bonsoir voila j'ai une amie qui es embeter mais qui n ose pas en parler donc je le fais pour elle une proprio lui a laisser des chevaux 2 chevaux dans son ecurie mais les abandonnés depuis 6 mois elle ne donne aucun signe de vie ne repon pas aux appels telephoniques et ne paie plus rien c'est d autre cavalierzs proprietaire a l ecurie qui assument les frais veterinaires et vermifuge et marechal ferrant car ils ont pitier pour les chevaux et mon amie proprietaire des ecuries assume la nourriture des chevaux les cavaliers proprietaires ayant leur chevaux en pension chez mon amie vienne s occuper de leur propre cheval mais aussi des deux povres loulous abandonner par leur proprietaires
les cavaliers proprio aimerait racheter les chevaux abandonnés mais le probleme c 'est qui sont puce mais que nous n avaons pas leur papiers comment faire ???? merci a tous et a toutes de vos reponses cordialement
Biiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiinnnnnnnnnnnnnnnn, sais pas ! Désolée. Peut être avez-vous une adresse de la proprio ! Faut aller la voir et régler les comptes ? pis lui dire que si ça continue vous appelez une asso de protection des chevaux ???!
J'en connais quelques un dans le meme cas, mais je crois qu'il faut 2 ans pour qu'officiellement, les chevaux deviennent propriété de celui qui les a nourris en l'absence de signe de vie du proprio...
Il y avait eu un sujet là dessus il y a quelques temps.
Il me semble qu'au bout d'un certain temps, le cheval est propriété de celui qui paye ses soins, mais je ne me souviens plus s'il s'agissait d'un cheval pucé ou non, ni comment ça avait fini..
Posez la question au GHN,service juridique,et surtout a ...un avocat!
Ce dernier saura vous indiquer la procédure a suivre...
Un comptable connait peut être la réponse aussi?
Posez la question au GHN,service juridique,et surtout a ...un avocat!
Ce dernier saura vous indiquer la procédure a suivre...
Un comptable connait peut être la réponse aussi?
En effet, il vaut mieux demander à un juriste, avocat, notaire, comptable (pourquoi pas), pour être sûr de ne pas faire une erreur
et si vous avez une adresse pour la proprio envoyez un recommandé avec accusé de réception, ça prouve toujours la bonne fois, ainsi que le détails téléphoniques sur les factures de son téléphone qui prouvera vos appels .
contactez un avocat ou huissier pour voir les démarches.
le proprio de l'écurie peut faire une injonction à payer pour essayer de récupérer le prix des pensions, déjà pour rentrer dans ses frais...
De toute façon il faut une procédure pour pouvoir rentrer en possession des chevaux et que le proprio donne son accord...ou éventuellement cède ses chevaux en contre partie des frais, mais de toute façon même si le proprio ne fait rien pour eux, c'est toujours lui le proprio.
avec le numéro de puce normalement les HN doivent pouvoir retrou le proprio a moin qu'il est changer d'adresse..comme dit ci dessus il me semble que c'est 2 ans
a voir avec un homme de loi ce serait plus simple...et peu être que cette personnes et très malade, hospitalisé, fin ça peu être tous un tas de choses...
le pb des HN c'est que la dessus ils ne sont pas top. l'élevage dans le quel est mon cheval a trouver un jour dans un pré un cheval qui ne lui appartenait pas, visiblement attiré par les copain.
Il sont prévenu la mairie, la gendarmerie pour dire qu'ils avaient le cheval et pour savoir si quelqu'un le cherchait. comme ca n'a rien donné, ils ont contacté les HN pour retrouver le proprio. ils ont refuser de donner le nom et les coordonnés de proprio.
sinon oui je pense qu'il faut aller voir un avocat histoire de pas avoir de pb ou de faille par la suite si vous voulez les racheter.
et ca peut etre une bonne chose de retrouver la proprio a qui il est peut etre arrivé quelque chose.
Désolée. Peut être avez-vous une adresse de la proprio ! Faut aller la voir et régler les comptes ? pis lui dire que si ça continue vous appelez une asso de protection des chevaux ???!
