Avis contrat de confiage

Bonjour à tous,

J'ai l'occasion d'avoir 1 voire 2 juments en confiage poulinage en plus d'un étalon.
J'aimerais avoir un avis extérieur si c'est possible.
J'ai anonymisé mais ce sont des chevaux ONC.
Merci

Jument :
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Le ***, met à disposition la jument dénommée ci dessous
*** N° SIRE *** Est convenu par le présent contrat que le prêteur met à disposition du locataire la jument ***, état de bonne santé, boiteuse de l’antérieur gauche, raide des postérieurs, arthrosée de manière générale, mais se gère bien, garantie sans vices ni maladies contagieuses et apte à l’usage prévu au contrat, c'est-à -dire jument de reproduction. La jument sera rendue à la fin du contrat, une fois le poulain sevré soit environ 18 mois après la confirmation de gestation. Au cours de l’exécution du contrat, le prêteur ne doit pas perturber l’utilisation du preneur. En revanche, le preneur est dans l'obligation de laisser un droit de visite régulier de la part du prêteur et les personnes désignées par celui-ci. De même, le preneur se doit de donner des nouvelles de l'équidé avec des photos et vidéos récentes à l'appui de façon régulière avec un minimun d’une fois par mois. Le cheval est remis à l'emprunteur avec le matériel suivant: licol si besoin, copie du carnet (éviter risque de vol comme vécu au préalable). Pour le carnet en cas de contrôle, les papiers pourront être transmis dans les plus brefs délais. Tous changements, tout évênement concernant l'équidé devront être rapportés au plus vite au prêteur (changement de lieu, modification de l'état du cheval, accident etc).
Le cheval sera rendu à la fin du contrat ou avant selon les raisons décrites ci dessous. L'option d'achat ou d'adoption n'est pas envisageable.
La jument sera hébergée selon les conditions suivantes :
Non séparée de l’étalon du deuxième contrat ***. Hébergement en troupeau, en extérieur, avec abri, fourrage (foin ou herbe à volonté). Peut être rentrée en box de manière provisoire pour soins, vermifuges, intempéries. Complémentée de manière adaptée en cas de perte d’état, de gestation et de lactation. Suivi ostéopathique et vermifugation. Parage pieds nus, interdit de ferrage. Surveillance quotidienne, manipulée, sortie en main et travail à pied appréciés.
Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………………
Tél : ……………………………………………………………………………………………
Mail : ………………………………………………………………………………………….
OBLIGATIONS :
Prêteur
-Le prêteur est réputé connaître les conditions d’hébergement du cheval et les agréer dans l'état dans lesquelles elles se trouvent (photos et vidéos transmises en date du ………………………..) -Le prêteur du cheval est tenu de remettre son cheval à l’emprunteur. Il doit également respecter ses engagements contractuels, c’est-à-dire ne pas utiliser le cheval pendant la durée du contrat.
L’article 1891 du Code civil prévoit que le propriétaire du cheval peut engager sa responsabilité civile contractuelle lorsque « la chose a des défauts tels qu’elle puisse causer du préjudice à celui qui s’en sert », à condition que le propriétaire ait eu connaissance de ces défauts et n’en ait pas averti l’emprunteur.
L’emprunteur
L’emprunteur s’engage à transmettre un chèque de caution de 800€ (non encaissé). Il pourra être encaissé en cas de vol , décès, maltraitance, état grave de dégradation de l’état non justifiée, frais à la suite du contrat….. Il sera renouvelé au 1 an du chèque pour conserver sa validité, le précédent sera rendu. L’emprunteur peut prendre une assurance mortalité auprès de l’assurance …………………………… pour une valeur de ……………. € correspondant à la valeur de la jument d’une somme de …… € par mois L’emprunteur s’engage à fournir une copie de son assurance responsabilité civile
L’emprunteur s’engage à loger, nourrir et soigner la jument *** en bon père de famille et lui offrir tous les soins nécessaires de bases et adaptés à l’utilisation de la jument. La jument sera hébergée en pré avec abri Si l’hébergement du cheval venait à changer l’emprunteur se devra d’en informer le prêteur La jument ne pourra être utilisée que par le preneur et les membres de sa famille, comme cheval de compagnie ou de reproduction uniquement en raison de sa boiterie. Elle ne pourra en aucun cas être louée ou prêtée à une tierce personne ou à un centre équestre. -Le propriétaire ne sera tenu responsable en cas de chute, coup ou autre blessure causé par le cheval durant le confiage.
