Responsabilité et demi pension entre particuliers

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Minipoon

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Responsabilité et demi pension entre particuliers
Posté le 29/07/2010 à 19h15

Hello !
Alors voilà, j'ai 2 poneys, mais vu que je suis qu'une personne, je "prête" mon 2e poney à ma nièce pour des balades (toujours ensemble, elle jms seule).
S'il lui arrive qqc comment ca se passe niveau responsabilité ? Elle a une licence mais pas 18 ans...
Et peut on proposer un cheval à plusieurs personnes, en tant que particulier ? qui est responsable de quoi ? quel type de contrat ?
Merci pour vos réponses !

Elgaucho

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Responsabilité et demi pension entre particuliers
Posté le 29/07/2010 à 19h21

si ta nièce a sa licence elle est couverte . Pour être assurée pour le prêt de ton cheval, il faudrait que tu prennes la RCPE a la fédé, comme ça ton cheval est assuré pour tous les dommages qu'il peut faire que ce soit en monte ou en main, par toi ou par une autre personne. La licence assure le cavalier

Mizou

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Posté le 29/07/2010 à 20h12

J'ai une cavalière qui vient monter avec moi mais je m'assure toujours du niveau si quelqu'un vient monter éviter les risques, et je demande si elle a une License si oui j'accepte :ok : a voir le niveau bien sur mais comme ca je suis sur qu'elle est assuré

Minipoon

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Posté le 29/07/2010 à 22h22

Ok donc à priori tout devrait bien aller... Il est assuré en responsabilité civile, pas à la FFE mais à mon assurance !
Pour le niveau, c'est avec mon poney et moi que ma nièce a appris à monter, donc je me fais pas de soucis, elle le connaît mieux que personne (oui je suis trop grande pour monter mon shet' )
Dans le sujet j'ai oublié des mots je crois,la question (n°2 !) c'était : peut on proposer un cheval en demi pension à plusieurs personnes ? En fait, que le propriétaire ait 2 demi pensionnaires sur son cheval (qui est chez lui, pas en club)

Zenliberty

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Responsabilité et demi pension entre particuliers
Posté le 30/07/2010 à 09h11


elgaucho a écrit le 29/07/2010 à 19h21:
si ta nièce a sa licence elle est couverte . Pour être assurée pour le prêt de ton cheval, il faudrait que tu prennes la RCPE a la fédé, comme ça ton cheval est assuré pour tous les dommages qu'il peut faire que ce soit en monte ou en main, par toi ou par une autre personne. La licence assure le cavalier

C'est faux, la RCPE couvre les dégâts causés par l'équidé assuré HORS ACTION D'EQUITATION. La licence couvre le cavalier, mais couvre aussi les dégâts causés par l'équidé dont s'occupe le cavalier licencié EN ACTION D'EQUITATION.

Zenliberty

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Posté le 30/07/2010 à 09h14


minipoon a écrit le 29/07/2010 à 22h22:

Dans le sujet j'ai oublié des mots je crois,la question (n°2 !) c'était : peut on proposer un cheval en demi pension à plusieurs personnes ? En fait, que le propriétaire ait 2 demi pensionnaires sur son cheval (qui est chez lui, pas en club)

Tu peux tout à fait proposer à 2 personnes de s'occuper de ton poney. La preuve, il existe :
- la demi-pension : 2 cavaliers, 3 jours/semaine par cavalier
- le tiers de pension : 3 cavaliers, 2 jours/semaine par cavalier
- le quart de pension : 1 jours/semaine

Bien sûr, c'est un exemple général : tu peux tout à fait proposer un quart de pension à un cavalier, c'est-à-dire que ce cavalier aura 1 jour pour lui, et toi le reste des jours.

Minipoon

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Posté le 30/07/2010 à 10h28

Ah voilà ! Comme ça je peux jalousement le garder pour moi le reste du temps
Je ne savais pas que ça existait les tiers et quarts de pension, comme quoi, on en apprend tous les jours !!!
Merci !
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