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Contrat location poney
Posté le 21/07/2011 à 18h34
voici le mien :
Fait le : / / /
Convention de location à usage d'un cheval à un établissement équestre ou particulier :
Le Propriétaire nom :……………… prénom :…………………………………………………
Adresse ………………………………………………………………………………………………
N° tel ……………………….. ou …………………….. loue son poney nom: …….……….……
N° sire ………………âge : ……….….. Robe : ………….. …………………………………..……
Exigences : ………………………………………………………………………………………………….…………
(Prêt du matériel « selle, sangle, filet complet » contre un cheque de caution de 100€ le matériel devra êtres rendu dans le meme état « bon et non abimé » ou remplacé par du matériel neuf si cassé ou le cheque encaissé pour dédommagé le rachat du matériel)
Au Loueur nom ……………………………………………………………………………..
Adresse ……………………………………………………………………………………………….
N° tel / / / / ou / / / /
Qui s'engage :
• A faire donner au Cheval l'ensemble des soins que sa nature et ses besoins physiologique requièrent et à prendre toute mesure de manière à prévenir toute souffrance inutile ou traitements cruels ou dégradants, soit s'engage à le loger, le nourrir et le soigner en bon père de famille.
• Soigner le cheval chaque jour, selon les horaires suivants : ..................
• Nettoyer le box les jours de la semaine suivants : ..................
• La litière donnée au cheval sera : (paille), (copeaux), (tourbe), (autre : .................. ) *
• Le box sera muni d'un abreuvoir automatique dont le fonctionnement sera vérifié ..................fois par jour.
• Le bac à eau sera vidé et nettoyé et de l'eau potable sera apportée.................. par jour.
• La ration de nourriture ordinaire consiste en : ..................
distribué aux horaires suivants : ..................
• Les chevaux sont (libres), (attachés), (rentrés) * lorsque la ration est distribuée.
• Un complément de nourriture consistant en : ..................
distribué aux horaires suivants : ..................
• Les chevaux sont (libres), (attachés), (rentrés) * lorsque le ou les compléments sont distribués.
…………………………………………………………………………………………………………..
Le Cheval sera hébergé (en paddock), (en stalle) ou (en box) *.
(Avec sortie en liberté au moins 1 fois par jrs si en box.)
Avant l'entrée en jouissance, le box ou la stalle a été nettoyé et désinfectés et sont réputés salubres et convenir à l'usage pour lesquels ils sont destinés.
Le Cheval sera normalement hébergé dans les installations du Loueur. En cas de déplacement, le Propriétaire devra être informé.
Le Loueur s'engage à faire appel, en cas de besoin, au vétérinaire et au maréchal-ferrant usuellement attachés à l'établissement du Loueur.
Le Loueur utilisera le Cheval d'une manière rationnelle et en fonction de ses possibilités, de ses capacités et de son état. Avec un maximum de :…………….. heurs d utilisations par semaine et 1 jour de repos.
Le Cheval est plus spécialement affecté à : (promenade), (leçons), (compétitions), (attelage), (autres..................) * et pour les cavaliers du niveau : .........
Le Loueur assurera à ses seuls frais, risques et périls, la garde du Cheval, la nourriture, les soins, les vermifuges et vaccins y compris les gros risque vétérinaire qui incombe a l’utilisation et a la garde du cheval, (Sauf maladies génétique ou grave ne pouvant êtres incombé au loueur certifié par vétérinaire et dont les 1er soins auront été fait rapidement et le propriétaire sera mis au courant rapidement et donnera son accord pour poursuivre les frais en son nom ou récupérera sont animal ) l'entretien complet du Cheval et ce, suivant les méthodes classiques et rationnelles en pareille matière.
Les risques civils encourus du fait de l'utilisation et de la garde du Cheval, sont couverts par une assurance souscrite par le Loueur.
Le Cheval pourra participer à des compétitions d'entraînement ou officielles, avec un maximum de 3 parcours par journée de concours sous la responsabilité du Centre équestre qui conservera les prix et récompenses, seules les plaques reviendront au Propriétaire à l'issue du contrat.
Le Cheval est remis ce jour apparemment sain et net et apte à l'usage pour lequel il est destiné, accompagné de son livret signalétique.
Il est convenu que le montant de la location est payé d’avance. Le prix de la location est de…… pour l ensemble de la location.
Le règlement sera mensuel soit : ………€ par mois. donné d avance a encaissé tout les ….. ….
En outre le locataire verse la somme de …..€ En lettre …….. €uro par cheque N° …….
+ copie de la pièce d identités recto/verso
A titre de dépôt de garantie ne produisant pas d intérêt. Cette somme sera restitué au locataire en fin de bail à condition que l équidé soit rendu en parfait état et que tous les loyers soit payés. A défaut, cette somme sera conservée à titre de dédommagement
Le dis cheque serait encaissé si un incident venait compromettre la vie sportive du cheval.
Si une des partie souhaite rompre le contrat il devra le faire par lettre recommandée avec accusé de réception, et ce en comptant un préavis de deux mois.
Le cheval est loué du ……/……/……… Au …./…./…...
Et devra êtres rapporté a son propriétaire sain et net au plus tard le : .../.../…...
Fait en double exemplaire a :…………………………………. Le ……/……/…………..
Signature du propriétaire signature du Loueur
* barrer les parties inutiles
