Attestation de vente que doit elle contenir?

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Tahise49

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Attestation de vente que doit elle contenir?
Posté le 05/04/2010 à 21h25
Bonjour

Je voudrais savoir que doit vraiment contenir une attestation de vente?
Car ma jument n'a pas de carte de propriétaire et du coup je vais faire un duplicata au HN mais il me demande une attestation de vente mais que doit elle réellement contenir?
Car j'ai récupérer ma jument via une asso...
Mais elle n'a aucun papier de propriétaire et les HN ne les ont pas non plus...

Merci a vous tous

Sujet déplacé -  Modérateur : yves11

Marienette

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Attestation de vente que doit elle contenir?
Posté le 05/04/2010 à 21h48
Voilà ce qu'il y avait sur mon attestation de vente :

Date, nom de l'ancien proprio, jour de la vente, prix du cheval, nom complet du cheval, numéro sire, lieu de vente.

A voir donc avec l'asso!
On me demande 110 euros pour faire refaire la carte de proprio pour un PP..Tout ça pour un bout de papier, vive les HN !


Tahise49

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Attestation de vente que doit elle contenir?
Posté le 05/04/2010 à 21h54

marienette a écrit le 05/04/2010 à 21h48:
Voilà ce qu'il y avait sur mon attestation de vente :

Date, nom de l'ancien proprio, jour de la vente, prix du cheval, nom complet du cheval, numéro sire, lieu de vente.

A voir donc avec l'asso!
On me demande 110 euros pour faire refaire la carte de proprio pour un PP..Tout ça pour un bout de papier, vive les HN !


bah oui c'est le soucis les 110€ moi j'aimerais bien les mettre ailleurs ........ oki mais du coup comme c'est un don je pensais mettre 1€ symbolique (car maintenant... son ancienne proprio veux carrément me la donner donc voila)
elle me fais entièrement confiance ...
et elle sais que ma jument représente tout a mes yeux


Marienette

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Attestation de vente que doit elle contenir?
Posté le 05/04/2010 à 22h03
Par contre, c'est l'asso qui doit te rediger cette attestation et la signer..


Tahise49

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Attestation de vente que doit elle contenir?
Posté le 05/04/2010 à 22h06
bah du coup on pensais rompre le contrat de l'asso pour en refaire un avec son ancienne proprio ...
qu'en pense tu?


Marienette

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Attestation de vente que doit elle contenir?
Posté le 05/04/2010 à 22h09
Si tout est au nom de l'ancienne proprio, pas de soucis.
Mais gaffe à l'asso !
Les HN font une enquete quand l'ancien proprio n'est pas le dernier à avoir le cheval a son nom, sinon, y aura pas de souci a priori.


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