Rc et accident de pré

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Merengo04

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Rc et accident de pré
Posté le 22/05/2023 à 12h26

Bonjour
Je souhaiterais être éclairé sur plusieurs questions mais suis assez désemparé par l évènement
il y a 15 j mon cheval est mort d un accident au pré
(suite aux blessures d une chute dans un trou)
Je voudrais savoir si il était possible de pouvoir être indemnisé ou aider pour les frais vétérinaire
Est ce qu il y a des démarches a réaliser ?
l accident a eut lieu dans un pré ne m appartenant pas
A qui peut ont s adresser dans ce cas la ?

Hisatis39

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Rc et accident de pré
Posté le 22/05/2023 à 12h34

merengo04 Qui avait la responsabilité du cheval sur ce terrain ?

Si tu as mis ton cheval chez des gens qui l'ont pris en pension que ce soit déclaré ou au black, c'est à eux de prendre la responsabilité. Ils devaient offrir un environnement sain. Leur assurance pourrait jouer.

Si tu loues à un particulier sa parcelle mais qu'il ne s'occupe pas de ce que tu en fais. La responsabilité te revient. C'était à toi de faire en sorte que le terrain soit clean pour ton cheval.

Vanrhijn62

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Rc et accident de pré
Posté le 22/05/2023 à 12h57

Bonjour,

Tout d'abord, désolée pour la perte de ton cheval.

Malheureusement, pour les assurances, je crains que tu sois hors délai pour déclarer un sinistre... En général il faut déclarer au maximum dans la semaine ? Appelle ton assureur pour en avoir le coeur net.
Ensuite, comme dit dans la réponse précédente, la question de "qui est responsable" va dépendre du statut de l'hébergement : pension ou simple location de terrain. Et si ça relève de la pension, réussir à prouver que le "trou" en question relève d'un vrai manque d'entretien du terrain, pas d'un risque normal et inhérent à la vie en extérieur (par exemple présence d'une fosse non sécurisée sur le terrain, par opposition à un petit trou/racine dans lequel le cheval se serait coincé le pied ce qui aurait provoqué une fracture, comme ça aurait très bien pu se passer sur n'importe quel chemin).
Et encore, si tu invoques un terrain non adapté à la présence de chevaux, on peut toujours t'opposer que tu avais mis là ton cheval en connaissance de cause, même si présence d'éléments potentiellement dangereux et créant un risque d'accident...

Geriko42

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Rc et accident de pré
Posté le 22/05/2023 à 13h23

vanrhijn62 tu as raison, depuis le 6 mai, ça fait très long comme délai.... à voir l'écrit de l'auteur, c'est un trou de ruissellement sous un roncier ... je ne pense pas qu'on puisse considérer cela comme de la négligence de la part des propriétaires du terrain

Merengo04

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Posté le 22/05/2023 à 13h58

Les propriétaires du terrain ont prêté la parcelle en échange de l entretien
Mais celle ou il y a eut l accident était un pré de transition a l herbe
Ducoup c est chaque propriétaire qui a son cheval a sa charge ( il y avait un autre cheval avec les miens )
Les propriétaires des prés surveillaient juste que tout aille bien ( mais ils étaient absents ce jours la)

Par contre mon cheval était enregistré dans la responsabilité civile de ma mere ( elle est eleveuse equin et asins )car avant de changer de région c est elle qui le gardait sur ces terrain d elevage ( je ne sais si c est suffisant, j avais voulu faire une recpe pour les deux chevaux et a cause d un bug informatique ca n pas fonctionné )

Le trou qui a causé l accident a été causé par la pluie et personne le n avait remarqué car il se trouve dans coin pas très fréquenté des chevaux

Anemone47

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Posté le 22/05/2023 à 14h30

Dans un tel cas ça me paraît difficile d'obtenir quoique ce soit de la part d'une assurance RC , qui couvre votre responsabilité en tant que propriétaire d'un cheval pour les dégâts qu'il occasionne .Dans le cas où c'est le cheval qui " " "subit des dégâts "il faut voir si la responsabilité d'un tiers est engagée , ce qui n'est pas le cas ici à priori il s'agit d'un risque inhérent à votre façon de gérer ce cheval .

Geriko42

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Posté le 22/05/2023 à 16h39

du coup, c'est un peu comme une location gratuite en échange d'un service ....... difficile d'engager la responsabilité de qui que se soit

Plume29

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Posté le 22/05/2023 à 17h52

Si je ne me trompe pas la RC est plutôt pour les dégâts causé à autrui, par exemple le cheval qui sort et abîme une voiture.

Là je pense qu'il aurait fallut une assurance spéciale qui couvre les accidents etc... je ne sais même pas si ça existe à vrai dire.

Et en plus on est hors délais comme ça été dit plus haut, en général il faut déclarer dans les jours qui suivent...
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