Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?

 Répondre au sujet
Auteur
5874 vues - 14 réponses - 0 j'aime - 1 abonné

Sraah

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 972
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 30/05/2010 à 21h05

Voilà, je voulais partir de l'hypothèse où si mon cheval tapait par exemple le cheval d'un autre. Le cheval de ce coup de pied a des séquelles. Suis je juridiquement responsable ? Dois je par exemple payer les soins, suis je attaquable ?

C'est une question que je me posais, donc si quelqu'un en a la réponse

K.r.n

Membre d'honneur

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1365
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 30/05/2010 à 21h14

Je pense que oui. C'est là où la responsabilité civile rentre en jeu.

Alpine40

Membre ELITE Or
  

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10700
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 30/05/2010 à 21h21

ca depend des circonstances

Eracnes

Expert
   

Trust : 618  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 854
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 30/05/2010 à 21h48

ça m'est arrivé une fois: je tenais mon cheval en main au milieu de la carrière (je venais de mettre pied à terre). Et là un cheval monté, (par une personne inexpérimentée et qui avait du mal à le diriger correctement), commence à tourner en rond en se rapprochant de plus en plus de mon cheval qui, agacé, finit par lui lancer un coup de postérieur au niveau du passage de sangle:
plus de peur que de mal pour la cavalier...mais le cheval a eu un sérieux oedème pendant 2 semaines + les frais vétos à la charge du propriétaire s'élevant à 300 euros environ... Je me suis excusée pour mon cheval mais je pense que je n'avais rien à payer étant donné que c'ets le cavalier qui n'a pas sû empêcher son cheval de tourner autour du mien

Namastouille

Expert
   

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 763
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 30/05/2010 à 21h51

oui, je pense aussi que ça dépend des circonstances.
s'il vit au prés: pas de fer derrière, ça évitera les gros pépins, sinon... ce doit être le même principe qu'un chien mord un autre chien...

Sraah

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 972
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 30/05/2010 à 21h58

Merci des réponses. Voilà parce que sur un paddock de concours une cavalière n'a pas réussi à contrôler son cheval, elle nous a foncé dedans et son cheval nous a tapé. A chaud, sur le concours le cheval n'avait rien. Mais ce matin, il boitait

Clemiae

Membre d'honneur
    

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3280
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 30/05/2010 à 22h06

C'est une bonne question. Je montais un étalon fût un temps et en concours, les gens me collaient, malgré le petit noeud rouge et mes avertissements. Je pouvais à peine détendre! Quel problème aurais-je eu s'il avait sauter sur un autre cheval?

Alanis87

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 680
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 31/05/2010 à 00h53

Selon la loi, on est responsable des dommages causés par les animaux dont on a la charge.
On est donc responsable des dommages causés par nos loulous au pré, sur un terrain de concours...

Mais cette responsabilité sera écartée en cas de force majeure, ou de faute de la victime notamment.
On n'est donc responsable que dans la mesure où la victime n'a pas elle-même fait une faute à l'origine de son propre dommage.

Dans ton cas, si c'est uniquement l'autre cavalière qui a perdu le contrôle de son cheval, et que tu n'as toi même commis aucune faute, il serait possible de demander une réparation (participation aux frais véto par exemple).

Marie_tigre

Novice

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 11
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 31/05/2010 à 14h10

+1 Alanis 87 !

Chaque propriétaire est responsable de son cheval, sauf s'il y a eu transfert de 'garde', comme dans le cas d'une mise en pension chez un tiers (CE, pension, l'agriculteur du coin,...) ou de prêt à un autre cavalier qui assume les actions du cheval (entre 'particuliers' ou d'un club à l'un de ses adhérents lors d'un concours par exemple, et si le moniteur n'est pas dans la carrière).

Donc, si votre cheval tape (un autre cheval, un chien ou une personne), c'est votre responsabilité de cavalier qui est engagée.
Si la faute peut être attibuée à la victime (comportement irresponsable, perte de contrôle*, chien errant et/ou agressif,...), c'est celui qui engage les poursuites (=demande de dommages et intérêts) qui doit apporter la preuve du comportement dangereux. En général, cela ne pose pas de problème sur un terrain de concours ou dans le cas d'un chien ayant échappé à la vigilance de son propriétaire.