-le preneur prend en charge les frais d'hébergement, de nourriture, d'entretien quotidien, de parage, vétérinaires d’urgence, gynécologiques, de transport et tout autres frais concernant la jument. Transport de départ et de retour sauf arrangement. -le preneur prend en compte la condition de ne jamais ferrer le cheval en question - Si le cheval se blesse en cours de confiage, le preneur pourra engager sa responsabilité et pourra être tenu d’indemniser le propriétaire de l’animal s’il a commis une faute à l’origine de la blessure. -Le preneur s'engage à faire appel, en cas d'urgence, au vétérinaire à sa charge. Les décisions vétérinaires reviennent dans tous les cas au propriétaire, qui doit être prévenu dans les plus brefs délais de quelconques soucis de santé, même des plus moindres. Les frais liés à une blessure, colique, problèmes digestifs ou intoxication due à l’usage étant à la charge du preneur.
-L’emprunteur peut engager sa responsabilité civile contractuelle (article 1231-1 du Code civil) à l’égard de son cocontractant (donc du prêteur du cheval) en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de ses obligations contractuelles. Il sera notamment responsable d’un cheval rendu à son propriétaire en mauvais état général consécutivement à un manque d’entretien et de soins ou encore d’un cheval blessé suite à une faute commise par l’emprunteur (qui n’a pas respecté l’usage prévu du cheval par exemple). Etant donné l’âge du cheval en cas d’accident et /ou décès les frais vétérinaires et/ équarissage sont à la charge du preneur. -Le chèque de caution sera encaissé en cas de vol du cheval, si le preneur refuse de rendre le cheval, en cas de disparition du cheval, maltraitance avérée du cheval, prise en charge vétérinaire ou soins non effectués, frais vétérinaires ou autres suite au confiage. Egalement en cas de décès du cheval découlant d’un accident, d’une blessure, d’une intoxication, colique non prise en charge, d’une maladie virale, maladie infectieuse, maladie sexuellement transmissible (entier), attaque d’un congénaire ou autre espèce, malnutrition, maltraitance, mort liée à la gestaion/poulinage/lactation. Exclue maladie génétique ou maladie progressive de type cancer. - En cas de mort subite, le preneur s’engage à faire constater le décès par un professionnel, qui attestera de la mort subite et inexpliquée de l’équidé.
-Etant donné l’âge de la jument en cas d’accident les frais vétérinaires et/ équarissage sont à la charge du preneur.
L’emprunteur s’engage à souscrire une assurance responsabilité civile pour les risques civils encourus du fait de l'utilisation du cheval.
DUREE
Contrat d’une durée de 12 mois renouvelable en cas de gestation affirmée. 28 mois maximum, sauf accord entre les deux parties. Les parties sont en accord sur une durée théorique de 1 mois d'essai pour s’assurer que la jument correspond au preneur, que la jument s’adapte à son nouveau lieu de vie. Si les conditions ne conviennent pas au preneur ou si le cheval ne s’adapte pas à ce changement, la jument pourra revenir chez son propriétaire durant ce mois. Le préavis de rupture du contrat durant la période de confiage est établit à 2 mois.
La rupture de contrat anticipée peut être mis à l'oeuvre pour les raisons suivantes par les deux parties: - D’un commun accord entre les parties - En cas de décès de l’utilisateur, ou du cheval (résiliation de plein droit) - Non respect des consignes contractuelles ou mauvais traitement du cheval - Les parties peuvent prévoir d’autres cas. En cas de résiliation de contrat lors de la gestation de la jument, celui-ci reste propriété du preneur Mme ……………………………… sauf si accord entre les deux parties.
