Exporter un cheval en suisse : formalités / coût ?

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Mariedusud

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Exporter un cheval en suisse : formalités / coût ?
Posté le 02/01/2010 à 23h44

bonjour à tous et bonne année !
Je vends un cheval et j'ai un acheteur suisse qui serait intéressé. Avant qu'il se déplace (c'est près de 1000 km !) j'aimerais être sure que la vente d'un cheval français à un suisse qui veut le ramener chez lui n'est pas trop compliquer...
Savez-vous comment ça se passe et quelles sont les formalités (de douanes par exemple, ou sanitaires) et leur coût associé.
Merci d'avance.

Domipac19

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Exporter un cheval en suisse : formalités / coût ?
Posté le 03/01/2010 à 15h38

Je suis plus au courant pour les importations temporaires mais voici quand même ce que j'ai trouvé.http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/pflanzen_tiere/00359/index.html?lang=fr

Mariedusud

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Exporter un cheval en suisse : formalités / coût ?
Posté le 03/01/2010 à 15h49

merci de ta réponse.
J'avais trouvé ce tableau mais je ne le comprends pas...
Les coûts dans la colonne de droite se cumulent ?
et que veut dire "part de contingent" ?
si je vends un cheval de 1.63 m à 2200 € combien faut il payer à la douane à ton avis ?
et quels sont les documents obligatoires en plus des papiers du cheval ?
Merci

Domipac19

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Exporter un cheval en suisse : formalités / coût ?
Posté le 03/01/2010 à 16h03

Apparemment, il n'y a pas de contingent tarifaire pour les chevaux mais sinon, ça reviendrait en gros à 2350€ de taxe de douane pour ton cheval. Je sais qu'avant, il fallait faire faire un test de Coggins par le véto, qq jours avant le passage en douane. Le mieux, c'est téléphoner aux douanes suisses pour avoir vraiment tous les renseignements. C'est aussi à ton client de se renseigner.

Mariedusud

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Exporter un cheval en suisse : formalités / coût ?
Posté le 03/01/2010 à 19h51

ouha ! super cher quand même !
De toute façon en fait c'est à l'acheteur de se débrouiller ? Moi je lui vends et point à la ligne non ?

Domipac19

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Exporter un cheval en suisse : formalités / coût ?
Posté le 03/01/2010 à 22h28

Exactement.

Mariedusud

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Exporter un cheval en suisse : formalités / coût ?
Posté le 03/01/2010 à 22h30

merci beaucoup pour ton aide !

Kat_m

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Exporter un cheval en suisse : formalités / coût ?
Posté le 04/01/2010 à 11h05

Mais non, ce n'est pas si cher et pas compliqué!
Plus besoin de part de contingent, juste payer la TVA sur le cheval 2,4%
Il faut que le cheval ait une puce

Dites à la personne de se renseigner sur les forums suisses, on lui expliquera tout!

Mariedusud

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Exporter un cheval en suisse : formalités / coût ?
Posté le 04/01/2010 à 11h24

lol ! Merci kat-m !
mais c'est un "vrai Suisse" donc il sait peut être déjà... Je pensais que j'avais en tant que vendeur quelque chose a faire de particulier... mais le cheval est déjà pucé donc tout est entre ses mains...
Exporter un cheval en suisse : formalités / coût ?
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