Quel âge pour avoir son nom sur les papiers

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Neife17

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Quel âge pour avoir son nom sur les papiers
Posté le 27/04/2023 à 18h10

bonjour ce matin je me suis posé une question : faut-il être majeur pour avoir son nom sur les papiers d'un équidé ?

Unecavaliere

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Quel âge pour avoir son nom sur les papiers
Posté le 27/04/2023 à 18h16

Non ce n’est pas obligatoire… je ne sais pas comment ça se passe maintenant avec les cartes dématérialisées mais mes premiers poneys ont été à mon nom et je n’étais pas majeure

Geriko42

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Quel âge pour avoir son nom sur les papiers
Posté le 27/04/2023 à 18h24

neife17 spiritsancer peut te répondre

Neife17

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Quel âge pour avoir son nom sur les papiers
Posté le 27/04/2023 à 19h21

pardon j'ai pas bien compris

Alma

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Quel âge pour avoir son nom sur les papiers
Posté le 27/04/2023 à 19h25

geriko42

spiritsancer ça marche pas ..

c'est spiritdancer

Alma

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Quel âge pour avoir son nom sur les papiers
Posté le 27/04/2023 à 19h26

neife17

ma fille a eu sa ponette à 14 ans et on l'avait mise à son nom.

Neife17

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Quel âge pour avoir son nom sur les papiers
Posté le 27/04/2023 à 19h38

merci beaucoup

Spiritdancer

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Quel âge pour avoir son nom sur les papiers
Posté le 27/04/2023 à 20h13


Bizarrement, je n’avais vu la première notification !

Sinon, pour répondre à l’auteur du post, oui, les papiers peuvent être à votre nom, mais, mineure, vous ne pouvez procéder légalement à aucune transaction (vendre ou acheter).
Quand ma fille aînée a fait un transfert de propriété pour un cheval à son nom et dont elle était le naisseur, elle était mineure et j’ai co-signé la carte d’immatriculation en tant que tuteur légal. Sachant que cette carte n’est pas considérée officiellement comme un certificat de propriété.

Geriko42

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Posté le 27/04/2023 à 21h17

spiritdancer désolée, toujours la même excuse
Quel âge pour avoir son nom sur les papiers
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