Les papiers de mon cheval

warda777 a écrit le 13/05/2011 à 18h44: Bonjour ! j'explique mon cas : on m' a donné un cheval, pur sang anglais et pour seul document, on m' a donné un carnet qui porte en titre :" document de description" avec le numéro de sire, nom, date et lieu de naissance, nom des parents, reference au studbook et, à l' intérieur, la description précise du cheval et ses vaccins . MAIS c' est tout ce que j' ai et je n' ai rien qui prouve que le cheval m' a été donné.Que faut-il faire ? L' ex-proprio refuse de me donner les papiers sous prétexte que je pourrais faire du profit avec le cheval ! Mais moi je voudrais avoir ses papiers en règle et faire reconnaitre ses futurs poulains car c' est un étalon. Merci si quelqu' un peut me renseigner!!!

écrit aux haras tu leur dis exactement ce qui se passe, tu es victime ni plus ni moins que d'une arnaque

tu entretiens un cheval alors que son propriétaire pourra t'obliger à lui rendre dans 2 ans s'il le souhaite...

bref pas cool du tout

sof75 a écrit le 13/05/2011 à 18h54: écrit aux haras tu leur dis exactement ce qui se passe, tu es victime ni plus ni moins que d'une arnaque tu entretiens un cheval alors que son propriétaire pourra t'obliger à lui rendre dans 2 ans s'il le souhaite... bref pas cool du tout

+ C'est trop facile ce qu'il fait! S'il te l'a donné ou est le porblème que le cheval soit à ton nom??
Dis toi que demain s'il veut il peut très bien dire que tu lui as volé son étalon, ou bien qu'il le récupère...
Il faut qu'il te donne la carte de proprio et qu'elle soit à ton nom vu que maintenant c'est ton cheval, là il te met dans l'illégalité puisque tu as 8 jours pour faire changer les papiers du cheval à ton nom.
Essayes au moins de lui faire faire une atestation de don et après vois avec les HN comment faire valoir ce papier.
En faite vu que c'est un étalon qu'il t'a donné je pense que si tu le fais saillir il voudra toucher des sous sur les saillies.
J'ai eu le même problème pour ma jument sauf que moi je l'ai acheté , le gars ne voulait pas que je la mette à mon nom, il avait peur que si je faisais de la compèt avec ou même si je la faisais reproduire que je me fasse des sous "sur son dos" alors que c'est ma juju!! ça c'est soldé par des menaces d'huissier...

moi j'aurais dit pas de papiers ni carte de proprio
"et bein garder le tous meme le cheval"

il n'a tout simplement pas le droit de retenir les papiers!
le cheval est soit a TOi et il te donne les papiers... soit a LUI et il l'assume!

effectivement, sans la carte de proprietaire il peut le recuperer quand il veut!

Ce cheval n'est pas le tien puisque tu n'as pas la carte de propriété.

Alors, soit tu le gardes au risque qu'il te le reprenne un jour.
Soit tu lui rends tout de suite.
Soit vous faites en sorte de trouver une solution rapidement.

Es tu certaine qu'il est étalon et non entier ?

palouse a écrit le 13/05/2011 à 20h09: Ce cheval n'est pas le tien puisque tu n'as pas la carte de propriété. Alors, soit tu le gardes au risque qu'il te le reprenne un jour. Soit tu lui rends tout de suite. Soit vous faites en sorte de trouver une solution rapidement. Es tu certaine qu'il est étalon et non entier ?

désole mais quel est la différence entre étalon et entier???

warda777 a écrit le 13/05/2011 à 20h17: désole mais quel est la différence entre étalon et entier???

le fait qu'il est ou non destiné à la reproduction et qu'il produira ou pas des produits PP

un étalon est un entier destiné à la repro et agréé dans un studbook ou le sera

Voila tu as ta réponse ... Ce serait étonnant qu'on t'ai donné un étalon.

palouse a écrit le 13/05/2011 à 20h24: Voila tu as ta réponse ... Ce serait étonnant qu'on t'ai donné un étalon.

ce n'est pas clair!! il peut tout de meme faire des poulains?!ce cheval n'a pas eu une vie facile m'a t'on dit! que dois-je faire pour le faire reconnaitre?cela fait 4mois que nous l'avons et j'essai sans cesse d'avoir sa carte avec leur anciens proprios mais sans résultats!

warda777 a écrit le 13/05/2011 à 20h32: ce n'est pas clair!! il peut tout de meme faire des poulains?!ce cheval n'a pas eu une vie facile m'a t'on dit! que dois-je faire pour le faire reconnaitre?cela fait 4mois que nous l'avons et j'essai sans cesse d'avoir sa carte avec leur anciens proprios mais sans résultats!

Sans la carte de propriété tu ne peux absolument rien faire avec ce cheval, ni même le revendre ... Tu peux juste t'en occuper en " bon père de famille " rien d'autre hélas.

Si tu veux que ce cheval fasse des saillies, il ne produira pas de poulains de race, les produits seront OI ou OC mais jamais PS ou autre ( ça différe avec les croisements ).

Avant tous projets avec ce cheval, tu dois remettre ta situation en ordre.
Tu es tombée dans une arnaque ... Si un jour tu devais t'en séparer et le revendre, sache que ce n'est pas possible car il n'est pas à toi - c'est une situation financièrement délicate.

oui il peut saillir mais les poulains auront pas de papiers

faut lui rendre son cheval si il veut pas donner la carte

mais c'est quoi sa raison de don?
et qui garde la carte?

noblets a écrit le 13/05/2011 à 20h43: mais c'est quoi sa raison de don? et qui garde la carte?

Comme il y a souvent plusieurs proprio ( parts ) sur les chevaux de courses, il est possible qu'un des propriétaires ne souhaite pas vendre sa part .... Du coup la carte de propriété ne peut pas lui revenir.
C'est une possibilité ...

en fait je suis meme pas sure que tu puisses le faire saillir ne t'appartenant pas l'ancien propriétaire pourrait te demander de le dédommager, tu ne seras pas le naisseur officiel et suis meme pas certaine que les haras accepte d'enregistrer les poulains en OC si aucun livret de saillie n'est demandé par le propriétaire

bref tu peux vraiment rien faire de ce cheval

Si, si, maintenant n'importe quel poulain même produit de 2 OI ( ONC ) peut avoir des papiers OC

Mais bon, là n'est pas la question. Il est certain en tout cas que si tu fais du profit sur les saillies de ce cheval, les proprio peuvent te demander des comptes.

il veut peu etre tout simplement pas que tu le revende le mieux s'il refuse de te donner la carte et que ça ne te convient pas c'est de lui rendre