non, ça se fait !
Dans c cas, on fait un contrat de prêt (ou location).
Si tu me donnes ton adrese mail, je peux te donner un exemplaire de ce type de contrat, rédigé par un avocat spécialiste du droit équin.
non, ça se fait !
Dans c cas, on fait un contrat de prêt (ou location).
Si tu me donnes ton adrese mail, je peux te donner un exemplaire de ce type de contrat, rédigé par un avocat spécialiste du droit équin.
oui je veux bien je te le donne en MP
par contre ce contrat si il reste entre les deux intéressé il n'a pas de valeur non ? il faut obligatoirement le montrer a un assureur, avocat ou autre ??
tu fais un contrat de pret a usage qui doit contenir l usage pour lequel tu loues ton cheval le prix de la prestation et ce qui est compris dedans ( n oublie pas de stipuler qui est responsable en cas de probleme veterinaire de blessures etc etc ) si tu prends une caution stiupule bien si tu l encaisses et tu la restitue ou si tu gardes juste un cheque en garantie
ca peut paraitre debile mais fais un etat des lieux avec photo ( et video si possible pour montrer l etat general et la locomotion )
tu fais un contrat de pret a usage qui doit contenir l usage pour lequel tu loues ton cheval le prix de la prestation et ce qui est compris dedans
( n oublie pas de stipuler qui est responsable en cas de probleme veterinaire de blessures etc etc ) Je dirai n'oublie pas de stipuler que celui qui loue est responsable en cas de problème et quelque soit la nature du problème ! C'est la personne qui a en charge le cheval qui en est responsable donc dans le contrat, pas de choix !!
si tu prends une caution stiupule bien si tu l encaisses et tu la restitue ou si tu gardes juste un cheque en garantie
ca peut paraitre debile mais fais un etat des lieux avec photo ( et video si possible pour montrer l etat general et la locomotion )
tu fais un contrat de pret a usage qui doit contenir l usage pour lequel tu loues ton cheval le prix de la prestation et ce qui est compris dedans ( n oublie pas de stipuler qui est responsable en cas de probleme veterinaire de blessures etc etc ) si tu prends une caution stiupule bien si tu l encaisses et tu la restitue ou si tu gardes juste un cheque en garantie
ca peut paraitre debile mais fais un etat des lieux avec photo ( et video si possible pour montrer l etat general et la locomotion )
et se droit de caution ... on l'a en tant que particulier ?
et se droit de caution ... on l'a en tant que particulier ?
Bien sur, tu ne vas louer ton cheval sans demander de caution...
Moi perso, si je devais le faire, je demanderai une caution mais surtout, une attestation d'assurance...en cas de gros pépin pour que mon cheval puisse être rapatrié et soigné correctement !
Bien sur, tu ne vas louer ton cheval sans demander de caution...
Moi perso, si je devais le faire, je demanderai une caution mais surtout, une attestation d'assurance...en cas de gros pépin pour que mon cheval puisse être rapatrié et soigné correctement !
Ce n'est pas une voiture...
oui je sais bien ^^
mais demandant autant d'argent sans etre une société ou autre je pensais que juridiquement il fallait le déclarer pour que ce soit accepté
oui je sais bien ^^
mais demandant autant d'argent sans etre une société ou autre je pensais que juridiquement il fallait le déclarer pour que ce soit accepté
Je serai tentée de répondre que si cela est occasionnel, nul besoin d'entamer d'autres démarches. Par contre, si tu comptes louer ton cheval de manière régulière, je te conseille vivement de te rapprocher du centre des impots pour savoir sous quelles conditions tu peux le faire car "loueurs de chevaux" c'est un métier déclaré ...
Je serai tentée de répondre que si cela est occasionnel, nul besoin d'entamer d'autres démarches. Par contre, si tu comptes louer ton cheval de manière régulière, je te conseille vivement de te rapprocher du centre des impots pour savoir sous quelles conditions tu peux le faire car "loueurs de chevaux" c'est un métier déclaré ...
oui je veux bien je te le donne en MP
par contre ce contrat si il reste entre les deux intéressé il n'a pas de valeur non ? il faut obligatoirement le montrer a un assureur, avocat ou autre ??
ben il a la valeur de n'importe quel autre contrat ^^ ! quelle idée !!!
Il y'a un préavis à respecter pour le cassé, des clauses à respecter,etc ... tu peux même demander un loyer mensuel si cela te chante ^^ !
Je te l'envoi