Recherche contrat type location poulinière

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Carop

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Posté le 11/03/2012 à 22h22
Je vais louer une de mes juments à une personne souhaitant la faire pouliner à ses frais, avez vous un contrat type sur lequel je pourrais m'appuyer? Merci!

Labeo

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Posté le 11/03/2012 à 22h25

carop a écrit le 11/03/2012 à 22h22:
Je vais louer une de mes juments à une personne souhaitant la faire pouliner à ses frais, avez vous un contrat type sur lequel je pourrais m'appuyer? Merci!


Tu fais un prêt a usage voir un commodat (c'est le nom juridique), de nombreux modeles sont dispo sur internet, tu y rajoutes les clauses que tu veux.

Edité par labeo le 11-03-2012 à 22h26

K.r.n

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Posté le 12/03/2012 à 08h16
J'ai une poulinière que j'ai confiée sous contrat, je peux t'envoyer le sien ainsi qu'un autre qu'on m'avait communiqué lorsque je voulais établir le mien. Envoies moi ton mail par mp


Carop

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Posté le 12/03/2012 à 08h28
Ok merci!


K.r.n

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Posté le 12/03/2012 à 08h40
Mail envoyé ! J'espère que ça pourra t'aider


Infante34

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Posté le 15/03/2012 à 08h23
je serais intéressée également pour notre poulinière
merci d'avance


K.r.n

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Posté le 15/03/2012 à 20h10
Pareil : adresse email par mp, pour que je puisse les envoyer


Infante34

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Posté le 16/03/2012 à 08h11
ah oui, tu as raison, c'est mieux


Lamonta

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Posté le 06/07/2012 à 22h00
Je remonte le post car je suis dans la recherche de la base d'un contrat de "confiage" d'une pouliniere ?


Lamonta

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Posté le 08/07/2012 à 19h52
Personne pour me donner un ptit coup de main ?


Lamonta

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Posté le 15/07/2012 à 08h14
Personne ?


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