Bonjour, c’est la première année de monte de mon cheval. Je dois faire parvenir le contrat de saillie à la propriétaire des juments. Que pensez vous de ce contrat ? J’avoue, j’ai demandé à ChatGPT…
CONTRAT DE SAILLIE
ENTRE LES SOUSSIGNÉS
Le propriétaire de l’étalon :
Nom : .......................................................
Adresse : ..................................................
Téléphone : ...............................................
E-mail : ....................................................
Ci-après désigné « le propriétaire de l’étalon ».
ET
Le propriétaire des juments :
Nom : .......................................................
Adresse : ..................................................
Téléphone : ...............................................
E-mail : ....................................................
Ci-après désigné « le propriétaire des juments ».
ARTICLE 1 – ÉTALON
Le présent contrat concerne l’étalon suivant :
………
ARTICLE 2 – JUMENTS
Les juments concernées par le présent contrat sont :
……….
……….
ARTICLE 3 – CONDITIONS DE SAILLIE
Les saillies seront réalisées en monte naturelle selon les modalités suivantes :
Premier saut effectué en main ;
Puis mise au pré avec l’étalon.
Les juments devront obligatoirement :
Être déferrées des postérieurs ;
Être accompagnées de tests sanitaires à jour concernant :
l’Anémie Infectieuse Équine (AIE),
la Métrite Contagieuse Équine (MCE),
l’Artérite Virale Équine (AVE).
Le propriétaire de l’étalon se réserve le droit de refuser toute jument ne remplissant pas ces conditions.
ARTICLE 4 – CONDITIONS FINANCIÈRES
Le prix total des deux saillies est fixé à :
….. € pour les deux juments, soit ….. € par jument.
Le règlement devra être effectué au départ des juments.
ARTICLE 5 – RESPONSABILITÉS
Le propriétaire de l’étalon s’engage à apporter les meilleurs soins aux juments durant leur présence sur le lieu de saillie.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable en cas :
d’accident,
de maladie,
de blessure,
ou de décès survenu indépendamment de sa volonté.
ARTICLE 6 – ACCEPTATION DU CONTRAT
Le présent contrat est établi en deux exemplaires, un pour chaque partie.
Fait à : ..................................................
Le : ......... / ......... / .........
Signature du propriétaire de l’étalon
Signature précédée de la mention « Lu et approuvé »
Signature du propriétaire des juments
Signature précédée de la mention « Lu et approuvé »
J’ai volontairement effacé le nom des chevaux et les informations personnelles pour le poster ici.
Merci d’avance de votre aide, c’est ma première année en tant qu’ « étalonnière » !
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