Donner sous contrat, ca se fait ?

 Répondre au sujet
Auteur
1159 vues - 15 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

N-d-l-m

Maître
    

Trust : 4  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1087
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 16h05

Bonjour,
J'ai un petit poney shetland que l'on a sauvé dont je dois malheureusement me séparer car il ne s'entend pas avec les autres, est ce possible, en tant que particulier de donner le poney sous contrat, avec comme exigences de donner des nouvelles du poney régulièrement, et en cas de séparation, de me proposer de le reprendre en priorité ? Le contrat aura t-il une véritable valeur ?

Hurlley

Membre ELITE Bronze

Trust : 120  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 6041
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 16h37

Dans ce cas ce que tu peux faire, c'est le confier sur une longue durée.
Tu laisses le shet à ton nom et par contre il est confié "tout frais" pour son nouveau "propriétaire".

Par contre il faudra effectivement bien détailler le contrat, et oui, il aura une réelle valeur légale

N-d-l-m

Maître
    

Trust : 4  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1087
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 16h55


hurlley a écrit le 25/05/2012 à 16h37:
Dans ce cas ce que tu peux faire, c'est le confier sur une longue durée.
Tu laisses le shet à ton nom et par contre il est confié "tout frais" pour son nouveau "propriétaire".

Par contre il faudra effectivement bien détailler le contrat, et oui, il aura une réelle valeur légale

oui mais dans ce cas la les gens ne le prendront pas je pense ..
Le truc c'est que je veux bien le donner, mais l'ayant sauvé je ne veux pas qu'il se retrouve dans la meme situation, donc si les personnes le garde jusqu'a sa mort tant mieux, mais je ne veux pas qu'elle cherche a se faire de l'argent sur le dos du poney ou a s'en débarasser n'importe comment

Hurlley

Membre ELITE Bronze

Trust : 120  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 6041
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 17h16


n-d-l-m a écrit le 25/05/2012 à 16h55:

oui mais dans ce cas la les gens ne le prendront pas je pense ..
Le truc c'est que je veux bien le donner, mais l'ayant sauvé je ne veux pas qu'il se retrouve dans la meme situation, donc si les personnes le garde jusqu'a sa mort tant mieux, mais je ne veux pas qu'elle cherche a se faire de l'argent sur le dos du poney ou a s'en débarasser n'importe comment


Alors ce sera un don, tu peux toujours faire un contrat bien sûr, mais c'est pas parce qu'il y en aura un que l'autre partie respectera, beaucoup de gens prennent les contrats de moins en moins au sérieux, surtout un contrat de ce genre qui demande de donner des nouvelles et tout...
Le contrat est surtout là pour te protéger en cas de litige, mais là dans ce cas, si la personne s'en débarrasse n'importe comment par exemple, le mal sera déjà fait et tu n'auras pas beaucoup de recours.

Il faut surtout une personne fiable en qui tu as confiance.
Par contre, sur le carnet il me semble que tu peux faire une sorte de certificat qui exclu l'équidé de la vente pour consommation, c'est toujours ça...

Diabinha

Expert
   

Trust : 58  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 978
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 17h32

a partir du moment ou ton nom ne figure plus sur la carte de propriété tu n as plus aucun droit de regard sur l'animal

donc tu as pas cinquante solutions

soit tu le gardes à ton nom et tu fais un contrat de type prêt à usage ( contrat bien rempli )
soit tu en gardes une partie de la propriété et tu assumes une partie de son entretien ( a hauteur du pourcentage que tu gardes ) et c est seulement dans ces conditions que tu seras sure de son avenir

Gaideine

Expert
   

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 786
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 17h38

tu peux garder 10% de propriéter sur le poney, comme sa pour la revente éventuel l'autre propriétaire devra te tenir informer, et tu garde un droit "de visite" sur le poney

N-d-l-m

Maître
    

Trust : 4  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1087
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 17h52


diabinha a écrit le 25/05/2012 à 17h32:
a partir du moment ou ton nom ne figure plus sur la carte de propriété tu n as plus aucun droit de regard sur l'animal

donc tu as pas cinquante solutions

soit tu le gardes à ton nom et tu fais un contrat de type prêt à usage ( contrat bien rempli )
soit tu en gardes une partie de la propriété et tu assumes une partie de son entretien ( a hauteur du pourcentage que tu gardes ) et c est seulement dans ces conditions que tu seras sure de son avenir

d'accord merci c'est ca que je voulais savoir

et pour ce qui est de l'exclure a la consommation, il l'est déjà, ca m'avait d'ailleurs étonné car il devait partir a la boucherie, mais cela exclu seulement de la consommation humaine, et le marchand nous avait dit que sur Paris il y avait un gros marché avec les martiniquais pour les shet .. alors franchement je ne suis pas sure qu'ils passent par des abattoirs aux normes, et encore moins qu'ils regardent les papiers ...

Missmomo32

Expert
   

Trust : 20  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 737
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 17h57

Dommage que qu'on se soit pas trop loin l'une de l'autre, autrement je t'aurais prit ton shet pour qu'il tienne compagnie a mon petit anglo qui vient a la retraite devant la maison. En plus, je suis en pleine recherche d'un poney a donner...