Clemiae : c'est le cheval que vous montiez, donc vous étiez responsable, sauf faute prouvée de la part du cavalier travaillant le cheval qui aurait été victime d'un coup de pied / de dents / ...
En concours, il ne faut surtout pas hésiter à aller prévenir illico le commissaire du paddock ou le président du jury en cas de comportement irresponsable d'un cavalier.

Dernier point, si le coup de pied est donné lors d'un cours ou d'une détente avec moniteur (ou instructeur) à l'intérieur de la carrière, ou d'une détente avec un commissaire au paddock, alors la responsabilité des cavaliers (du cheval qui donne le coup ou de celui qui reçoit) n'est engagée que s'il y a refus de mise en oeuvre des conseils ou avertissements donnés.

_____
* Tout cavalier se doit de maîtriser su monture en TOUTES CIRCONSTANCES ! même si une nana ouvre son parapluie à 10 cm de la croupe du cheval ou qu'une autre se met à courir derrière avec une grosse poussette pendant un défilé pour montrer au bébé comme le cheval est beau... (Vieux comptes à régler !) le cheval n'a pas bougé, et il était hors de question qu'il en soit autrement !

Clemiae

Membre d'honneur
    

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3280
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 31/05/2010 à 18h50


marie_tigre a écrit le 31/05/2010 à 14h10:
+1 Alanis 87 !


Clemiae : c'est le cheval que vous montiez, donc vous étiez responsable, sauf faute prouvée de la part du cavalier travaillant le cheval qui aurait été victime d'un coup de pied / de dents / ...
En concours, il ne faut surtout pas hésiter à aller prévenir illico le commissaire du paddock ou le président du jury en cas de comportement irresponsable d'un cavalier.


!


Merci pour ce point de loi très précis. C'est bon à savoir et si j'avais un problème similaire c'est dorénavant ce que je ferai.

Marie_tigre

Novice

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 11
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 31/05/2010 à 19h25

Un plaisir de partager des connaissances, surtout quand ça peut éviter des accidents.

En effet, prendre l'initiative d'exposer le problème à un responsable lors d'un concours (ou à l'organisateur lui-même d'ailleurs) peut permettre d'éviter des accidents, et, si des plaintes se reproduisent trop souvent envers un même cavalier, que des sanctions soient prises pour la sécurité de tous !

Grobious

Novice

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 15/02/2011 à 18h12

mon cheval est suspecté d'avoir tapé un autre au niveau de l'épaule pendant qu'ils étaient au près. Le cheval blessé a un oedeme.
Les deux chevaux étant en pension chez un professionnel.
Qui doit payer les frais de vétérinaire?

Sandrine78

Membre ELITE Or
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 11006
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 15/02/2011 à 18h16

s'il y a plus de 2 chevaux, et que personne n'a vu ton cheval taper l'autre, je pense que ce n'est pas a toi de payer...

Melie75

Membre d'honneur
 

Trust : 8  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1757
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 15/02/2011 à 18h19


grobious a écrit le 15/02/2011 à 18h12:
mon cheval est suspecté d'avoir tapé un autre au niveau de l'épaule pendant qu'ils étaient au près. Le cheval blessé a un oedeme.
Les deux chevaux étant en pension chez un professionnel.
Qui doit payer les frais de vétérinaire?


Quand tu n'es pas la c'est l'autorité du gérant de pension normalement! Ceci dit je crois qu'il y a un contrat avec des risques acceptés des lors qu'on met un cheval au pré en pension

Stphe

Membre d'honneur
 

Trust : 133  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1905
0 j'aime    
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
Posté le 15/02/2011 à 20h09

J'ai eu une conversation avec un pro à qui s'est arrivé sur un paddock! Les assurances (RC) ne prennent rien en charge : d'un côté comme de l'autre... Au niveau des camions c'est couvert mais pendant la détente rien du tout! Trop de risques!

Faites donc attention sur les paddocks!
Mon cheval tape un autre cheval, que risque je ?
 Répondre au sujet