Cherche contrat confiage poulinière

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Vancouver

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Cherche contrat confiage poulinière
Posté le 20/08/2010 à 15h54

Est-ce que qq'un saurait ou je peux trouver un contrat de confiage de poulinière (un peu costaud le contrat) ?

merci d'avance.

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Cherche contrat confiage poulinière
Posté le 20/08/2010 à 16h39

Maître De Chessé, avocat conseil de Cheval-Mag, et spécialiste du droit équestre, propose sur le site de cheval mag, une panoplie de contrat-type, susceptibles de couvrir la plupart des situations juridiques auxquelles peuvent être confrontés cavaliers et propriétaires : décharges de responsabilité (pour transport, injection, mise au pré, etc ...), convention de DP, de prêt à usage, contrat au pair, etc ...
http://www.chevalmag.com/chevalmag/Services/Contrats-juridiques

Si tu ne trouves pas ton bonheur, tu peux carrement lui envoyer un mail.
Je l'avais fais une fois.

J'essai de te retrouver son mail, et je te le donnes.

EDIT : le dernier (contrat d'exploitation avec mandat de vente) pourrait convenir en y faisant quelques modifications. Puisque'il s'agit bien "d'exploiter" une poulinière.

EDIT 2 : voici où tu peux lui écrire et lui demander conseil.
http://www.chevaletdroit.com/

Edité par riveo le 20-08-2010 à 16h43



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Posté le 20/08/2010 à 17h05

oui ça semble coller avec qq aménagements, merci beaucoup pour ton aide

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Posté le 20/08/2010 à 17h07

oui ça semble coller avec qq aménagements, merci beaucoup pour ton aide
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