Question : un terrain privé, mettre des chevaux ?

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Iris600

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Question : un terrain privé, mettre des chevaux ?
Posté le 17/02/2010 à 16h32

Coucou tout le monde.
Une amie m'a posé une question à laquelle je n'ai pas su répondre.

Elle possède un terrain, et voudrais savoir ce qu'il faut faire pour que des personnes mettent leurs chevaux sur son terrain.

Que faut-elle qu'elle fasse pour pouvoir faire ça ?

Vivi03

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Question : un terrain privé, mettre des chevaux ?
Posté le 17/02/2010 à 16h42

une cloture!!!







Iris600

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Question : un terrain privé, mettre des chevaux ?
Posté le 17/02/2010 à 16h43

Merci.
Mais c'est tout ?

Zenliberty

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Question : un terrain privé, mettre des chevaux ?
Posté le 17/02/2010 à 17h00

Elle peut louer son terrain, avec un contrat, dans lequel elle autorise le locataire à installer ses clotures de paddock pour y mettre ses équidés. Si le terrain ne possède ni eau ni électricité, c'est à préciser sur le contrat, et il faudra spécifier que la personne loue le terrain nu et en l'état, et que la proprio du terrain n'est nullement tenue de lui fournir eau et électricité.

Celine66

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Question : un terrain privé, mettre des chevaux ?
Posté le 17/02/2010 à 17h00

Tout dépend où se situe le terrain. Il est à la campagne, ou en plein lotissement avec des voisins ?

Il faut juste veiller à ce qu'il n'y a pas d'habitation trop proche, la loi prévoit une distance (je n'ai pas le métrage en tete) entre une habitation et les chevaux (pour limiter les nuisances aux particuliers du voisinage).

Si le terrain est à la campagne : une bonne cloture, un abri, de l'eau, et de la surveillance et des soins quotidiens.

Zenliberty

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Question : un terrain privé, mettre des chevaux ?
Posté le 17/02/2010 à 17h02

Autre point concernant la cloture : si elle loue le terrain, mieux vaut qu'elle le loue nu, sans clotures. Sinon, elle sera responsable des clotures et de leur entretien, et c'est un coup à être embêtée si un équidé venait à s'échapper et à causer un accident...

Si le terrain est loué nu, c'est au locataire de mettre en place ses installations, et de les entretenir. Il en ira de sa seule responsabilité en cas de problème.

Littlebubble

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Question : un terrain privé, mettre des chevaux ?
Posté le 17/02/2010 à 18h28

Ce serait intéressant de connaitre la distance entre un abri cheval et une habitation.
Est-ce la même en ville qu'à la campagne ?

Vivi03

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Question : un terrain privé, mettre des chevaux ?
Posté le 17/02/2010 à 18h56


littlebubble a écrit le 17/02/2010 à 18h28:
Ce serait intéressant de connaitre la distance entre un abri cheval et une habitation.
Est-ce la même en ville qu'à la campagne ?


50m du mur de la maison au mur de l'abri
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