le fait de partager une image sans le consentement de son auteur (pas de son sujet) et ce quel que soit l'origine de l'image, est illégal. Même si l'auteur est crédité. Du coup, rien que là Mich-Mich, ben il aurait dû demander à votre pote photographe l'autorisation de diffuser sa photo.
Problème supplémentaire, le groupe s'appelle "Les bombasses des baléares" et n'a que pour but de partager des photos de jolies personnes sur les plages des baléares. Vous découvrez son utilisation de manière fortuite et estimez que cette photo porte atteinte à votre dignité, notamment à cause du nom du groupe.
Vous pouvez alors vous retourner contre Mich-Mich ET contre Facebook, qui sera alors obligé de retirer la photo du groupe et du compte de Mich-Mich à partir du moment où celle-ci est hébergée sur les plateformes françaises du réseau (facebook.fr ou facebook.com/fr/).
Cependant, si Jordan, franco-anglais est sur le groupe et partage ensuite la photo sur le groupe "The hot gurls of the baléares" hébergé sur le domaine facebook.com, on entre dans la limite du droit Français et on entre sur le domaine du droit américain, qui sur le coup est biiiieeen plus permissif quand à l'utilisation des images que le droit Français. Je pourrais en parler plus longuement, mais ça nécessiterait un sujet presque entier en parallèle et seul le droit français nous intéresse ici.
Pour simplifier, et on ne pourra donc pas s'opposer à la diffusion d'une photo sur un groupe facebook hébergé sur la racine internationale de Facebook si l'image n'a pas été préalablement déposée par son auteur sous le régime du copyright. Par contre, elle n'apparaîtra plus du tout aux yeux des utilisateurs français sur le réseau.
Il en va de même pour Google : on peut faire supprimer les résultats d'images sortant de recherches sur nos noms sur le google français. Sur le google international, c'est hautement plus compliqué.

Bien évidemment, tout ça s'applique pour l'entièreté des réseaux sociaux. Par contre, je ne vais pas vous cacher que faire retirer des images de ces réseaux (à part celles qui sont clairement abusives, genre p*rnographie, images violentes etc) est extrêmement long et compliqué parce qu'ils vont tout faire pour se soustraire au droit français, parce que ce droit français, il les emmer*e, littéralement, tellement il est costaud.

D'ailleurs, j'en profite pour ajouter des trucs par rapport à ce que j'ai dit dans mon précédent message :

- Tous ces droits (information, liberté d'expression ET création artistiques) sont caduques à partir du moment où les images portent atteinte à la vie privée. C'est à dire que si en plus de la photo d'un humain ou d'un animal sont partagés : son nom, sa localisation ou n'importe quel élément permettant de l'identifier clairement, il devient obligatoire légalement de demander l'accord des personnes ou des propriétaires pour partager l'image.
- Le droit à l'image ne concerne pas les personnalités publiques dans l'exercice de leur fonction si le but est d'informer. Sachant que la notion de personnalité publique concerne toute personne
qui décide, de son propre chef ou en raison de circonstances particulières, de participer à des activités se déroulant en public [...], le droit à l'image ne concerne pas les hommes politiques dans le cadre d'une action politique donc, ni les cavaliers professionnels dans le cadre d'un concours équestre international, ou un chanteur en séance de dédicace, par exemple. Toujours dans le cadre des limites fixées plus haut évidemment (mineurs, atteinte à la dignité et atteinte à la vie privée).

Voilà, désolée encore pour le pavé édition numéro deux, mais il me semblait important d'apporter des précisions quand au droit à l'image sur les réseaux sociaux, qui n'est pas aussi bafoué que ceux-ci aimeraient bien vous le faire croire

Édité par missmarie le 18-09-2022 à 12h48



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Posté le 19/09/2022 à 00h10

missmarie mais au-delà du droit, une fois que quelque chose est mis sur internet tu n'en as plus la maîtrise quoi que tu fasses

Tam89

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Posté le 19/09/2022 à 06h31

Alors je n'y connais pas grand chose en loi, mais ça fait maintenant un bon moment que j'écume les concours dans le monde canin, et les photographes présents ne demandent jamais la permission à personne de publier des photos, pour la raison qui a été évoqué plus haut, un concours et une manifestation publique et de ce fait les concurrents cèdent leur droit à l'image.
Je ne suis pas photographe pro et quand je me pose sur le terrain pour faire de photo, je demande juste l'autorisation au président et au juge.

Une fois un mec a essayé de faire des histoires il l'a eu dans le baba.

Par contre il faut demander l'autorisation au président du club.

Aliwia

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Posté le 22/09/2022 à 22h14

Je suis désolée, je réponds seulement maintenant ! (j'ai eu un pb avec le clavier de mon ordi et flemme de répondre avec mon portable)

missmarie
Merci beaucoup pour toutes ses précisions, c'est très clair et très intéressant (notamment la partie sur les réseaux sociaux, avec les "Bombasses des Baléares". D'ailleurs, ton premier post répond aussi à une question que je me posais à propos des photos de rue. Je sais que c'est un genre de photos qui se faite et le thème est prévu au programme de mon club photo, mais je ne savais pas non plus si je pouvais partager. Bizarrement, ça me dérange beaucoup plus que des photos de chiens ou de chevaux (même de photos avec leurs cavaliers).
C'est aussi très intéressant ce que tu dis sur les concours, les cours, les clubs et les concours internes. Pour le moment, il n'y a pas de manifestation qui me plaisent de prévue (j'ai très envie de prendre en photo des cross, mais il y a peu de cce dans la région), mais je pense que je prendrai en photo, vérifierai les photos pendant les temps mort et proposerai d'envoyer les photos aux cavaliers que je réussirais à contacter. Va falloir vaincre ma timidité, mais si en plus de prendre de jolie photos, ça peux faire plaisir à des cavaliers (il y a pas toujours des photographes pro partout).

tam89 Merci beaucoup pour ta réponse, je n'aurais pas pensé à aller demander au président et au juge. Il y a de l'agility dimanche et je compte bien shooter au maximum (sauf s'il pleut trop, dans ce cas, je resterai chez moi). Je verrais si j'arrive à bavarder avec une ou deux personnes pour proposer mes photos, mais aussi qui m'expliquerai comment choisir les photos (je m'y connais pas pour reconnaître un geste bien effectué, ce genre de chose) et les trucs du concours, sinon, c'est pas trop grave, c'est cool si je peux faire mes photos sans qu'on dise grand chose.

Pour le moment, j'ai pas encore lancé mon insta. D'ailleurs, on verra si je poste régulièrement des photos ou pas, mais je voulais connaître mes droits, en tout cas

Tam89

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Posté le 23/09/2022 à 06h37

aliwia

Alors c'est vraiment à eux en 1er qu'il faut demander, et puis en plus si tu veux que tes photos soient réussi, il faut que tu sois assise ou accroupi sur le terrain à un endroit stratégique, si tu restes debout derrière le grillage ou les barrières ça va pas vraiment être de jolies photos.
Donc qui dit terrain dit forcément autorisation.
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