Acheter un cheval en suisse - démarches

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Raphos

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Acheter un cheval en suisse - démarches
Posté le 06/12/2023 à 19h35

Bonjour à tous,
J'habite en France et je cherche à acheter un cheval en Suisse de particulier à particulier.
Est ce que quelqu'un connaîtrait les démarches à suivre pour le vendeur et l'acheteur ?
De particulier à particulier devrais-je payer le TVA de 20% sur le montant de la facture ?
Merci pour vos réponses !

Bigbang

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Acheter un cheval en suisse - démarches
Posté le 06/12/2023 à 20h02

J'ai une amie qui a acheter un cheval en Suisse.

De tête : une certificat de bonne santé fait par un véto, avoir une facture d'achat, et des renseignements pris a la douane pour je ne sais plus quelles raisons. Mais c'était prise de tete pour au final pas grand chose

Voici un lien des autorités suisse pour ta question

https://www.bazg.admin.ch/bazg/fr/home/informationen-firmen/ausfuhr-aus-der-schweiz/besondere-ausfuhrverfahren/pferde_definitive-ausfuhr.html

Édité par bigbang le 06-12-2023 à 20h05



Domipac19

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Posté le 06/12/2023 à 20h54

Ben en toute logique, oui, tu payes la TVA, pourquoi tu ne la paierais pas?
Ensuite, il faut te renseigner à la douane pour connaitre les papiers et les démarches parce que pour la Suisse, c'est une exportation et pour la France, c'est une importation.

Raphos

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Posté le 06/12/2023 à 21h06

Merci pour vos réponses.

domipac19 car je l'achète à un particulier pas à un professionnel. Si j'achète un bien à un particulier en France on parle pas de HT ou TTC. Ou alors c'est du fait que la Suisse ne fait pas partie de l'UE ?

bigbang Je suis déjà tombé sur ton lien car j'ai passé des heures sur internet à faire des recherche. Apparemment ce document n'est pas à jour car il faudrait aussi un certificat vétérinaire de mois de 3 mois...
C'est pourquoi je me renseigne au près de ce forum.

Domipac19

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Posté le 06/12/2023 à 22h06

Que ce soit entre particuliers ou entre professionnels, si le prix est annoncé HT, tu paieras la TVA, que ce soit en Suisse ou en France. C'est juste que si c'est un pro qui l'achète, il peut récupérer la TVA.

Nanouetbabane

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Posté le 07/12/2023 à 17h32

domipac19 Bah ? Quand tu vends un bien sur Leboncoin, t'es pas assujetti à la TVA ? Ou si demain tu vends ton cheval en tant que particulier, tu ne le seras pas non plus ?

Il y a quelques pistes de réponse pour la TVA Suisse ici .

Visiblement, si ce n'est pas l'exploitant d'une entreprise qui vend le cheval, pas de TVA.

Édité par nanouetbabane le 07-12-2023 à 17h32



Crinsdorphee31

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Posté le 07/12/2023 à 18h03

Je pense que de part à part, ce ne sera pas de la TVA, mais des droits de douane...

M'enfin oui... des problèmes pour pas grand chose en fait... nous n'avons pas de chevaux en France semble t'il.

Raphos

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Posté le 07/12/2023 à 21h45

S'lut,

nanouetbabane Oui je pense comme toi. J'ai un doute car la Suisse ne fait pas partie de l'UE et c'est là que risque de se poser le problème. Je vais appeler la douane demain pour me renseigner.

crinsdorphee31 Droits e douane certainement...
Oui nous avons des chevaux en France. Mais Quarter Horse pas grand chose... Allemagne surtout et Suisse un peu. Désolé.
Je suis pas maso non plus, si je cherche vraiment des réponses et des solutions c'est que ça vaut vraiment le coup...

Je suis surtout étonné que personne n'ai jamais acheté un cheval en Suisse sur le forum

Édité par raphos le 07-12-2023 à 22h20



Crinsdorphee31

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Posté le 07/12/2023 à 22h32

raphos Si il y en a vers chez nous... mais ça fait plus loin pour vous... Voyez avec S3 Quarter Horses éventuellement ? et je crois qu'il y en a aussi en Ariège...
Mais si votre choix est fait...
Il vous faut appeler les Douanes, ils vous renseigneront en ce qui concerne les droits d'importation, et le centre des impôts pour la TVA.

Raphos

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Posté le 08/12/2023 à 00h22

crinsdorphee31 Merci pour vos réponses. Effectivement j'habite en Alsace et j'ai toujours été plus de l'autre coté de la frontière pour apprendre à monter Western.

Je vais appeler la douane de Saint Louis demain.

Tersero

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Posté le 08/12/2023 à 10h27

La Suisse ne faisant pas partie de l’union économique européenne, il s’agit d’une importation (et pas d’une livraison intracommunautaire), donc il est très probable que même un particulier doivent payer la tva sur l’importation

Il faudra un certificat traces (et un certificat de bonne santé) ainsi que la facture

(Je suis en Belgique du coup je ne connais pas les administrations qui gèrent ça en France)

Sweetydog

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Posté le 08/12/2023 à 10h36

Bonjour,
raphos Je fais les demarches dans l'autre sens, vente FR- Achat CH
C'est rare dans le sens suisse-france mais pas impossible non plus.
Le mieux c'est de se rapprocher d'un transitaire pour faire les formalités et calculer le cout global avant importation en France.
Pour l'exportation c'est assez simple, une facture, le carnet, le poids du cheval et hop on fait un transit sur le bureau de douane choisi par le client .
A destination on apure le transit, on fait l'importation en France, le client paie les redevances et voila .

Nanouetbabane

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Posté le 08/12/2023 à 11h13

J'ignorais totalement cette question de TVA à l'importation, même entre particuliers !

Pour les ignorants comme moi, un peu de lecture ici : Un peu de lecture ici

Qarmene

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Posté le 08/12/2023 à 12h59

Il faut que tu te rapproche d'un transitaire car il ne faut pas se tromper avec la douane sinon, ca coute une blinde ensuite !
Il y a des droits de douane à payer et certainement un T1 et une EUR1 à remplir (voir tout ça avec le transitaire).
Tout doit être fait avant le départ du cheval, les papiers doivent être signer par la douane Suisse.
Au passage de la frontière, il faudra faire le liquidation en douane. C'est à ce moment que ce sera problématique si les papiers sont mal fait ou pas fait.

Ncaar

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Posté le 08/12/2023 à 22h14

Je suis en plein dedans mais dans l'autre sens.
Pour la TVA je ne sais pas, par contre il y a des frais bancaires quand on achète ou vend quelque chose à l'étranger, généralement à la charge du client.
Il y a des frais de douane pour importer en Suisse, je ne sais pas comment ça se passe quand c'est pour importer chez nous.
Et le certificat TRACES à remplir auprès de la DDETSPP (expéditeur-destinataire-transporteur-date et durée du voyage etc....) ainsi qu'un certificat de bonne santé qui doit être complété par un vétérinaire 48 heures maximum avant le départ.
Bref pas mal de frais et de démarches valables si l'achat est vraiment une affaire ou si vous avez eu un énorme coup de coeur, sinon autant acheter français
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