Passage d'éleveur pro à particulier

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Creamofsunrise

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Passage d'éleveur pro à particulier
Posté le 11/05/2024 à 07h49

Suite à des soucis familiaux, nous sommes contraints de quasi arrêter l'élevage. J'aimerai continuer d'en faire 1 ou 2 par an, juste pour le plaisir.
J'aimerai connaître le seuil légal. Combien un particulier peut faire naitre et vendre de poulain par an sans devoir cotiser à la MSA? Un numéro de siret est-il quand même obligatoire comme pour les chiens?

Lote10

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Passage d'éleveur pro à particulier
Posté le 11/05/2024 à 14h41

Pour mon cas je suis salarié en cdi.
J'ai créé mon siret en tant qu'élevage en entreprise individuelle pour pouvoir récupérer la tva.
On fait naître 2/3 poulains par an et je suis cotisante solidaire. Je paie une centaine d'euros à l'année donc largement rentable par rapport à la tva que je peux récupérer.

Sviet

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Passage d'éleveur pro à particulier
Posté le 11/05/2024 à 15h35

lote10 hello, désolée d'arriver comme un cheveu sur la soupe mais tu arrives à récupérer la tva en étant cotisant solidaire ? Tu as pu choisir cette option ? (On arrête pas de me dire que c'est pas possible) tu peux m'en dire un peu plus sur les démarches que tu as faites ?

Daxou

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Passage d'éleveur pro à particulier
Posté le 11/05/2024 à 17h15

sviet

depuis 2023 tu es obligée de crée une micro entreprise et sur le site tu as le choix concernant la TVA



Moi la MSA me réclame +500€ pour la 1 er année d'exercice (je fais pension et mon 1 er poulain va naitre cette année ) sa me dépite tout sa .... (et la msa de 47 n'accorde aucune aidé au cotisant solidaire pour les chevaux )

Sviet

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Passage d'éleveur pro à particulier
Posté le 11/05/2024 à 17h54

daxou tu as fait combien de ÇA pour avoir un ajustement ?

Daxou

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Passage d'éleveur pro à particulier
Posté le 11/05/2024 à 22h23

sviet 0€ la msa ce base sur un potentiel "chiffre d'affaire"
l'entreprise a été lancé en janvier donc je dois payer ce forfait (j'ai regardé la nana dans les yeux je lui es sortie donc je gagne 2'000€/an et vous me prenez 25% + les impôts et à sa je dois payer mon foin (50%) euh en faite ou je gagne des thunes ou comment je lance mon projet d'élevage ? )
et par tranche de 1'000 on rajoute 300€ pour la MSA... à et je dois pas dépasser les 22K sinon je devient chef d'exploitation

Sviet

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Passage d'éleveur pro à particulier
Posté le 11/05/2024 à 22h50

daxou ah oui c'est le forfait de base j'avais compris que tu avais eu une régulation de 500 euros supplémentaires. Effectivement c'est normal pour une première année
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