Demi pension - que mettre dans le contrat ?

J'allais venir poster la mème chose : je met ma juju en demi pension pour la première fois et je suis en train de rédiger le contrat puisque ca commence en fin de semaine ...

J'ai pris pour base des contrats types trouvés sur internet , notamment sur le site de cheval mag au rayon juridique , sinon tu tapes "contrat demi pension" dans google et tu auras pas mal de choses..

Mais cela reste une base et j'aurai aimé moi aussi prendre l'avis de personnes qui ont ou ont eu une demi pension soit en tant que propriétaire soit en tant qu'utilisateur ! Vos conseils, les choses à mettre absolument dans le contrat etc ...

Alors à vos claviers , nous sommes toutes ouiës

J'allais venir poster la mème chose : je met ma juju en demi pension pour la première fois et je suis en train de rédiger le contrat puisque ca commence en fin de semaine ...

J'ai pris pour base des contrats types trouvés sur internet , notamment sur le site de cheval mag au rayon juridique , sinon tu tapes "contrat demi pension" dans google et tu auras pas mal de choses..

Mais cela reste une base et j'aurai aimé moi aussi prendre l'avis de personnes qui ont ou ont eu une demi pension soit en tant que propriétaire soit en tant qu'utilisateur ! Vos conseils, les choses à mettre absolument dans le contrat etc ...

Alors à vos claviers , nous sommes toutes ouiës

Perso j'avais pris un contrat type que j'avais modifié.
Il y avait en plus:
-Prix de la pension .... euros/mois
-Frais variable (en plus) : ex: vaccins, vermifuge, maréchal,..
-Autre : Tout le matériel est prêté au demi pensionnaire, toute dégradations, équipement perdu,.. et a sa charge, et devra être remboursé.
-Jour de repos de l'équidé.

Il faut qu'elle soit assuré! Normalement c'est l'assurance Responsabilité civile qui fonctionne, en cas de faute de sa part par rapport au cheval, ex : elle laisse la porte ouverte, ton cheval se sauve, et se fait tapper par une voiture. C'est a elle de payer. (j'ai pris le cas extrème). Donc demande de copie de l'assurance RC.
Tu peux aussi demander une copie de sa licence FFE, si elle en a une.

Pour l'instant je vois rien d'autre..

voici ci mon contrat de dp, je l'aime bien il peut servir de modèle et être changé, mp si vous le voulez en word


CONTRAT DE LOCATION D’UN EQUIDE
Formule et obligation du locataire
*Les disciplines autorisées sans surveillance sont le dressage, le travail sur le plat, l’endurance, l’éthologie, le TREC. Les balades sont autorisées à partir du galop 5, sous conditions de prévenir un tiers sur l’itinéraire et la durée de la balade. Le cavalier sera munie d’un mobile (carte de téléphone) et de ses papiers d’identité.
Disciplines non autorisées : le polo, le horse-ball, l’attelage, la monte en amazone. Le CSO et le cross devront être encadré par un moniteur/instructeur diplômé d’état.
(Pour toutes autres disciplines, le locataire devra se référer au propriétaire.)
__________________________________________________________________________________
*Le Cheval est garanti par le Propriétaire ni vicieux ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins.
IL EST CONVENU que le Cheval est mis en pension au pré, aux écuries de VITELLE, 28, rue de Paris ,95380 LOUVRES
En cas d’incident, le locataire devra contacter le propriétaire et/ou le responsable de l’ecurie : Mr NANSOT :06.08.53.23.44
L’équidé sera monté par le locataire en fonction de la formule de pension choisie initialement soit : ¼ de pension donnant droit à un jour de monte fixe par semaine au tarif de 50 euros par mois. Jour de base fixé entre les deux parties :……………………….
Un planning est établi et il devra être respecté par le cavalier tout au long de son contrat. S’il y a modification (maladie, vacances…etc.), elle devra être validée par le(s) autre(s) cavalier(s) du cheval et par le propriétaire.
Lors de la signature du présent contrat, plusieurs documents sont à fournir : Fiche de renseignement dûment remplie. Licence FFE à jour + photocopie de la carte d’identité du locataire. 2 Chèques de 50 euros à l’ordre du propriétaire (paiement du 1er mois + caution).
Le locataire de l’équidé versera avant le 5 de chaque mois, au propriétaire, la somme de 50euros, T.T.C.
La location comprend : la location du pré et l’entretien du cheval. Une participation au frais vétérinaire courants et ferrures. L’accès aux installations. Prêt du matériel comprenant : une selle, un amortisseur, un tapis, un filet, des protections, kit de pansage, couvre rein.
La location ne comprend pas: La licence FFE. L’adhésion reversée au centre équestre (80 euros) Les reprises, concours et passages de galop. Négligences sur l’équidé impliquant des coûts vétérinaires (tel que boiterie due à une erreur ou négligence du cavalier.
La vie au centre équestre : les horaires d’ouvertures de l’écurie devront êtres respectées. Le locataire reconnaît avoir pris connaissance du règlement intérieur de centre équestre. De plus, les cours du CE sont prioritaires, le cavalier s’engage donc à aller travailler son cheval dans une autre des aires d’évolution que celle utilisée pendant le cours.
SECURITE : La licence FFE est obligatoire. Le port de la bombe est obligatoire.

Rupture du contrat : le contrat peut être rompu à tout moment et sans préavis si les clauses du locataire ne sont pas respectées.
En cas de départ, il faudra prévenir l’autre partie au minimum 15 jours à l’avance. Le mois en cours est dû.

Objectifs de monte pour l’équidé : Il est formellement interdit d’utiliser des enrênements coercitifs sur le cheval (rênes allemandes, mors complexe, martingale, bride).Seul le gogue fixe est autorisé. L’usage des éperons est exclu en dehors de l’accord du propriétaire. L’équidé devra bénéficier de protections adéquates lors des séances et devra faire l’objet de soins adaptés à son confort : pansage complet avant et après la séance, séchage, hydratation, douche par fortes chaleurs…etc.
Les concours sont autorisés dans la limite des capacités physique du cheval.
Le locataire ne pourra en aucun cas faire monter l’équidé par un tiers sans l’accord du propriétaire.
La monte à cru est interdite sans l’accord du propriétaire.
Le locataire s’engage à prévenir le propriétaire le plus rapidement possible en cas de blessure de l’équidé (même minime) et à pratiquer les premiers soins si nécessaires et ce, uniquement avec les produits autorisés par le propriétaire ou par un PROFESSIONNEL employé par le centre équestre.
Aucun produit, dispositif de bandes, médicament ou « alicament » ne sera donné ou mis à l’équidé sans demande au préalable du propriétaire.
►A ce sujet, un cahier d’information sera mis en place et permettra au locataire de s’y referez en cas de doute sur une conduite à tenir.

Le Cheval devra être utilisé selon les règles de l'art et la notion de "bon père de famille", le Propriétaire se réservant la possibilité de rompre la présente convention sans préavis, en cas d'utilisation abusive ou de mauvais traitements.


Après lecture du contrat, je m’engage à le respecter et à fournir tous les documents demandés.
Ce contrat prend effet le …../……./…………

Fait à : …………………….. Le : ……/……/…………..

Signature du propriétaire : signature du locataire :