Permis de construire manège

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Loch89

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Permis de construire manège
Posté le 09/06/2024 à 16h11

Bonjour,

Histoire de paraitre un peu professionnelle...

J'ai fais déposé le permis de construire d'un manège 40X20 par l'intermédiaire d'un architecte.

Dans l'idée où mon permis serait accepté, avez-vous une idée du prix à débourser juste pour valider le permis ? (Les autres frais pour monter le dossier sont déjà réglés).
Je sais que le prix dépend du lieu d'implantation mais si vous avez déjà une fourchette à me communiquer, ce serait top !

Merci d'avance :)

Lenahaha

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Permis de construire manège
Posté le 10/06/2024 à 09h25

Le prix pour valider le permis de construire ?
Parce que c'est payant ?
Je ne dois pas avoir compris la question par e qu'ici, on a jamais rien payé a la mairie pour un permis de construire.


Il y a seulement la taxe d'aménagement dont il faut s'acquitter a la fin.

Mel312

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Permis de construire manège
Posté le 10/06/2024 à 10h57

lenahaha la taxe d'amenagement n'est pas a la fin mais dés que le permis est acceptée. elle varie enormement en fonction de lá ou on habite.

Loch89

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Permis de construire manège
Posté le 10/06/2024 à 12h37

Alors je suppose que c'est la taxe d'aménagement que je cherchais

Vous avez une idée de la fourchette de prix ?

Est-ce en centaine, milliers, dizaine de milliers ?

Édité par loch89 le 10-06-2024 à 12h38



Lenahaha

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Posté le 10/06/2024 à 12h38

mel312

J'ai payé en 2 fois, après 12 mois et après 24 mois, c'est pour ça que je parlais de "la fin". Mais je viens de voir que ça avait changé.
En général, les travaux sont finis dans les 2 ans (enfin j'espère pour vous, ici ça a été le cas).
Mais a aucun moment, ça ne "valide le permis".


Pour la calculer, il y a un simulateur mais je ne sais pas ce qu'il vaut.
Dans tout les cas, un bâtiment de 800m² pour un particulier c'est considérer comme quoi? Un abri de jardin?

Loch89

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Posté le 10/06/2024 à 12h50

J'ai trouvé ça sur le site du gouvernement :


Citation :
[/citer] Vous déclarez à partir de votre espace sécurisé sur le site des impôts les éléments nécessaires au calcul de la taxe d'aménagement dans un délai de 90 jours après l'achèvement de vos travaux au sens fiscal.

Lorsque le montant de la taxe est inférieur à 1500 €, vous recevez une demande de paiement unique à partir de 90 jours de la date de fin des travaux.

S'il dépasse 1500 €, il est divisé en 2 parts égales. Vous recevez les titres de perception dans les délais suivants :

À partir de 90 jours de la date d'achèvement de vos travaux
6 mois après la 1re demande [citer]


Dans tous les cas, grâce à vos infos, je sais que je ne suis pas dans la précipitation et que j'ai le temps de trouver les fonds si je n'ai pas la somme au moment de la réponse 😅

Merci beaucoup pour vos retours

Lenahaha

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Posté le 10/06/2024 à 12h51

Je viens de faire la simulation par curiosité, pour un abri de 800m², chez mes parents dans l'Yonne, avec des taxe "basses" soit un taux communal de 1% et un taux départemental de 1.3 %, on est a 16302€.

Et chez moi dans l'Eure, avec un taux communal de 5% et un taux départemental de 2.5 %, on est a 53160€.

Fait pas bon d'entreprendre ici ...

Édité par lenahaha le 10-06-2024 à 12h52



Loch89

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Posté le 10/06/2024 à 12h57

Ah oui, du simple au triple

Je vais étudier ça
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