|  | merci pour vos réponses et pour le lien que Zenliberty m'as laissée, très intéressant.
en fait, l'année passée, j'avais appelé le cabinet pezant pour avoir l'info pour demi pension, la personne que j'avais eu m'avais répondu la même chose que vous.
hier, n'étant plus très sûr de ce qui m'avait été répondu, je les es rappelée et là la réponse a été totalement différente, c'est à dire que chaque cavalier devait souscrire une assurance en plus de leur licence.
la législation a changé ou suivant qui on a comme interlocuteur la réponse est différente, voire ils sont payés au nombre de produit?????
un peu perdue!!!!!!!!! |
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Bonjour,
Comme l'a très justement indiqué Zenliberty, vous devez faire la différence entre
- La RC en action d'équitation, comprise dans la licence FFE, c'est à dire que tout cavalier licencié, quel que soit le cheval qu'il monte, est assuré si le cheval en question cause un dommage A AUTRUI (si le cheval se blesse lui même, ou son cavalier, ou les biens -van, matériel, chien...- de son cavalier, la garantie n'est pas concernée). Ainsi, si votre DP est licenciée, la question ne se pose pas. En revanche si elle ne l'est pas, vous pouvez lui demander de prendre une licence ou de souscrire une RC dans un cabinet d'assurance.
- La RC hors action d'équitation (ou responsabilité civile propriétaire d'équidé - RCPE), qu'il est conseillé à tout propriétaire de souscrire afin d'être indemnisé lorsque le cheval cause un dommage alors qu'il n'est pas monté (typiquement, cheval qui s'échappe de son pré et crée un accident de voiture). C'est peut être celle-ci qui a été évoquée dans la réponse de Pezant? Si vous l'avez vous même souscrite, et dans la mesure où votre DP n'est pas considérée comme "gardien" du cheval lorsqu'il n'est pas monté, il n'est pas nécessaire pour vos DP de la souscrire.
Cordialement,
L'équipe Cavalassur
