Immatriculation cheval et carte proprietaire

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Julien2222

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Immatriculation cheval et carte proprietaire
Posté le 16/04/2023 à 12h55

Bonjour, j'aurai voulu savoir quand une carte propriétaire et une puce d'immatriculation ne sont pas au même nom, qui est le réel propriétaire du cheval?

Walmos

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Immatriculation cheval et carte proprietaire
Posté le 16/04/2023 à 14h05

Je n'y connais pas grand-chose, mais la puce est liée aux infos possédées par l'IFCE, non ? Donc c'est du numérique/instantané/supposément plus fiable.
La carte propriétaire, surtout si elle est papier, peut ne pas être à jour, tout simplement. Aujourd'hui, l'IFCE fait tout pour que tout soit exclusivement numérique et ne souhaite visiblement pas récupérer les anciennes cartes de proprio en cas de changement de nom. Par contre, les nouveaux propriétaires sont priés de garder les cartes.
Edit : Donc on peut se retrouver dans des situations d'achat/revente où propriétaire 2 (P2) a fait le changement de nom en ligne et a gardé la carte de l'ancien proprio (P1), puis revend le cheval à P3. Comme il n'est pas censé la garder, P2 laisse la carte de proprio à P3. Une carte qui est encore au nom de P1, puisque tout a été directement numérisé. Donc les infos de la puce numérique et de la carte diffèrent, pourtant tout est en ordre.

Édité par walmos le 16-04-2023 à 14h10



Tonya

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Immatriculation cheval et carte proprietaire
Posté le 16/04/2023 à 14h24

julien2222 celui qui paye les factures de l’entretien

Madjac

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Immatriculation cheval et carte proprietaire
Posté le 16/04/2023 à 14h49

Théoriquement le nom sur ma carte de propriété est censé être le même que celui qui est enregistré a l'ifce.
Toujours théoriquement, en cas de changement de propriétaire :
- carte papier pour redemander une carte papier : on envoie la carte signée des 2parties on reçoit la nouvelle.
- carte papier vers dématérialisée : on envoie la carte papier on demande une carte dématérialisé, la carte papier initiale n'existe plus
- carte dématérialisé vers carte papier : au moment de la vente le vendeur donne une clé a l'acheteur qui enregistre sa demande via internet et reçoit la carte papier.
- dématérialisée vers dématérialisée : idem ci dessus sauf pas de retour papier.

Après il il a pas réellement de nom relié à la puce, c'est plus un ensemble, carte relié à un cheval via son numéro d'immatriculation.

Sauf dans certain cas où carte "perdue" mais du coup demande de duplicata avec attestation sur l'honneur d'être le bon propriétaire, mais pareil le dernier propriétaire enregistré "effacé" les autres.
Et sinon se référer au contrat de vente

Leif

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Immatriculation cheval et carte proprietaire
Posté le 16/04/2023 à 18h12

Le bon nom est celui inscrit aux HN
La carte est possiblement obsolète, une perte, une dématérialisation et entre temps on retrouve la carte etc.

Contacter les HN pour régulariser la situation

A savoir que c'est le contrat de cession qui fera fois

Llaauu

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Posté le 16/04/2023 à 18h12

madjac Je savais pour le reste mais j'étais persuadée que si la carte était dématérialisée déjà avant la vente, elle était obligatoirement dématérialisée ensuite.
On ne peut donc obtenir de carte matérialisée que si vente il y a, ou c'est possible même sans ?

Édité par llaauu le 16-04-2023 à 18h13



Madjac

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Posté le 16/04/2023 à 18h16

Le propriétaire déclaré a l'ifce peut demander à faire "rematerialiser" la carte de propriété.
Mais comme dit que le "vrai" propriétaire, l'ancien ne peut pas.

Et non non on peut avoir la carte papier, moi j'aime le papier je demande toujours a avoir la carte en main.

Marlin

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Posté le 16/04/2023 à 18h49

Madjac: la carte dématérialisée a été payée, faut-il payer une seconde fois pour avoir une carte papier? Merci.

Madjac

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Posté le 16/04/2023 à 21h49

marlin je pense mais ça je ne sais pas vraiment. Je n'ai jamais fait le changement en étant déjà propriétaire du cheval, je demande toujours la carte papier au moment du changement de propriétaire.

Llaauu

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Posté le 17/04/2023 à 19h10

madjac Ah mince, j'ai toujours cru que si elle était numérique, elle le restait. Je n'ai pas pensé à demander la mienne au format papier lors de la vente ...
Merci pour l'information en tous cas, je vais voir sur le site de l'IFCE si jamais !

Madjac

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Posté le 17/04/2023 à 21h03

Après l'ifce encourage a prendre des cartes dématérialisées, je n'ai pas fait d'achat récemment donc je ne me rappelle plus trop où est la mention mais je pense qu'il faut bien la chercher.
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