Perte de la carte de propriétaire

J'ai acheté un cheval et idem carte de proprio introuvable (le cheval était passé de marchands en clubs en marchands pendant 10 ans avant).

C'est le vendeur qui a pris les frais et l'administration de la carte en charge. Mais, il ne faut pas être pressé, ça a pris presque 2 ans .

avant c'était gratuit, j'ai eu ma jument en 2009 et ils m'ont envoyé ma carte de propriétaire :D Mais apparemment maintenant c'est payant... Enfin l'important est que tu aies une copie de ton attestation de vente envoyée aux HN !

Courage!il m'arrive la meme chose...en pire!!!!je dois payer aussi 120euros pour la carte comme toi,mais les haras me demande aussi 440euros pour la nomination de ma jument car elle a des papiers d'identifications,mais est "non nommée".
C'est la galère,en plus tant que je n'ai pas tous payé,les HN refusent de mettre ma jument a mon nom et de me renvoyer les papiers que JE leurs avaient envoyé!!!!
C'est vraiment de l'arnaque!!!!!COURAGE

J'ai payé 10€ pour faire changer la carte à mon nom
Mais oui 120€ je crois pour un duplicata, mais ça devrait même pas être à toi de payer sachant que c'est pas toi qui a perdu la carte ..

eiden a écrit le 29/06/2011 à 12h58: J'ai payé 10€ pour faire changer la carte à mon nom Mais oui 120€ je crois pour un duplicata, mais ça devrait même pas être à toi de payer sachant que c'est pas toi qui a perdu la carte ..

si tu changes de proprio c'est une 10ene d'euros oui mais si tu n'as pas les papiers d'un cheval que tu viens d'acheter, tu n'as aucune preuve que ca sois le tiens donc c'est au vendeur de payer et refaire les papiers et non toi

Un cheval sans pas papiers c'est amande assurer... faut qu'ils les refassent et pas toi!

lovekita a écrit le 29/06/2011 à 13h07: si tu changes de proprio c'est une 10ene d'euros oui mais si tu n'as pas les papiers d'un cheval que tu viens d'acheter, tu n'as aucune preuve que ca sois le tiens donc c'est au vendeur de payer et refaire les papiers et non toi Un cheval sans pas papiers c'est amande assurer... faut qu'ils les refassent et pas toi!

Non Ghost a belle et bien des paiers, c'est juste la carte de proprio qui est introuvable. Enfin faut que je redemande au gérant vu que ça fait 13 ans que le cheval est aux écuries et j'ai pas envie de payer pour rien et qu'on me dise après, oh bah je viens de la retrouver

a dac j'avais pas tout suivit!

Il faut que tu voyes ca avec le proprio car si ils retrouvent pas la carte, le cheval ne t'appartiens pas, il est toujours sous leurs noms et si ils ne signent pas de papiers de "transfere" ba tu peux rien faire.

C'est donc a eu de refaire la carte de proprio.

enfin je pense hein^^

Déjà je ne comprends qu'on te dise que c'est le gérant du club qui a la carte propriétaire car comme son nom l'indique c'est le proprio qui doit la conserver

Peut-être qu'ils confondent avec le carnet d'identification qui lui suit son cheval partout où il va ??

Ensuite c'est à l'actuel propriétaire de faire refaire la carte et surtout de payer le duplicata et non à toi.

frameto a écrit le 29/06/2011 à 13h52: Déjà je ne comprends qu'on te dise que c'est le gérant du club qui a la carte propriétaire car comme son nom l'indique c'est le proprio qui doit la conserver Peut-être qu'ils confondent avec le carnet d'identification qui lui suit son cheval partout où il va ?? Ensuite c'est à l'actuel propriétaire de faire refaire la carte et surtout de payer le duplicata et non à toi.

C'est moi l'actuel proprio donc ça serait à moi de la refaire faire. Et non il n'ya pas de confusion avec autre chose!

ensuite, le gérant a les papiers de tous les chevaux aussi bien de club que de proprio.

Et bien puisque l'ancien proprio ou le club a perdu la carte de propriété, c'est donc à l'un ou à l'autre de payer mais pas à toi. A toi, ils sont dans l'obligation de la remettre donc, de la faire refaire. Tu dois l'exiger sinon, tu ne peux pas prouver que c'est bien toi le propriétaire de ce cheval.

maev-ghost a écrit le 29/06/2011 à 13h57: C'est moi l'actuel proprio donc ça serait à moi de la refaire faire. Et non il n'ya pas de confusion avec autre chose! ensuite, le gérant a les papiers de tous les chevaux aussi bien de club que de proprio.

tu es l'actuel proprio "virtuellement" t'en que le nom sur la carte de proprio ne sera pas changer/fait!

J'ai eu un chien (c'est similaire... c'est les meme papiers) j'ai vendu mon chien avec tout ses papiers et tout mais je devais changer mon nom et mettre celui du nouveau proprio (j'ai payer!) bon ton cas est different car les papiers on ete perdu...

De toute facon, tu leur as ACHETE le cheval, et dans le prix, y a le prix du carnet de proprietaires donc, c'est a eu de payer!

J'avais fait une demande aux HN pour m'envoyer un duplicata car j'avais perdu les papiers
Ils me demandent 70E pour la carte de proprio + le livret

Lors de l'achat le vendeur doit te remettre le carnet d'accompagnement du cheval (= livret d'identification et carnet de vaccinations) qui doit dans tous les cas suivre le cheval où qu'il soit (sur son lieu d'hébergement, sur un concours, une rando etc) ET la carte de propriétaire (= carte d'immatriculation). C'est obligatoire, c'est la loi. Ce n'est pas toi qui l'as perdue, ce n'est donc pas à toi de refaire faire ce document.
Une fois que l'ancien proprio aura fait établir le duplicata à ses frais, il te le confiera pour que tu puisses enfin faire le changement de nom pour 10€.

C'est arrivé à ma belle mère en aout 2009 : elle achète un cheval à un "intermédiaire" qui nous dit que la carte est aux HN pour le changement à son nom et qu'il lui transmettra dès qu'il l'aura reçue. Le temps passe et toujours pas de carte, on le relance régulièrement, et la version change à chaque fois: c'est l'ancienne proprio qui l'a gardée et ne me la rends pas, c'est les HN qui l'ont perdue etc etc, et au final il ne répondait plus à nos appels
Au final ça s'est terminé qu'on a déposé une main courante contre lui auprès de la gendarmerie, on l'en a informé par courrier recommandé. Comme par hasard quelques semaines plus tard, ma belle-mère recevait le duplicata, contre-signé afin qu'elle puisse faire le changement de nom.

Je pense pas que tu en auras à aller jusque là mais au pire, propose de faire moitié-moitié si après avoir insisté ils ne veulent pas payer le duplicata.
Bonne chance

hdelafolie a écrit le 29/06/2011 à 17h06: J'avais fait une demande aux HN pour m'envoyer un duplicata car j'avais perdu les papiers Ils me demandent 70E pour la carte de proprio + le livret

Il y a trois ans j'ai payé 110€ pour faire le duplicata de la carte de propriétaire pour mon cheval (que je n'avais jamais eue lors de l'achat en 2001)