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Clause contrat dp
Posté le 10/03/2012 à 15h25
joannak
Posté le 10/03/2012 à 15h25
Non tu n'as pas compris ma question! Dans le contrat type que tu as trouvé, juste avant cette phrase, ça parle de quoi? (pour savoir ce que le mot "ces" désigne)
Car si ça concerne l'assurance responsabilité civile, ta propre assurance fonctionne si ton cheval cause des dommages à un tiers par exemple, même si ce n'était pas toi qui t'occupais du cheval à ce moment-là.
Si la cavalier a un accident, c'est sa propre assurance qui fonctionne.
Peut-etre que la clause concerne une assurance décès ou "incapacité d'être monté" (je ne sais plus le terme pour désigner le cas où le cheval ne peut plus être utilisé pour les disciplines qu'on veut dans le cas où il a été victime d'un accident), mais là je vois pas en quoi la garantie doit être étendue au demi-pensionnaire...