CAS PARTICULIER : Le preneur prend en charge la gestion de la mise à la reproduction de la jument, les conditions de saillie doivent être en accord avec le respect et les possibilités de la jument. Le mieux sera d’effectuer un examen gynécologique au préalable pour maximiser les chances de fécondation. Il pourra être tenté 3 tentatives de saillie sur 3 cycles à partir de février 2024. Le preneur prendra la propriété du poulain. La jument reviendra sauf si modification de contrat, une fois le poulain sevré à ses 7 mois environ, soit environ 18 mois après la confirmation de gestation (Diagnostic de gestation transmettre au propriétaire). Le propriétaire s’engage à surveiller de plus prêt la jument le dernier mois de gestation, d’assister l poulinage, et de faire inrervenir un vétérinaire en cas de soucis dans les plus brefs délais. La jument verra un vétérinaire dans les jours suivants le poulinage pour s’assurer de la bonne santé et récupération de la jument post poulinage.
En cas d’avortement de la jument, après les 6 mois de gestation, la jument ne sera pas remise à la saillie, sauf accord entre les deux parties. Si elle ne prend pas à la saillie ou avorte, aucun dédommagement ne pourra être demandée au propriétaire. Elle pourra être rendue au propriétaire en respectant le préavis. En cas de problèmes de santé, le propriétaire doit être prévenu immédiatement. Si le propriétaire peut se déplacer il le fera, dans tous les cas, les décisions de soins vétérinaires restent entre les mains du propriétaire. Pour un suivi de l’état général, le preneur s’engage à envoyer au minimum 1 x/ mois, des photos de face et profil de la jument ainsi que des photos en cas de blessures. Il s’engage également à transmettre les rapports et constats de professionnels de soins (vétérinaires, ostéopathe etc…)
En cas de litige relatif au confiage régi par le présent contrat, les parties s’engagent à tenter de résoudre leur différents à l’amiable. En cas de négociation infructueuse, est compétent le tribunal du ressort du domicile du défendeur ou au choix des parties, le tribunal de ***


Et pour l'entier :

Le ****, met à disposition l’étalon dénommé ci dessous
*** Est convenu par le présent contrat que le prêteur met à disposition du locataire le cheval ***, en état de bonne santé, garantie sans vices ni maladies contagieuses et apte à l’usage prévu au contrat, c'est-à -dire étalon reproducteur, cheval de balade et plat léger. Au cours de l’exécution du contrat, le prêteur ne doit pas perturber l’utilisation du preneur. En revanche, le preneur est dans l'obligation de laisser un droit de visite régulier de la part du prêteur et les personnes désignées par celui-ci. De même, le preneur se doit de donner des nouvelles de l'équidé avec des photos et vidéos récentes à l'appui de façon régulière avec un minimun d’une fois par mois. Le cheval est remis à l'emprunteur avec le matériel suivant: licol si besoin, copie du carnet (éviter risque de vol comme vécu au préalable). Pour le carnet en cas de contrôle, les papiers pourront être transmis dans les plus brefs délais. Tous changements, tout évênement concernant l'équidé devront être rapportés au plus vite au prêteur (changement de lieu, modification de l'état du cheval, accident etc).
Le cheval sera rendu à la fin du contrat ou avant selon les raisons décrites ci dessous. L'option d'achat ou d'adoption n'est pas envisageable.
Le cheval sera hébergé selon les conditions suivantes :
Non séparée de la jument du deuxième contrat ***. Hébergement en troupeau de juments uniquement, en extérieur, avec abri, fourrage (foin ou herbe à volonté). Peut être rentré en box de manière provisoire pour soins, vermifuges, intempéries. Complémenté de manière adaptée en cas de perte d’état, période de saillies intensive. Suivi ostéopathique et vermifugation. Parage pieds nus, interdit de ferrage. Surveillance quotidienne, manipulé, sortie en main et travail à pied appréciés. Monté en balade en respectant ses capacités, du plat pour le plaisir.
Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………………
Tél : ……………………………………………………………………………………………
Mail : ………………………………………………………………………………………….
