Contrat location de ventre

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Taost8

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Contrat location de ventre
Posté le 04/03/2023 à 12h06
Bonjour
Je suis à la recherche d’un contrat pour une location de ventre, afin d’avoir un modèle !
J’ai la jument, l’étalon, des pistes pour le centre d’insémination mais il ne me manque que le contrat entre la propriétaire de la jument et moi même.

Dans les grandes lignes, j’ai une amie qui a une super jument, qu’on aimerais faire reproduire et le poulain serai donc pour moi.
Si d’ailleurs certains on déjà fait cette expérience je suis preuneuse de tout retour !
Et aussi grosse question comment cela ce passe t il si la jument vient à décéder ..? Question à la quelle je n’arrive pas tellement à trouver de solution pour sa propriétaire et moi.

En attente de vous lire 😁😁

Marine8958

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Contrat location de ventre
Posté le 04/03/2023 à 23h16
Bonsoir,

J'ai ce type de contrat pour un poulain à naître vers mai. Je paye un loyer tous les mois. Pour moi, en cas de décès de la jument, le contrat ne tient plus puisque le sujet de la location n'existe plus.


Girly61

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Contrat location de ventre
Posté le 04/03/2023 à 23h59
Pour la mort de la jument, je dirais que c'est un risque entendu de la gestation. Donc le propriétaire de la jument ne peut pas se retourner contre le demandeur, mais le demandeur ne peut pas demander quoi que ce soit en "dommages et intérêts". Mais pour moi, tout ça est effectivement à noter noir et blanc dans le contrat, après en avoir discuté entre vous (c'est toujours mieux que d'arriver avec un contrat tout fait en mode "tu signes et basta", surtout avec une amie)


Friloute

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Contrat location de ventre
Posté le 05/03/2023 à 06h30
Concernant le risque de mortalité le mieux est encore d'inclure une assurance mortalité dans la boucle, surtout avec une amie 😉, attention toutes les assurances basiques ne couvrent pas la mort directement implicable a la gestation /poulinage, a bien verifier lors des devis


Iroise77

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Contrat location de ventre
Posté le 02/03/2024 à 11h08
Est-ce que quelqu'un aurait un exemple de contrat à m'envoyer en mp svp ?


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