Aide juridique, responsabilité civile svp!

 Répondre au sujet
Auteur
984 vues - 14 réponses - 1 j'aime - 23 abonnés

Emeline6748

Expert
   

Trust : 46  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 513
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 14h47

Bonjour,

Je me tourne vers le forum un peu en dernier recours après des années à le déserter (plus forcément l'utilité ;))

Voici mon souci:

Je suis propriétaire d'un terrain où se trouve ma jument et ma vache.
Le 12 avril dernier à 8h15 du matin je constate en passant devant le pré par hasard qu'un second équidé y est présent. Je m'arrête et vais voir et il se trouve que c'est une entier poney B.
Je n'avais jamais vu ce poney auparavant, je m'adresse a des personnes du village ayant des chevaux et après 2 coups de téléphone la propriétaire est retrouvée.
Le poney vient d'un pré à 2 km, il a traversé la grande route pour venir (et à sauté les clôtures de son pré et du mien).

Je reste vers mes animaux en attendant que la propriétaire arrive. Je ne peux pas les approcher car à chaque tentative le poney attaque mes aniamux. La jument et la vaches sont blessées visuellement (sang et plaies présents).

Vers 9h30 la jeune vient récupérer son poney (qui n'a pas été très coopérant pour l'attraper). Pas d'excuse de sa part, n'a pas regardé les blessures causées à mes aniamux, a juste foutu une "rouste" à son poney et est repartie.

Je suis restée cordiale car on m'a prévenue que c'était des gens spéciaux et qu'il fallait peut être que je fasse attention à ce que je disais. (J'étais énervé de voir mes animaux affolés et bléssés) pour ne pas avoir de représailles.

Je garde son numéro et lui dit que je le tiens au courant. Je constate rapidement que ma jument n'est pas bien, elle boite d'un antérieur et sa ne vient pas de sa blessure au paturon. Je l'a préviens par SMS que je vais faire venir le vétérinaire.

12h15 la vétérinaire repart, la jument à un bon hématome à l'épaule donc nécessite d'après la vétérinaire des soins durant 5 jours. J'ai le contre rendu très explicite de la vétérinaire que j'envoie à la jeune fille:



Je lui ai conseillé de prendre contact avec sa responsabilité civile comme me l'a indiqué la vétérinaire. J'ai reçu la facture du vétérinaire dans l'après midi je lui ai donc transmise et à partir de là le dialogue s'est corsé. La jeune fille contestait les médicament donnée par la vétérinaire car pour elle juste pour un hématomes c'est trop elle voulais faire contre expertisé son vétérinaire (j'attends toujours!).

Son cheval n'est pas un étalon mais un entier, "je n'y connais rien" m'a t-elle précisé.

Bref je me suis dis que ça n'allait pas être gagné. J'ai préféré déposer une main courante en gendarmerie dés le lendemain matin au cas où cela se reproduise. Le soir même il était de sorti mais il a rencontré une camionnette sur la grande route (mais pas blessé miraculeusement) elle a donc décidé de le changé de lieu le tmeps des chaleurs (7 juments se trouve sur les terrains au alentours de mon pré).

Depuis c'est compliqué j'ai réussi à avoir des nouvelles durant 10 jours et depuis plus rien.
Ne répond pas au SMS, pas aux appels et message vocaux. Je suis même allés chez elle et elle n'a pas ouvert!

Je suis allée en gendarmerie pour déposer plainte. Malheureusement c'est du civile et non du pénale du coup on ne peut pas déposer plainte. Le gendarme la connaissant (ils l'ont contrôlé début avril), m'a dit qu'il irait la voir le lendemain (dimanche matin dernier) et qu'il me tiendrait au courant. Sauf que je suppose qu'elle ne lui a pas ouvert vu que je n'ai pas encore de nouvelle!

Il m'a dit qu'il lui demanderai un chèque ou qu'il verrait pour quelle revienne vers moi.

Je lui ai dit que si elle avait été correcte depuis le départ j'aurai été sympa pour la facture (en partageant par exemple, 235€ tout de même) mais que la à par lui proposé une facilité de paiement je ne ferais rien de plus. Si on ne peut pas assumer les dégâts on ne prend pas d’animaux....

Savez vous ce que je peux faire? qui contacter? Comment gérer une affaire comme ça? je ne trouve pas grand chose sur internet!

Merci d'avance!


Édité par emeline6748 le 16-05-2024 à 09h15


Sujet déplacé - 
Modérateur : geriko42

Nine81

Expert
   

Trust : 107  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 604
0 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 15h19

As tu une preuve ? (photo par exemple) de son cheval dans ton pré avec ta jument et où on voit qu'elle est blessé ?

Tonya

Membre ELITE Or
  

Trust : 289  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 11554
7 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 15h25

Prends contact avec ton assurance à toi et fais fonctionner ta protection juridique si tu en as une.

Avocat directement sinon.

Fais une echo de gestation à ta jument.

Geriko42

Membre ELITE Or
  

Trust : 406  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 67692
7 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 15h38

tonya c'est la 1ère chose qui m'est venue en tête : la gestation

Emeline6748

Expert
   

Trust : 46  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 513
0 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 15h38

oui oui j''ai tout ça, j'ai bien pensé à ça en le faisant. Je devais m'en douter!

Emeline6748

Expert
   

Trust : 46  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 513
0 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 15h39

geriko42

Alors la différence de taille fait que je ne m'en inquiète pas (encore^^)!

Ma jument mesure 1m64 et le poney devait faire 1m10-15! je ne l'ai pas vu saillir mais il était là depuis une moment c'est certain...