OBLIGATIONS :
Prêteur
-Le prêteur est réputé connaître les conditions d’hébergement du cheval et les agréer dans l'état dans lesquelles elles se trouvent (photos et vidéos transmises en date du ………………………..) -Le prêteur du cheval est tenu de remettre son cheval à l’emprunteur. Il doit également respecter ses engagements contractuels, c’est-à-dire ne pas utiliser le cheval pendant la durée du contrat.
L’article 1891 du Code civil prévoit que le propriétaire du cheval peut engager sa responsabilité civile contractuelle lorsque « la chose a des défauts tels qu’elle puisse causer du préjudice à celui qui s’en sert », à condition que le propriétaire ait eu connaissance de ces défauts et n’en ait pas averti l’emprunteur.
L’emprunteur
L’emprunteur s’engage à transmettre un chèque de caution de 1500€ (non encaissé). Il pourra être encaissé en cas de vol , décès, maltraitance, état grave de dégradation de l’état non justifiée, frais à la suite du contrat….. Il sera renouvelé au 1 an du chèque pour conserver sa validité, le précédent sera rendu. L’emprunteur peut prendre une assurance mortalité auprès de l’assurance …………………………… pour une valeur de ……………. € correspondant à la valeur du cheval d’une somme de …… € par mois L’emprunteur s’engage à fournir une copie de son assurance responsabilité civile
L’emprunteur s’engage à loger, nourrir et soigner le cheval *** en bon père de famille et lui offrir tous les soins nécessaires de bases et adaptés à l’utilisation de la jument. La jument sera hébergée en pré avec abri Si l’hébergement du cheval venait à changer l’emprunteur se devra d’en informer le prêteur Le cheval ne pourra être utilisé que par le preneur et les membres de sa famille, comme cheval de reproduction ou balade. Il ne pourra en aucun cas être loué ou prêté à une tierce personne ou à un centre équestre. -Le propriétaire ne sera tenu responsable en cas de chute, coup ou autre blessure causé par le cheval durant le confiage. Non plus sur des dégats causés sur un autre cheval ou durant la saillie.
-le preneur prend en charge les frais d'hébergement, de nourriture, d'entretien quotidien, de parage, vétérinaires d’urgence, tests sanitaires, de transport et tout autres frais concernant le cheval. Transport de départ et de retour sauf arrangement. -le preneur prend en compte la condition de ne jamais ferrer le cheval en question - Si le cheval se blesse en cours de confiage, le preneur pourra engager sa responsabilité et pourra être tenu d’indemniser le propriétaire de l’animal s’il a commis une faute à l’origine de la blessure. -Le preneur s'engage à faire appel, en cas d'urgence, au vétérinaire à sa charge. Les décisions vétérinaires reviennent dans tous les cas au propriétaire, qui doit être prévenu dans les plus brefs délais de quelconques soucis de santé, même des plus moindres. Les frais liés à une blessure, colique, problèmes digestifs ou intoxication due à l’usage étant à la charge du preneur.
-L’emprunteur peut engager sa responsabilité civile contractuelle (article 1231-1 du Code civil) à l’égard de son cocontractant (donc du prêteur du cheval) en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de ses obligations contractuelles. Il sera notamment responsable d’un cheval rendu à son propriétaire en mauvais état général consécutivement à un manque d’entretien et de soins ou encore d’un cheval blessé suite à une faute commise par l’emprunteur (qui n’a pas respecté l’usage prévu du cheval par exemple). Etant donné l’âge du cheval en cas d’accident et /ou décès les frais vétérinaires et/ équarissage sont à la charge du preneur. -Le chèque de caution sera encaissé en cas de vol du cheval, si le preneur refuse de rendre le cheval, en cas de disparition du cheval, maltraitance avérée du cheval, prise en charge vétérinaire ou soins non effectués, frais vétérinaires ou autres suite au confiage. Egalement en cas de décès du cheval découlant d’un accident, d’une blessure, d’une intoxication, colique non prise en charge, d’une maladie virale, maladie infectieuse, maladie sexuellement transmissible (entier), attaque d’un congénaire ou autre espèce, malnutrition, maltraitance, mort liée à la gestaion/poulinage/lactation. Exclue maladie génétique ou maladie progressive de type cancer. - En cas de mort subite, le preneur s’engage à faire constater le décès par un professionnel, qui attestera de la mort subite et inexpliquée de l’équidé.
