Donner sous contrat, ca se fait ?

Dans ce cas ce que tu peux faire, c'est le confier sur une longue durée.
Tu laisses le shet à ton nom et par contre il est confié "tout frais" pour son nouveau "propriétaire".

Par contre il faudra effectivement bien détailler le contrat, et oui, il aura une réelle valeur légale

hurlley a écrit le 25/05/2012 à 16h37: Dans ce cas ce que tu peux faire, c'est le confier sur une longue durée. Tu laisses le shet à ton nom et par contre il est confié "tout frais" pour son nouveau "propriétaire". Par contre il faudra effectivement bien détailler le contrat, et oui, il aura une réelle valeur légale

oui mais dans ce cas la les gens ne le prendront pas je pense ..
Le truc c'est que je veux bien le donner, mais l'ayant sauvé je ne veux pas qu'il se retrouve dans la meme situation, donc si les personnes le garde jusqu'a sa mort tant mieux, mais je ne veux pas qu'elle cherche a se faire de l'argent sur le dos du poney ou a s'en débarasser n'importe comment

n-d-l-m a écrit le 25/05/2012 à 16h55: oui mais dans ce cas la les gens ne le prendront pas je pense .. Le truc c'est que je veux bien le donner, mais l'ayant sauvé je ne veux pas qu'il se retrouve dans la meme situation, donc si les personnes le garde jusqu'a sa mort tant mieux, mais je ne veux pas qu'elle cherche a se faire de l'argent sur le dos du poney ou a s'en débarasser n'importe comment

Alors ce sera un don, tu peux toujours faire un contrat bien sûr, mais c'est pas parce qu'il y en aura un que l'autre partie respectera, beaucoup de gens prennent les contrats de moins en moins au sérieux, surtout un contrat de ce genre qui demande de donner des nouvelles et tout...
Le contrat est surtout là pour te protéger en cas de litige, mais là dans ce cas, si la personne s'en débarrasse n'importe comment par exemple, le mal sera déjà fait et tu n'auras pas beaucoup de recours.

Il faut surtout une personne fiable en qui tu as confiance.
Par contre, sur le carnet il me semble que tu peux faire une sorte de certificat qui exclu l'équidé de la vente pour consommation, c'est toujours ça...

a partir du moment ou ton nom ne figure plus sur la carte de propriété tu n as plus aucun droit de regard sur l'animal

donc tu as pas cinquante solutions

soit tu le gardes à ton nom et tu fais un contrat de type prêt à usage ( contrat bien rempli )
soit tu en gardes une partie de la propriété et tu assumes une partie de son entretien ( a hauteur du pourcentage que tu gardes ) et c est seulement dans ces conditions que tu seras sure de son avenir

tu peux garder 10% de propriéter sur le poney, comme sa pour la revente éventuel l'autre propriétaire devra te tenir informer, et tu garde un droit "de visite" sur le poney

diabinha a écrit le 25/05/2012 à 17h32: a partir du moment ou ton nom ne figure plus sur la carte de propriété tu n as plus aucun droit de regard sur l'animal donc tu as pas cinquante solutions soit tu le gardes à ton nom et tu fais un contrat de type prêt à usage ( contrat bien rempli ) soit tu en gardes une partie de la propriété et tu assumes une partie de son entretien ( a hauteur du pourcentage que tu gardes ) et c est seulement dans ces conditions que tu seras sure de son avenir

d'accord merci c'est ca que je voulais savoir

et pour ce qui est de l'exclure a la consommation, il l'est déjà, ca m'avait d'ailleurs étonné car il devait partir a la boucherie, mais cela exclu seulement de la consommation humaine, et le marchand nous avait dit que sur Paris il y avait un gros marché avec les martiniquais pour les shet .. alors franchement je ne suis pas sure qu'ils passent par des abattoirs aux normes, et encore moins qu'ils regardent les papiers ...

Dommage que qu'on se soit pas trop loin l'une de l'autre, autrement je t'aurais prit ton shet pour qu'il tienne compagnie a mon petit anglo qui vient a la retraite devant la maison. En plus, je suis en pleine recherche d'un poney a donner...

Mais un don sous contrat se fait facilement

missmomo32 a écrit le 25/05/2012 à 17h57: Dommage que qu'on se soit pas trop loin l'une de l'autre, autrement je t'aurais prit ton shet pour qu'il tienne compagnie a mon petit anglo qui vient a la retraite devant la maison. En plus, je suis en pleine recherche d'un poney a donner... Mais un don sous contrat se fait facilement

le probleme est qu'il est tres dominant, il aurait mangé ton anglo

tant que ça ? c'est un mangeur de dada ton shet ?!