sof75 a écrit le 08/04/2011 à 15h17: |
|  | salut
de toutes façons ça peut pas le faire
le propriétaire du terrain est propriétaire par principe de tout ce qui se trouve dessus. |
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alors oui... et non.
Un centre équestre relevant du domaine agricole, il peut être loué selon un bail agricole.
Le bien est loué en l'état, avec les installations présentes le jour de signature du bail, le propriétaire étant propriétaire de l'ensemble.
Si le locataire le souhaite, il peut réaliser des constructions sur l'accord du propriétaire. Dans ce cas il est prévu que le propriétaire "rachète" sous certaines conditions tarifaires que j'ai oublié les améliorations "immeubles" faîtes par le locataire.
Celà dit en effet un locataire de centre équestre n'envisage pas à priori de faire des gros investissements.
Un centre équestre "complet" =
- boxs
- carrière
- manège (facultatif mais mieux surtout si région soumise aux intempéries)
- sellerie
- aire de pansage et de douche
- club-house
- sanitaires
- stockage fourrage et grain
- paddock et / ou prairies
Je vous conseille de bien vous renseigner, les haras nationaux proposent un ouvrage complet sur la question :
http://www.haras-nationaux.fr/particuliers/sinformer/la-librairie/amenagements-et-equipements-equestres/article/amenagement-et-equipement-des-centres-equestres.html?tx_dlcubehnshop_pi1[poi nter]=0&cHash=b64db86a34445afe5010e49061828b41