Lady_orcanie

Apprenti
  

Trust : 32  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 214
6 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 15h46

Un entier c'est un mâle non castré, un étalon a été reconnu comme reproducteur officiel. Donc chez un entier, le matériel est bien présent et en état de marche. Ta jument a très bien pu être saillie par le poney même malgré la différence de taille, il a pu essayer.

Il faudra donc vérifier deux choses : qu'elle n'est pas gestante et qu'il ne lui a pas transmis une MST

Tonya

Membre ELITE Or
  

Trust : 289  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 11554
6 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 15h59

emeline6748 ben si!

Inquiète toi vite!
C’est la 1ere chose que j’aurais envisagé d’ailleurs. Quelque soit la taille du poney.
Et au vu des photos, il est loin d’être trop petit.

Emeline6748

Expert
   

Trust : 46  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 513
0 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 16h01


lady_orcanie a écrit le 14/05/2024 à 15h46:
Un entier c'est un mâle non castré, un étalon a été reconnu comme reproducteur officiel. Donc chez un entier, le matériel est bien présent et en état de marche. Ta jument a très bien pu être saillie par le poney même malgré la différence de taille, il a pu essayer.

Il faudra donc vérifier deux choses : qu'elle n'est pas gestante et qu'il ne lui a pas transmis une MST


Oui je sais la différence mais dans la précipitation je parlais d'étalon (c'est surtout que ça parle à tout le monde contrairement à entier!) et elle m'a reprise. Donc maintenant je fais bien attention à employé le bon mot pour madame.

Merci en effet je n'ai pas du tout pensé au risque de métrite et autre... je vais voir avec la véto ce qu'on peut faire rapidement.

Pour dire la vérité sur le coup j'étais très énervé de voir qu'il s'en était pris à notre vache car elle n'a pas les code sociaux d'un cheval. Heureusement ma jument l'a protégé par la suite en se mettant entre.

Emeline6748

Expert
   

Trust : 46  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 513
1 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 16h05

tonya

Pourquoi je ne m'en suis pas inquiété pour le moment:

- J'ai d'abord soigné les blessures et laissé retomber la pression
- La taille ne m'a pas inquiété, même si oui ça ne veut rien dire
- J'avais mis ma jument à la saillie il y a 3 ans avec un entier dans un pré et malgré 3 chaleur elle n'avait pas pris. Oui ça peut marcher ce coup ci, je sais bien ;)
- je n'ai pas de grand projet actuellement donc au pire et bien c'est le destin et c'est que ça devait arriver!

Je vais appeler la vétérinaire pour faire un contrôle sanitaire (MST ect..) et constat ou non de gestation

Tonya

Membre ELITE Or
  

Trust : 289  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 11554
3 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 16h40

emeline6748 c’est quand meme dommage de se retrouver avec un poulain onc.
Mais c’est ton choix.

Zenliberty

Membre ELITE Argent
  

Trust : 41  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8649
4 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 17h50

Contacte un avocat spécialisé.

Au pire ça te coûte une consultation, mais au moins tu sauras quoi faire si ça se reproduit.

Un huissier (mandaté par toi) aurait pu venir constater les blessures et la présence de l'intrus, pour avoir un appui officiel à ta demande de prise en charge des frais (ça aurait pu être des frais de clôtures, de veto, de matériel, de l'huissier, etc...)

Ardennesacheval

Membre ELITE Or
  

Trust : 1121  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13109
3 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 18h38


Citation :
Son cheval n'est pas un étalon mais un entier, je n'y connais rien.

C'est la même chose.
a part que pour certaines races, il y a une différence : un étalon est agréé pour produire dans la race alors qu'un entier produit des OI.

Les deux ont des coucougnettes, peuvent grimper ta jument et l'avoir fécondée. Fais un test de gestation !

La fille pinaille pour tenter de noyer le poisson et se dégager de sa responsabilité.


Citation :
Ma jument mesure 1m64 et le poney devait faire 1m10-15! je ne l'ai pas vu saillir mais il était là depuis une moment c'est certain...

déjà vu une jument de selle (1m60) saillie par un shet donc tout est possible.


Citation :
c’est quand meme dommage de se retrouver avec un poulain onc.

surtout d'un poney pas spécialement qualiteux... puis si la gestation/ mise bas se passe mal, c'est pas la fautive qui te "soutiendra"... tu n'auras que tes yeux pour pleurer...

Allez courage. Il ne les a pas loupées... :(

Annerobert

Membre ELITE Or
  

Trust : 417  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 11527
2 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 14/05/2024 à 18h50

Malheureusement, avec des gens de mauvaise foi, et pas coopératifs, ce sera forcément compliqué. C'est peut-être la vache qui a blésé ta jument. Je me doute que non, mais c'est toujours ce qu'elle peut prétendre (et si on veut se faire l'avocat du diable, dans l'affolement d'un intru qui vient l'agresser, la vache a pu bousculer la jument).

Par contre le test de gestation ne me parait pas contestable.

Bon courage, tant pour les soins que pour les rapports avec cette personne.

Elicendi

Membre ELITE Or
  

Trust : 282  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10163
0 j'aime    
Aide juridique, responsabilité civile svp!
Posté le 16/05/2024 à 20h58

Mon cheval a eu un accident en balade, il a marché dans une bouche dégoût ouverte.
C'est la responsabilité civile de la commune qui a couvert mes frais vétérinaire (il s'était ouvert une artère)
Je l'ai déclaré auprès de mon assurance.
Je ne sais plus exactement comment ça s'est fait mais je pense que tu devrais appeler ton assureur pour voir la démarche.
Si la fille a une maison et une rc elle aura juste à payer sa franchise...
Aide juridique, responsabilité civile svp!
 Répondre au sujet