Chien et responsabilité civile

Pour moi la maitresse de la chienne sait que sa chienne est en chaleur, elle a qu'a faire attention...

Dema,de a ton véto..

La responsabilité civile couvre des dégats causés à autrui ou à quelque chose, mais dans le cas d'un accouplement par accident, je pense pas...

Après, c'est moche, mais tu n'es pas responsable et c'est à la voisine de se débrouiller selon moi...
Enfin, en prenant le problème à l'envers, si elle garde les chiots et qu'elle les revend par la suite, elle ne te donnerai pas une part sur sa vente?

didoo a écrit le 29/07/2012 à 16h44: Pour moi la maitresse de la chienne sait que sa chienne est en chaleur, elle a qu'a faire attention... Dema,de a ton véto..

je suis pas d'accord , mettons sa au cas équin

-->L'étalon se barre et va fauté , la jument est plaine

la faute revien au proprio de l'étalon qui c'est sauver et non à la jument non?

D'après ce que j'ai compris, c'est son chien qui s'est barré pour aller chez la voisine.
Donc je suis désolée mais c'est pas à la voisine de faire attention.

Pour la RC, demande à ton véto ou appelle ton assurance habitation

walibie a écrit le 29/07/2012 à 17h02: je suis pas d'accord , mettons sa au cas équin -->L'étalon se barre et va fauté , la jument est plaine la faute revien au proprio de l'étalon qui c'est sauver et non à la jument non?

Le truc, c'est que c'est quand même différent.
Un cheval n'est pas surveillé H24 par les propriétaires.

Un chien est au moins enfermé sur une propriété privée.

Après, au niveau des circonstances, comment ça s'est passé?
Est ce que la chienne était chez elle, ou s'est-elle sauvée?

oui mais sa revient au meme , ton étalon ne pas sencé pouvoir aller se balader , il est sencé être dans " un boxe ou enclo " qui ne lui permet pas de sortir , ou alors tu es fautif

mais plus d'explication sera mieux pour comprendre

walibie a écrit le 29/07/2012 à 17h02: je suis pas d'accord , mettons sa au cas équin -->L'étalon se barre et va fauté , la jument est plaine la faute revien au proprio de l'étalon qui c'est sauver et non à la jument non?

Si le chien est aller chez la voisine c'est le chien qui est en tord

il faudrait plus de détails
sauf erreur de ma part il me semble que :

si ton chien a pénétré dans le jardin des gens et a sailli leur chienne ou ta responsabilité civile devrait marcher car c'est une faute de ta part , un chien n'a pas à divaguer donc ton assurance rembourse les dégats , ici un avortement de la chienne dut à une saillie non désirée

par conter si les deux chiens étaient en vadrouille je ne pense pas que cla marche car dans ce cas là les deux prprio sont en faute

après pour ta responsabilité civile , il faut que tu et renseignes auprès de ton assurance habitation, mais cela ne vaut peut pas le coup car pour un avortement de chienne cela coute 100 en moyenne il me semble donc si tu as une franchise de 150 euros , cela ne vaut pas la peine

Pour moi, au niveau logique, les deux sont en tort. Vous avez à surveiller vos chiens, chiennes en chaleurs, et mâles entiers...Après, niveau de la loi, c'est selon où ça c'est passé, mais je peux pas en dire plus...

exception faite cheval38 si la chienne etait chez elle et que c'est le male qui y est allé
donc la il aurait commis deux infractions graves
violation de domicile,et viol sur la chienne,en plus agée ce qui aggrave sob cas

Moi je pense que c'est toi en tant que proprio du chien qui est responsable !! Certes la chienne est en chaleur, mais ton chien n'a pas à pénétrer dans une propriété privée.

Moi j'ai eu le cas, j'avais un labrador qui squattait à la maison. Le matin, mon compagnon l'a ramené chez ses proprios en lui signalant que notre chienne était en chaleur et que cela faisait une semaine que le chien était à la maison nuit et jour, et qu'il le garde chez eux (3 km de la maison). On en a donc profiter pour laisser la chienne un peu dehors... et 1 heure et demie après le chien était de retour et avait sailli ma chienne

Bref, je ne vous explique pas notre colère. On a ramené le chien et les proprios se sont engagés à nous payer l'avortement (ma chienne n'avait qu'1 an et demi, donc trop jeune pour une portée).

Pour la responsabilité civile, tout dépend de ton assurance, y'en a qui prenne en charge ce genre d'accident, d'autres non. Après pour l'avortement, il faut faire 2 piqures à 24h d'intervalle à la chienne, 15 jours/3 semaines environ après la saillie. Le prix est fonction du poids de la chienne (moi ils en ont eu pour 133 € pour une chienne de 25 kg).

ok merci de votre aide, je vais contacter ma banque demain, c'est chez eux que j'ai souscrit mon assurance habitation.

Et j'avais oublié de vous dire que c'est mon chien qui s'est echappé pour aller chez la voisine... Donc oui c'est bien moi qui suis en tord.