Assurance/responsabilité pour un dégât de transpor

Dans tous les cas il y a 2 positions:
- la légale où celui qui a commis le dégât peut toujours dire "c'est pas moi, j'ai rien demandé".
- l'autre où ta conscience a bien pris en compte que ton cheval n'est pas un nounours et va couter du temps et de l'argent à la personne ayant rendu service (même si service payant).

Perso, je ne prête plus et ne transporte plus de chevaux n'étant pas à moi pour éviter ce type de situation.

Comme indiqué plus haut !

Tu utilises la RC de ton cheval et tu prends en charge les réparations

C'est déjà sympa d'avoir trimballé ton gros :)

Tu peux faire la sourde oreille, mais c'est moyen comme façon de faire


Tu peux déjà en discuter avec le propriétaire du camion pour évaluer les dégâts et surtout évaluer le coût des réparations

Il faut aussi que le propriétaire du transport soit honnête, qu'il ne profite pas de cet incident pour refaire son véhicule à neuf ;)

Comment réparer ce qui est fait ? En fait moi j'ai trop peut d'infos pour répondre à la partie responsabilité. problème de cohabitation? d'attache? de sol glissant? une conduite approximative?

Parce que la suite est importante mais dépends du ou des causes et de leurs détection.

Pour ce qui est du volet assurance ma "compétence" s'arrête je suis homme de cheval ,pas scribouillard, je demanderais directement aux assureurs. Et si rien ne conviens je verrai s'il faut procéder aux réparations , (qui? selon si c'est la faute à l'un ,l'autre, les deux ou à "pas de chance"!).
Voire même s'il faut réparer.

Tu peux contacter ton assurance responsabilité civile pour leur demander, il y'aura toutefois une franchise. Selon le montant de la réparation ce n'est pas forcément utile. J'ai eu le cas avec un phare cassé, l'écurie a emmené mon cheval et il a cassé un phare alors qu'il était attaché derrière, ça coûtait 50? donc pas intéressant de faire intervenir l'assurance.

C'est une situation bien compliquée.
Votre cheval a abîmé quoi et dans quel circonstance ?
Le véhicule est-il bien assuré pour transporter d'autres chevaux ?
Maintenant il faut faire un "constat" et vous rapprocher chacun de votre assurance, la rc pour le cheval et l'assurance du véhicule pour votre ecurie.

Moi je comprends que vous avez payé pour une prestation de Transport, pas que l’on vous a rendu service.
C’est bien ça ?

Y a rien de compliqué.. nombre d'écuries transportent les chevaux des clients en concours et c'est une prestation rémunérée.

Partant de là, la casse fait partie des aléas et c'est au prestataire de gérer. Si il est en règle, il est assuré pour ça.

totox alors pas forcément justement...

Par exemple tu prends un taxi et ton gamin ou ton chien font des dégâts, c'est ta RC qui va fonctionner puisqu'ils sont fous ta responsabilité.

Ton cheval s'échappe, il atterrit dans une piscine, c'est la RC de celui de chez qui il a fuit ( toi , la pension, une copine etc ... ) .

C'est une histoire d'appréciation de savoir s'il a transfert de garde du cheval ou pas pour le transport, c'est subtil.
Souvent il y a des décharges dans le contrat de pension, qui stipulent que le transport se fait sous la responsabilité du propriétaire.

Je ne sais pas s'il y a une jurisprudence en la matière.

Autre chose, pas besoin qu'un contrat de transport soit écrit pour exister.

Dans les faits, un arrangement à l'amiable est toujours mieux.
Avec bonne foi des 2 parties ça marche bien.

totox alors pas forcément justement...

Par exemple tu prends un taxi et ton gamin ou ton chien font des dégâts, c'est ta RC qui va fonctionner puisqu'ils sont fous ta responsabilité.

Ton cheval s'échappe, il atterrit dans une piscine, c'est la RC de celui de chez qui il a fuit ( toi , la pension, une copine etc ... ) .

C'est une histoire d'appréciation de savoir s'il a transfert de garde du cheval ou pas pour le transport, c'est subtil.
Souvent il y a des décharges dans le contrat de pension, qui stipulent que le transport se fait sous la responsabilité du propriétaire.

Je ne sais pas s'il y a une jurisprudence en la matière.

Autre chose, pas besoin qu'un contrat de transport soit écrit pour exister.

Dans les faits, un arrangement à l'amiable est toujours mieux.
Avec bonne foi des 2 parties ça marche bien.