Faire les papiers à un cheval pre

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Celi13a

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Faire les papiers à un cheval pre
Posté le 06/03/2025 à 10h13

Bonjour à tous,

Je vous prie de bien vouloir m'excuser si ce n'est pas la bonne catégorie.

Je viens chercher un peu d'aide concernant ma situation. J'ai acheté une jument PRE venant d'Espagne dont les papiers espagnols ont été perdus. J'ai en ma procession une photo de son passeport, de son arbre généalogique et de sa connexion au stud-book espagnol. Je souhaitais savoir quelles étaient les démarches pour lui faire ses papiers français ?

De ce que j'ai compris, il faut dans un premier temps que je demande un duplicata édité par l'ancce du passeport qui est en fait la même chose que le carnet/livret d'identification et qui contient : le document d’identification, le certificat d’origine (lorsque les origines sont connues) et l’inscription au stud-book, les documents sanitaires et le passeport. (Il faut payer 400€ pour cette demande)

Et ensuite une fois que j'ai ce passeport, je dois envoyer à l'IFCE l’original du passeport, la déclaration sur l’honneur de propriété et un chèque, c'est bien ça ?

Je vous avoue qu'il y a tellement de papier différent que je me m'y perds, en plus de ça, il y a le côté FR et le côté espagnol.

(Je sais qu'il ne faut pas acheter de cheval si on est pas sûr d'avoir les papiers, mais les circonstances sont différentes, la jument était dans mon centre équestre, j'ai eu un coup de coeur, je suis en contact avec la personne qui me l'a vendu, dans le contrat de vente il est stipulé que je suis en attente des papiers, on cherche ensemble les démarches pour les papiers ... je ne cherche pas à avoir une leçon de moral mais plutôt de l'aide)

Merci infiniment à toute personne qui pourra m'aider ou même m'aiguiller juste un peu !

Quindim

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Faire les papiers à un cheval pre
Posté le 06/03/2025 à 10h34

Bonjour,

En effet en premier lieu il faut un duplicata de carnet/passeport espagnol.

Ce centre équestre est en France ? Car normalement si il y est, il aurait dû depuis longtemps être déclaré à l'IFCE. C'est un délais de mémoire de 3 mois pour un cheval importé.

Ensuite une fois que tu as ses papiers, tu remplis un formulaire disponible sur l'IFCE, tu coche cheval de sport ( sauf si destiné un jour à la repro), le chèque qui va avec, la déclaration sur l'honneur et moi j'avais envoyé une copie de mon contrat de vente aussi.

Mon Lusitanien était en France tout juste arrivé et j'ai fait moi même ses démarches.

Mais par contre ton club, normalement devrait avoir des papiers du cheval. Il n'est pas en règle sinon et ce serait compliqué lors des contrôles.
Autrement, ce cheval n'a donc pas de traces de vaccination ?
Si non, il faudrait alors refaire aussi toute la primo vaccination pour ce cheval pour le mettre en règle avec des documents à présenter.

Celi13a

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Posté le 06/03/2025 à 10h50

quindim

Merci beaucoup pour ta réponse ! J'avais donc bien compris, merci de me l'avoir confirmé !

Je pense que les démarches ont trainé, je t'avoue n'avoir vu que ses papiers en photo et pas imprimés; je sais que la jument est à jour de vaccin, elle a été vaccinée et l'ancienne propriétaire gardait une trace.

Après je t'avoue ne pas être très au fait de tout ça, c'est mon premier cheval et je ne suis pas du tout à l'aise avec l'administratif en règle général mais alors pour un cheval... mdrr

Mais j'aimerais être en règle et s'il faut que je fasse les démarches moi-même et bien ... tant pis je les ferai. J'ai cru comprendre qu'un cheval PRE était inscrit à la naissance au stud-book de la race, l'ancce devrait donc avoir toutes les infos nécessaires pour lui refaire son passeport normalement ?

Anemone47

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Posté le 06/03/2025 à 11h58

Qu'en est-il de la puce ? La première chose semblerait de vérifier si la puce de ce cheval correspond bien au numéro que vous voyez sur la copie du passeport espagnol .

Quiebro13

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Posté le 06/03/2025 à 12h00

C’est à la personne qui te l’a vendu de s’occuper de ça … et surtout de payer !
C’est elle qui est en tord de ne pas t’avoir vendu un cheval en règle et avec au moins un carnet.

Surtout que sur un cheval importé ça peut vite devenir litigieux, les importateurs qui font des faux papiers, des fausses traçabilités de généalogie c’est quand même vachement courant et en X mois cette personne aurait eu largement le temps de tout mettre à plat

Idem les vaccins sont notés ou ? Le véto a accepté de vacciner sans carnet ? Quelle preuve tu as de sa vaccination ?

