Micro-entreprise ou cotisante/exploitante agricole

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Jujulavaliere

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Micro-entreprise ou cotisante/exploitante agricole
Posté le 15/06/2024 à 19h49

Bonjour,

Je développe un projet basé sur des activités d'enseignement et de travail du cheval, à la fois sur des terrains que je loue ET à l'extérieur (directement sur des écuries ou au domicile de mes élèves). Donc 50/50 d'activités agricoles et non agricoles.
Selon la manière dont j'oriente le projet, je peux soit créer :
- une micro-entreprise comme activité principale, puis m'inscrire comme COTISANTE solidaire à la MSA
- une micro-entreprise comme activité principale, puis m'inscrire comme EXPLOITANTE agricole à la MSA
- une EI agricole en micro-BA, en tant qu'exploitante, puis créer une micro-entreprise secondaire
En prenant en compte les charges fiscales, les cotisations sociales, la protection sociale, les aides, la TVA ou non ; quel statut vous semble plus avantageux, d'après votre expérience (les discussions avec la MSA, l'URSSAF, la Chambre d'Agriculture, et le PAI, me laissant incertaine de la réalité pratique) ?

J'ai bien conscience qu'il s'agit d'un vaste sujet qui dépend de chaque cas particulier, mais je recherche des réponses à l'instinct : chercheriez-vous plutôt à développer une activité principale comme exploitante agricole ou micro-entreprise ?

Merci infiniment pour vos retours !

Frederique3560

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Micro-entreprise ou cotisante/exploitante agricole
Posté le 17/06/2024 à 00h19

Si pour l'enseignement tu ne fournis pas la cavalerie , ce n'est pas une activité agricole.
Ce n'est pas le fait de travailler chez toi ou ailleurs qui détermine le statut agricole , mais la nature de l'activité .

Alexandradb

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Micro-entreprise ou cotisante/exploitante agricole
Posté le 17/06/2024 à 14h09

jujulavaliere

Hello,

Avant d'enseigner sur les terrains que tu loues assures-toi bien que tu puisses avoir une structure digne de ce nom : carrière, lumière, eau, etc

Je te dis ça car j'étais dans une écurie où il louait le terrain, il a fait construire une carrière elle n'a jamais pu être terminé du coup c'est un champ de patate, pas possible d'avoir des lumières donc l'hiver 17h fait nuit c'est top quand tu rentres à 19h30 et que tu ne peux pas monter ou t'occuper de ton cheval correctement.

Pas d'eau style douche pour doucher, soigner.

Jujulavaliere

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Posté le 17/06/2024 à 17h27

frederique3560

Merci pour ta réponse !! J'ai bien vérifié avec un juriste spécialisé, à priori si il y a fourniture d'installations, ça passe aussi en agricole (mais je suis d'accord, si ni cavalerie, ni installations, alors c'est pure prestation de services relevant de l'Urssaf... et qui sait quelle surprise je peux avoir en déclarant, mais plusieurs personnes calées m'ont assuré que si fourniture d'installations (même sans cavalerie), on était bien sur de l'agricole).

Dans tous les cas disons que c'est une activité minoritaire, on pourrait simplifier mon activité en : travail du cheval sur propre structure + enseignement à domicile, avec résultat CA à 50/50 (:

Jujulavaliere

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Posté le 17/06/2024 à 17h28

alexandradb

Merci pour ton retour ! En effet un risque bon à garder à l'esprit 🤪

Alexandradb

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Posté le 17/06/2024 à 19h08

jujulavaliere
Il a été bloqué par le propriétaire?sauf qu'on ne le savait pas et nous disait que ça allait arriver.
On payait un bras pour zero installation.

Même le portail des " écuries " c'était un cadenas avec du grillage. Il ne pouvait pas changer le portail car le propriétaire ne voulait pas faire venir l'électricité.

Voilà, regardes bien ce que tu peux faire ou pas.
Si l'investissement pour un terrain que tu loues vaut le coup.

Mayacarla

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Posté le 17/06/2024 à 20h21


jujulavaliere a écrit le 17/06/2024 à 17h27:
@frederique3560

Merci pour ta réponse !! J'ai bien vérifié avec un juriste spécialisé, à priori si il y a fourniture d'installations, ça passe aussi en agricole (mais je suis d'accord, si ni cavalerie, ni installations, alors c'est pure prestation de services relevant de l'Urssaf... et qui sait quelle surprise je peux avoir en déclarant, mais plusieurs personnes calées m'ont assuré que si fourniture d'installations (même sans cavalerie), on était bien sur de l'agricole).

Dans tous les cas disons que c'est une activité minoritaire, on pourrait simplifier mon activité en : travail du cheval sur propre structure + enseignement à domicile, avec résultat CA à 50/50 (:



" Si il y a fournitures d'intallations"
Vraiment a vérifier car si juste pension donc fourniture d'installation, cela ne relève pas de l'agricole mais du commerce

Frederique3560

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Posté le 17/06/2024 à 21h13

jujulavaliere pour ton affiliation c'est la MSA qui décidera si ton activité relève de l'agriculteur ou non .
Je ferai plutôt confiance plutôt à ce qui est sur le site de à MSA ...
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