-Etant donné l’âge du cheval en cas d’accident les frais vétérinaires et/ équarissage sont à la charge du preneur.
L’emprunteur s’engage à souscrire une assurance responsabilité civile pour les risques civils encourus du fait de l'utilisation du cheval.
DUREE
Contrat d’une durée de 12 mois renouvelable. Les parties sont en accord sur une durée théorique de 1 mois d'essai pour s’assurer que le cheval correspond au preneur, que le cheval s’adapte à son nouveau lieu de vie. Si les conditions ne conviennent pas au preneur ou si le cheval ne s’adapte pas à ce changement, le cheval pourra revenir chez son propriétaire durant ce mois. Le préavis de rupture du contrat durant la période de confiage est établit à 2 mois.
La rupture de contrat anticipée peut être mis à l'oeuvre pour les raisons suivantes par les deux parties: - D’un commun accord entre les parties - En cas de décès de l’utilisateur, ou du cheval (résiliation de plein droit) - Non respect des consignes contractuelles ou mauvais traitement du cheval - Les parties peuvent prévoir d’autres cas.
CAS PARTICULIER : Le preneur prend en charge la gestion de la mise à la reproduction du cheval, les conditions de saillie doivent être en accord avec le respect et les possibilités du cheval. Les tests sanitaires (métrite et artérite) devront être effectués avant les saillies sur les juments adressées et sur l’étalon. En cas de transmission d’une maladie sexuellement transmissible, le traitement sera à la charge du preneur. Si il s’agit d’une maladie transmissible définitivement, le preneur sera tenu d’indemniser le propriétaire. Le propriétaire devra être informé de chaque jument mise à la saillie avec l’étalon, en fournissant nom, numéro sire de la jument et tests sanitaires. Les produits pourront être OC, l’étalon est déjà génotypé. L’étalon pourra être proposé à la saillie extérieure en informant le propriétaire. Les juments extérieures devront être à jour de vaccins et vermifuge, déférées, testées métrite et artérite. Une commission de 30% sera pris sur le montant du prix de la saillie (habituellement proposé à 350€). La propriétaire pourra en faire de la publicité, si le preneur met en avant l’étalon, il n’oubliera pas de préciser la propriété de l’étalon.
Si l’étalon ne saillit pas ou ne féconde pas, le propriétaire ne pourra être tenu responsable. Trois juments du preneur pourront être présentées à l’étalon durant l’année 2024. 3 saillies extérieures maximum. Deux juments de la propriétaire ou son entourage seront amenées gratuitement à l’étalon (accord avec le propriétaire : *** et ***). Un prix de pension pourra être demandé, correspondant à l’hébergement simple et à la nourriture des juments. L’étalon sera complémenté en conséquence de l’intensité des saillies. Pour une meilleure fertilité, il pourra recevoir de l’huile isio 4, de la spiruline ou autres produits naturels favorisant la fécondité. Le cheval pourra être monté en extérieur et sur le plat. En cas de problèmes de santé, le propriétaire doit être prévenu immédiatement. Si le propriétaire peut se déplacer il le fera, dans tous les cas, les décisions de soins vétérinaires restent entre les mains du propriétaire. Pour un suivi de l’état général, le preneur s’engage à envoyer au minimum 1 x/ mois, des photos de face et profil du cheval ainsi que des photos en cas de blessures. Il s’engage également à transmettre les rapports et constats de professionnels de soins (vétérinaires, ostéopathe etc…)
En cas de litige relatif au confiage régi par le présent contrat, les parties s’engagent à tenter de résoudre leur différents à l’amiable. En cas de négociation infructueuse, est compétent le tribunal du ressort du domicile du défendeur ou au choix des parties, le tribunal de ***



Je n'ai jamais fait ce type de contrat et malgré 25 ans dans le cheval, je préfère avoir d'autres avis.
Merci à ceux qui prendront du temps.