Mais un don sous contrat se fait facilement

N-d-l-m

Maître
    

Trust : 4  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1087
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 18h00


missmomo32 a écrit le 25/05/2012 à 17h57:
Dommage que qu'on se soit pas trop loin l'une de l'autre, autrement je t'aurais prit ton shet pour qu'il tienne compagnie a mon petit anglo qui vient a la retraite devant la maison. En plus, je suis en pleine recherche d'un poney a donner...

Mais un don sous contrat se fait facilement

le probleme est qu'il est tres dominant, il aurait mangé ton anglo

Missmomo32

Expert
   

Trust : 20  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 737
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 18h01

tant que ça ? c'est un mangeur de dada ton shet ?!

Diabinha

Expert
   

Trust : 58  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 978
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 18h04

il y a un gros marché pour les martiniquais pour les poney ???

qui est le .... qui t a dit ca ??

vu le cout du transport ça m étonnerait que les shet arrivent ici pour la boucherie car il faut compter environ 1 mois de bateau soit un cout de 4 à 5000 euros car je te rappelle qu'il y a 8000 km et tout l atlantique à traverser
quand au fret aerien il faudrait compter environ 8 euros le kilo pour envoyer un poney en martinique

un cheval ici pour la boucherie se négocie environ 1200 euros ( cheval de selle )

concernant l interdiction a la consommation humaine ca lui permettra juste de ne pas devenir un roti ou un steack mais ca ne l empechera pas de devenir des croquettes pour chien ou de l engrais pour gazon

N-d-l-m

Maître
    

Trust : 4  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1087
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 18h05


missmomo32 a écrit le 25/05/2012 à 18h01:
tant que ça ? c'est un mangeur de dada ton shet ?!

chez moi il en grignote juste un un peu, mais ca se limite a quelques morsures, les filles se font respecter, mais on lui avait trouver une famille où il a terrorisé un trotteur et manger un morceau de poney ..
C'est aussi pour ca que je veux garder un "oeil" dessus, si ca se passe mal, je préfère le récupérer et trouver une solution meme si ca doit etre compliqué, plutot qu'il ne finisse mal !

En plus hormis ca, il est super beau et super gentil avec l'homme

Diabinha

Expert
   

Trust : 58  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 978
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 18h05


missmomo32 a écrit le 25/05/2012 à 17h57:
Dommage que qu'on se soit pas trop loin l'une de l'autre, autrement je t'aurais prit ton shet pour qu'il tienne compagnie a mon petit anglo qui vient a la retraite devant la maison. En plus, je suis en pleine recherche d'un poney a donner...

Mais un don sous contrat se fait facilement


miss momo 32 tu es ou ? j ai une amie qui a plusieurs chevaux et poney a placer envoies moi un mp s il te plait

Diabinha

Expert
   

Trust : 58  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 978
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 18h06


missmomo32 a écrit le 25/05/2012 à 17h57:
Dommage que qu'on se soit pas trop loin l'une de l'autre, autrement je t'aurais prit ton shet pour qu'il tienne compagnie a mon petit anglo qui vient a la retraite devant la maison. En plus, je suis en pleine recherche d'un poney a donner...

Mais un don sous contrat se fait facilement


miss momo 32 tu es ou ? j ai une amie qui a plusieurs chevaux et poney a placer envoies moi un mp s il te plait

N-d-l-m

Maître
    

Trust : 4  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1087
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 18h07


diabinha a écrit le 25/05/2012 à 18h04:
il y a un gros marché pour les martiniquais pour les poney ???

qui est le .... qui t a dit ca ??

vu le cout du transport ça m étonnerait que les shet arrivent ici pour la boucherie car il faut compter environ 1 mois de bateau soit un cout de 4 à 5000 euros car je te rappelle qu'il y a 8000 km et tout l atlantique à traverser
quand au fret aerien il faudrait compter environ 8 euros le kilo pour envoyer un poney en martinique

un cheval ici pour la boucherie se négocie environ 1200 euros ( cheval de selle )

concernant l interdiction a la consommation humaine ca lui permettra juste de ne pas devenir un roti ou un steack mais ca ne l empechera pas de devenir des croquettes pour chien ou de l engrais pour gazon

ceux qui vivent a Paris moi je n'ai pas vérifier, c'est le marchand qui nous a dit ca, mais ce genre de "commerce" très peu pour moi, je ne savais meme pas que les martiniquais étaient adeptes de la viande de cheval

pour le reste oui je savais =/

Missmomo32

Expert
   

Trust : 20  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 737
0 j'aime    
Donner sous contrat, ca se fait ?
Posté le 25/05/2012 à 18h16


n-d-l-m a écrit le 25/05/2012 à 18h05:

chez moi il en grignote juste un un peu, mais ca se limite a quelques morsures, les filles se font respecter, mais on lui avait trouver une famille où il a terrorisé un trotteur et manger un morceau de poney ..
C'est aussi pour ca que je veux garder un "oeil" dessus, si ca se passe mal, je préfère le récupérer et trouver une solution meme si ca doit etre compliqué, plutot qu'il ne finisse mal !

En plus hormis ca, il est super beau et super gentil avec l'homme


Je comprend alors ! et je pense que mon gentil anglo ne l'aurait pas aimé
Donner sous contrat, ca se fait ?
 Répondre au sujet