Don d'un cheval

Bah sur la carte de proprio, au verso il y a un encart fait pour le changement de nom.

On m'a donner un cheval en decembre dernier, on a pas de contrat juste l'ancien proprio a rempli l'encart au verso de la carte et j'ai envoyé au HN.

Moi aussi, mon cheval m'a été donné, on a fait aucun contrat, l'ancienne proprio a juste signé la carte de propriété

Je vais regarder mais pour mon carnet qui est assez vieux il n'y a aucun papier ni endroit dédié a ça

choupachoupette a écrit le 02/11/2012 à 11h42: Je vais regarder mais pour mon carnet qui est assez vieux il n'y a aucun papier ni endroit dédié a ça

Bah dans le carnet tu as une carte du même format que le carnet sur laquelle est inscrit le nom, l'adresse du proprio, le nom du cheval et au verso de celle ci tu as la place dediée pour le changement de proprio.

Le cheval qu'on doit te donné n'a pas de carte de propriétaire

Bonjour,
Si vous n'avez pas eu la carte en mm temps que le livret, il faut demander à la dame si elle l'a encore. Dans ce cas, elle devra vous la remettre. Sinon, vous faire faire un certificat de vente, et demander aux haras de vous refaire une carte.
SIRE, B.P. n° 3
19231 ARNAC POMPADOUR CEDEX

skingirl a écrit le 02/11/2012 à 11h45: Bah dans le carnet tu as une carte du même format que le carnet sur laquelle est inscrit le nom, l'adresse du proprio, le nom du cheval et au verso de celle ci tu as la place dediée pour le changement de proprio.

La carte de propriété est attachée au carnet que lorsque celui ci est neuf...
Au premier changement de propriétaire elle est détachée et envoyée aux HN, qui t'en retourne une à ton nom.

Dans ton cas il te faut récupérer cette carte. Si ce n'est pas possible il te faut une facture que tu enverras aux HN en expliquant que la carte à été perdue.

Mais pour que ca marche il faut être sur que le cheval est bien au nom de la personne qui te le cède.

margel a écrit le 02/11/2012 à 11h48: Bonjour, Si vous n'avez pas eu la carte en mm temps que le livret, il faut demander à la dame si elle l'a encore. Dans ce cas, elle devra vous la remettre. Sinon, vous faire faire un certificat de vente, et demander aux haras de vous refaire une carte. SIRE, B.P. n° 3 19231 ARNAC POMPADOUR CEDEX

Ben voila, j'ai été trop longue à écrire avec ma tablette :-\

emycmoi a écrit le 02/11/2012 à 11h59: La carte de propriété est attachée au carnet que lorsque celui ci est neuf... Au premier changement de propriétaire elle est détachée et envoyée aux HN, qui t'en retourne une à ton nom. Dans ton cas il te faut récupérer cette carte. Si ce n'est pas possible il te faut une facture que tu enverras aux HN en expliquant que la carte à été perdue. Mais pour que ca marche il faut être sur que le cheval est bien au nom de la personne qui te le cède.

C'est pas moi qui n'est pas al carte

skingirl a écrit le 02/11/2012 à 12h01: C'est pas moi qui n'est pas al carte

En effet lol' je voulais juste rebondir sur le fait que la carte n'est pas forcément dans le carnet ;-)

Si vous n'avez QUE le livret de signalement de ce cheval et pas la CARTE DE PROPRIÉTÉ (qui comme dit précédement, n'est attachée au livret QUE lorsque celui-ci vient d'être fait), 2 solutions :

-1 : soit vous demandez à la dame qui vous a donné le cheval de vous donner la carte de propriétaire, et vous remplissez ensemble l'arrière de cette carte, que vous renvoyez ensuite au SIRE (adresse donnée plus haut) avec un chèque de 10 €.
Le SIRE (Haras Nationaux/IFCE) vous renvérra alors une nouvelle carte de propriétaire à votre nom,

-2 : soit, la dame qui vous a donné le cheval n'a plus la carte (perdue, etc ...), et dans ce cas vous devez lui demander de vous faire un certificat de vente

("je soussigné Madame Machin, déclare avoir vendu le cheval Trucmuche, immatriculé au SIRE sous le N° ..........., (le n° sire apparait sur le carnet), le ../../...., à Mlle Bidule.
Fait à Trifouilli-les-Oies, le ../../...
Mme Machin (signature)".)

Et vous envoyez une copie de ce certificat, et sur papier libre une demande de duplicata de carte de propriété pour ce cheval, à votre nom.
Avec bien-sûr un chèque suivant les papiers du cheval :
Cela coute chèr !

Le duplicata en version papier (que vous receverez chez vous) coute =>

- 120 € pour un cheval de sang ou poney avec origines, si en plus il y'a changement de propriétaire (se qui est ton cas),

- 70 € pour un cheval de sang ou poney avec origines, s'il n'y a pas changement de propriétaire,

- 40 € pour un ONC (Origin Non Constatée),

- 30 € pour un âne ou un cheval de trait.


Le duplicata en version numérique (vous ne receverez aucun carte, tout sera informatisé sur le site du SIRE) coute moins chère :

- 70 € s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines, si en plus il y'a changement de propriétaire,

- 40 € s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines et qu'il n'y a pas changement de propriétaire,

- 20 € pour un ONC.


http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire/au-cours-de-la-vie/duplicatas-de-documents-et-rectifications.html#c14287