Contrat de co-propriété d'un cheval ?

je ne sais vraiment, mais je suis pas sur que la copropriété soit une bonne chose...
met plutôt dans ton contrat qu'ils sont prioritaire si tu vend...

10% pour eux, ça veut dire qu'ils sont propriétaires de 10ù du loulou, donc ils devraient aussi 10% de la saiilie, frais de la poulinière avant et après la naissance et ainsi que des frais occasionné par le poulain, nourriture, maréchal...

enfin, c'est comme ça que je le voit...

Oublis le contrat de co propriete c'est une vrai galere un jour ou ton loulou sera un crack il reclameront quelque choses ( part du loulou etc ) On sait jamais
Met une close ou tu stipule qu'en cas de pb de santé etc ils le garde

vivi03 a écrit le 10/05/2011 à 20h00: je ne sais vraiment, mais je suis pas sur que la copropriété soit une bonne chose... met plutôt dans ton contrat qu'ils sont prioritaire si tu vend... 10% pour eux, ça veut dire qu'ils sont propriétaires de 10ù du loulou, donc ils devraient aussi 10% de la saiilie, frais de la poulinière avant et après la naissance et ainsi que des frais occasionné par le poulain, nourriture, maréchal... enfin, c'est comme ça que je le voit...

Je suis tout à fait d'accord....
Soit ils sont également proprios et donc ils assument à hauteur de leur part de propriété tous les frais (TOUS), soit tu es la seule propriétaire et tu fais un engagement de priorité d'achat en cas de vente...

Je comprends pas bien pourquoi ils veulent être co-propriétaires à 10 % ?

Autre point concenant la co-propriété :

Quid de l'utilisation du cheval ?

Exemple :
Je suis propriétaire à 10 % du cheval donc je veux monter 36 jours par an....(10% de 365 j)

En fait ils sont ok pour payer une partie des frais véto ce qui les intéresse c'est vraiment d'être sur que je ne pourrais pas revendre le poulain à quelqu'un d'autre car ils me font un super prix!

Nous avons ajouté une clause de revente prioritaire au contrat mais des amis à eux leur ont dit que cela n'avait aucune valeur juridique en cas de litige... Ce sont vraiment des gens bien (nous sommes en contact depuis 3 ans) et nous essayons de tout faire au mieux! Entre les frais de poulinage et l'entretien du poulain jusqu'à ses 10 mois et demi ils ne vont pas gagner beaucoup d'argent dessus...

Ps: je suis une pure cavalière de loisir, en 20 ans d'équitation je n'ai jamais participé à aucune compétition. L'endurance me plait bien mais ça m'étonnerais que j'aille plus loin que 90km...

Merci à tous (toutes?) pour vos réponses !!!

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Merci à toutes pour vos réponses.

En raison de tous les avis défavorables (mon entourage aussi me l'a déconseillé) j'ai appelé les propriétaires de la jument et nous avons décidé de laisser tomber la co-propriété. A la place nous avons rajouter sur le contrat qu'en plus du fait qu'ils seraient prioritaire sur la vente si jamais je venais à vendre le poulain, qu'aucune vente ne pourrait être réalisé sans l'accord préalable des deux parties!

De plus nous avons noté qu'en cas de litige nous ferions appel à la Médiation : http://www.achatcheval.com/-Mediation-.html pour ceux qui en connaissent pas.

Voila merci à vous pour vos conseils ^^

ilaï a écrit le 11/05/2011 à 15h45: Merci à toutes pour vos réponses. En raison de tous les avis défavorables (mon entourage aussi me l'a déconseillé) j'ai appelé les propriétaires de la jument et nous avons décidé de laisser tomber la co-propriété. A la place nous avons rajouter sur le contrat qu'en plus du fait qu'ils seraient prioritaire sur la vente si jamais je venais à vendre le poulain, qu'aucune vente ne pourrait être réalisé sans l'accord préalable des deux parties! De plus nous avons noté qu'en cas de litige nous ferions appel à la Médiation : http://www.achatcheval.com/-Mediation-.html pour ceux qui en connaissent pas. Voila merci à vous pour vos conseils ^^

un contrat signé et vu par un notaire doit avoir plus de poids qu'un contrat classique.

ce peu peut être rassurer les deux parties!

je me permet de mettre un tit mot

La copropriété a des avantages et des inconvenients

dans le cas présent faire un contrat avec une priorité de revente n a aucun interet puisque le cheval est un bien meuble ( au meme titre qu une chaise ou une table ) donc dans ce cas la il n y a que la confiance qui peut marcher

le probleme de la copropriété dans ce cas précis c est que les vendeurs ne sont pas obligés de racheter le cheval au prix que tu entends le vendre sauf si celui ci a été stipulé sur papier le jour de l etablissement du contrat
donc ils peuvent s opposer a la vente mais refuser de te donner ce que tu en demandes et comme c est encore un poulain nul ne peut presumer de son prix futur de plus attention dans le cas d un entier si tu le fais reproduire plus tard ils peuvent demander un droit de regard sur les saillies et les gains de ce cheval et c est la que les ennuis risquent de commencer ( surtout si ils sont eleveurs et veulent tuer la concurrence !!! )

dans ce cas précis je ne pense pas que l établissement d un queconque contrat vous aidera
si ces gens veulent vraiment garder un droit sur ce cheval ils restent en bon terme avec toi et ils verront par la suite

car le probleme principal dans le cas d etablissement de contrat de vente d un cheval c est que c est un animal de rente et donc un bien meuble

donc au meme titre qu on en peut pas acheter une voiture en signant une obligation de la revendre a son ancien propriétaire on ne peut pas legalement obliger legalement quelqu un a revendre un bien a une personne et pas a une autre ( ca s appelle la liberté de jouir de sa propriété )

de plus cet engagement si il etait vraiment légal serai a double tranchant car si demain le cheval avait un grave accident tu pourrais les obliger a reprendre le cheval à leur nom et assumer tout les frais

Merci Diabinha pour ces informations!

Au final nous avons abandonné le contrat de co-propriété et nous avons fait un contrat personnalisé où nous avons signifié que si je le revendais un jour (ce qui n'est pas du tout l'objectif) ils seraient prioritaire à un prix définis dans le contrat.

"Si l’acheteur souhaite revendre l’équidé, à quelque date que ce soit, il s’engage à le vendre en priorité au vendeur cité ci-dessus, pour un montant égal au prix de vente net majoré de 500 euros par année de vie au delà de la 1ère année et jusqu’à 5 ans, 250 euros par année de vie après 5 ans et à partir de 10 ans le prix de vente sera plafonné à 6500 euros. Aucune vente ne pourra être réalisée sans l’accord préalable des deux parties."