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Schogajo

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Posté le 18/06/2025 à 22h16

J'habite en Suisse. J'aimerais acheter un cheval en France. Le prix est de 2800 euros TTC (TVA comprise). Le vendeur est soumis à la TVA. Quel sera le montant hors taxe.
J'attends avec impatience une information. Merci d'avance à celle ou celui qui pourra éclairer ma lanterne.
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Himaliae

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Posté le 18/06/2025 à 23h19

schogajo si le cheval n’a aucune capacite de repro, la tva en France est à 20%

Mais au passage de la Douane, il va bien falloir acquitter la TVA Suisse? Qqn doit bien payer cette TVA… même à l’export! si je me souviens bien de mes cours d’économie, elle est rarement offerte

Marlin

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Posté le 18/06/2025 à 23h42

Ma démarche; j'ai passé par un transitaire, paiement d'un forfait quelque soit la TVA. Sur la base de ma facture d'achat la TVA CH est dûe (achat chez un pro) aux services de douane.

Cheval de loisirs (est-ce différent pour un cheval de commerce/compétitions)? Je n'ai pas (pu) récupérer de TVA. J'imagine que c'est possible si toi tu es assujetti à celle-ci pour autant que l'achat soit justifié comme commercial pour ton entreprise.

Drôle de question, as-tu regardé avec le transitaire qu'elles sont les démarches à faire? Normalement ils s'occupent de tout y compris ce volet.

Édité par marlin le 19-06-2025 à 00h03



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