Le numéro de puce correspond il aux papiers que tu as en ta possession ? Qu’est ce qui te justifie et qui pourra prouver que c’est le bon cheval ?
En soit toi tu as craqué sur cette jument donc peut importe mais on risque de te chercher des poux au niveau administratif

Comment as tu pu depuis ton achat (qui il me semble remonte à quelques mois) pu faire le changement de propriété sur l’IFCE ?

Sinon effectivement contacter l’ANCCE pour un duplicata du passeport
Remplir le document de l’IFCE
Et tu auras un nouveau carnet

Wintershine

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Posté le 06/03/2025 à 13h26

1000% d'accord avec Quiebro.

Est-ce que tu as déjà fait faire l'identification du cheval par ton véto local? (car oui, même si tu aurais le carnet étranger, il faut refaire identifier par un véto français qui vérifiera la puce et te fera le papier d'identification à envoyer avec l'IFCE avec le Duplicata du Carnet Espagnol. (ai eu le cas pour un Quarter venant de Belgique il y a deux ans)

Et puis en effet, c'est à ton vendeur de faire toutes ces démarches, pas à toi.

Celi13a

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Posté le 06/03/2025 à 15h07

quiebro13 wintershine anemone47 Merci beaucoup pour vos retours !

Alors, la jument est bien pucée et la vérification de la puce a déjà été faite par un veto bien avant que je ne l'achète, de ce côté on est normalement bon, j'ai le duplicata du papier rose du formulaire d'identification.

De ce que j'ai compris je dois refaire son carnet sauf que sur le carnet, ce sera marqué que c'est un duplicata et pas l'original, or sur le site de l'IFCE il y a bien stipulé qu'il faut donner l'original. Comment est-ce que je peux faire dans ce cas ? Est-ce que cela compte ? Est-ce que je peux quand même fournir un duplicata ?

Et du coup comment est-ce que je peux refaire son carnet ? Il faut que je contacte l'ANCCE en Espagne ou l'AECE en France ? Et qu'est-ce que je dois fournir comme justificatifs ?

J'ai contacté l'élevage, ils m'ont dit qu'ils peuvent peut-être me transmettre un certificat PDF du dossier généalogique de l'ANCCE, je suis en discussion.

Pour le coup, oui dans le contrat de vente il est stipulé que je suis en attente des papiers FR et qu'ils sont en cours de validité mais cela fait maintenant 6 mois que la jument est à moi (pas officiellement puisque je n'ai pas de papier pour faire le changement de propriétaire) mais toujours pas de papier. Après je sais que la personne est honnête, mais je voudrais juste me renseigner pour accélérer le processus

Quiebro13

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Posté le 06/03/2025 à 15h34

celi13a

La personne n’est pas vraiment honnête puisque rien ne bouge au final elle s’est surtout débarrassée du problème puisque tu te retrouves toi à devoir te dépatouiller avec ses propres problèmes administratifs

Je serai toi je ferai déjà re controler l’identification parce qu’au final c’est juste des choses que l’on t’a annoncé mais rien que tu peux vérifier par toi même

As tu fait un contrat d’achat avec la vendeuse ?
Histoire de quand même te couvrir un minimum

Le plus simple sera sûrement d’appeler l’IFCE (ils sont réactifs au téléphone et très sympa) pour leur demander comment procéder avec les éléments/documents que tu as déjà
Ensuite appeler l’AECE qui doivent avoir l’habitude de ce genre de problématique et si tu es à l’aise en espagnol l’ANCCE

Je devais acheter un trotteur le mois dernier, à la visite véto en plus d’être malade la vendeuse a été dans l’incapacité de me fournir le carnet en prétextant l’avoir oublié quand elle est allée chercher le cheval chez l’entraîneur plusieurs mois en arrière
Elle avait juste un document de changement de propriétaire (le document de l’IFCE avec la clé pour faire la démarche en ligne) heureusement le numéro de puce correspondait
Mais j’ai lâché l’affaire et j’ai pas acheté parce que je n’avais pas confiance

On a beau pensé que les gens sont honnêtes mais quand ils ne se bougent pas pour arranger les choses ou régulariser la situation c’est gros drapeau rouge !!

Celi13a

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Posté le 06/03/2025 à 16h13

quiebro13 oui, j'ai un contrat de vente qui stipule que "les papiers sont en cours de validité, le formulaire d'identification est remis en attendant les papiers français"

Effectivement je viens d'appeler l'IFCE, ils m'ont dit qu'il fallait que je refasse le carnet auprès de l'AECE puis que je devais l'envoyer en recommandé à l'IFCE et que ce n'était pas grave si c'était un duplicata.

Je vais donc voir les démarches à faire avec la vendeuse et lui demander de faire le nécessaire
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