|  | Bonjour tout le monde! 
Je voudrais parler un peu niveau contrat et sécurité, pour les des demi-pensions.
Donc j'ai un cheval de 25 ans, qui a une tendinite donc qui n'est plus montable, j'ai trouvée une "demi-pension" majeur, qui connais mon cheval anciennement, c'est son premier cheval de concours, donc tip-top elle connait très bien le cheval. La demi-pension consiste à: brosser, promener, emmener brouter, faire du cirque et le papouiller.
Je voudrais savoir si:
1) Un contrat est obligatoire.
2) Si oui, comment cela ce passe-t-il?
3) Niveau sécurité/ assurances comment sa se passe? (ex: cheval qui se sauve sur la route, ou qui percute une voiture)
A quoi dois-je vraiment penser ? Parce que je suis un peu perdu!
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Si tu parles d'un point de vu légal... oui le contrat est obligatoire pour pouvoir se protéger en cas de "soucis" et faire appel à la justice.
Si tu parles "moralement"... Je le recommande vivement pour éviter les soucis par la suite.
Un contrat doit tout prévoir...
Je suis en train de bosser actuellement sur un contrat type (recherche d'info légale).
Dans ton cas si le cheval n'est pas montable = cela doit figurer sur le contrat.
Pour les assurances = prévoit la clause "en main" responsabilité 100% (en détail, là je résume) C'est à dire que la DP est 100% responsable, quelques soit l'incident, dès le moment ou elle entre sur le lieu de détention de l'animal et s'en occupe = soin, nettoyage du boxe, travail, ballade....)
Prévoit une clause ou il est précisé si elle peut le déplacer(en van ou pas = pour se rendre sur un lieu de randonnée, si la monte est autorisé).
Prévoit un chapitre qui va préciser par exemple si les frais véto sont partagés (ou a ta charge ou tant 30% DP et toi 70% = frais courant, vaccin, vermifuge... soin santé)
Au moins les choses seront clair.
S'il est autorisé à la monte, dit pour quoi = juste ballade tranquille ou pour sortie concours (cso....)
Précise bien si elle sera la seul (ou non) à pouvoir le monter.
Demande lui une attestation de sa couverture "cavalier" (licence FFE ou autres = et n'oublie pas de renouveler cette demande à chaque date anniversaire de son assurance)
Pour ces déplacements c'est pareil... C'est son assurance (civil ou autres) si c'est elle qui le déplace et l'a en main. De ton côté c'est pareil.
Un contrat peut contenir tous les "articles" ou "clauses" dont tu as besoin (ou ta DP) pour couvrir tout. Y compris la mise au pré = exemple : accident au pré 50% toi 50% elle)
Il faut divisé le contrat en étape.
- étape un, les intervenants + l'équidé = ton nom, adresse... Le sien, adresse..., nom, numéro de puce de l'équidé (un constat générale, description, poids, taille)
- étape deux : nature de l'entente = DP avec ou son monte, avec ou sans déplacement,
- étape trois : entente sur le partage des soins courant, des soins blessures, des soins accidents en main)
- étape quatre : entente sur le partage de la responsabilité lorsque l'animal est : au pré, au boxe, en déplacement, en main....
- si "entente financière" (la DP paie une pension) quel montant mensuel, date de facturation (exemple le 1 de chaque mois) date limite de paiement (exemple : à payer au maximum pour le 10 du mois)
Prévoir une clause de revalorisation (en fonction du prix des matières première = avec un préavis de mise en application = en générale 30 jours)
- étape cinq : durée du contrat, période d'essai, préavis en cas de désistement de l'un ou de l'autre
Chaque page du contrat doit être paraphé (initiale en majuscule + griffe)... Si plusieurs pages, les numéroter.
Le contrat doit être signé par les deux, avec la mention "lu et approuvé" (ecrite à la main par chaque signataire) il doit être rédigé (
et non photocopié = en cas de litige une photocopie n'a pas la même valeur qu'un originale) en deux exeplaires = 1 pour toi, 1 pour la DP
