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attention tu vends un poulain de 18 mois donc non monté, en gros dans ton contrat tu ne dois pas mentionné qu'il est pour du loisir puisque ce n'est pas ce qu'il fait aujourd'hui!
ensuite tu es pro?
si pas pro c'est uniquement le code rural qui s'applique voir derniere page de ce contrat:
http://www.institut-droit-equin.fr/fichiers/documents/Contrat_de_vente_ANSF_format_A4.pdf
si tu vends ton poulain honnetement, y a aucune raison que tu sois inquiétée aujourd'hui ou plus tard!
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merci !
non je ne suis pas pro ; finalement j'ai fais un contrat en annexant la partie du code rural qui fait notion des vices rédhibitoires ;
j'ai fait plusieurs parties :
une 1ere qui identifie le vendeur, non pro
une 2eme pour l'acheteur en précisant que l'acheteur est novice dans le domaine du cheval ;
une autre sur le cheval en lui même (je passe les détails de l'identification etc..) qui précise que s'agissant d'un poulain il connait les manipulations de base (licol, suivre en loge...) et j'ai détaillé ce qui n'était pas encore acquis.
puis j'ai précisé qu'il était destiné à du loisir, mais à concevoir après débourrage ; que comme il s'agit d'un poulain je me dégage de tous souci du fait de sa croissance non terminée.... ce genre de chose ;
une partie "véto" où je précise qu'aucune viosite véto n'a été faite mais que je leur laisse un délais de 10 jours pour en réaliser une.... que de ce fait, je ne suis aucunement responsable d'éventuelles anomalies survenant après la date d'achat..... (je résume l'essentiel mais j'en ai mis une tartine qui décrit en long en large et en travers toutes les infos que j'étais en mesure de donner et toutes les infos que le futur proprio m'a donné : futur conditon de vie, niveau de connaissance...) ;
et enfin j'ai fais une partie sur le transport en précisant qu'il était sous la responsabilité de l'acheteur et par ses propres moyens.... que le cheval n'avait jamais embarqué seul et que tout dommage subit lors de l'embarquement et du transport lui incombe.... en gros qu'il devenait responsable du loulou dès la signature du contrat et de la carte d'immat. .....
je pense que j'ai été assez complete et clair,honnete sur tout jusqu'au moindre détail (par exemple : teste les cloture, ne doit pas vivre seul..)... la seul possibilité qui lui reste et que je reprenne le cheval contre remboursement en cas de vices redhibitoires ou vices cachés antérieurs à la vente lors de la visite véto effectuée dans les 10 jours qui suivent la vente... et s'il en fait une ...... ;
vu le truc, je me suis dis qu'ils allaient partir en courant (parfait pour savoir si on a à faire à des gens sérieux ou pas), mais ils étaient vraiment cool et bien, je suis heureuse car même s'il s'agit de leur 1er acquisition, ils sont encadrés par leur voisin (ou le poulainsera avec d'autres loulou) qui était éleveur......;
il a mis plus d'1 heure à embarquer le poulain.... et en 1 heure, à aucun moment il ne s'est faché, n'a eu de geste de brutalité (j'en connais un paquet qui aurait depuis longtemsp sorti la chambrière ), ila tout simplement attendu qu'il "accepte" de lui même de monter...... pourtant, le loulou cabrait et jettait les antérieurs... j'ai faillis mourrir le crâne eclaté à un moment....
(il était prévu dans le contrat que je n'assure pas l'embarquement, ne m'en sentant pas capable sur un poulain n'ayant jamais embarqué seul... trop peur de faire une bêtise et de laisser un mauvais souvenir pour le futur et être ingérable à chaque embarquement...) ;
tout est bien qui fini bien !!! le voyage s'est bien passé et l'intégration avec ses nouveaux copains aussi
!!!! les proprio sont ravis, conscients des souci que ça représente quand même !!
je vous remercie tous pour ses renseignements !!! j'avoue que je stressais énormement (surtout pour l'embarquement) et que je m'imaginais les pires scénario possibles !!!! du coup, contrat en béton et super détaillé de 3 pages !!!! la tête des gens quand ils ont vu ça.... pas grâve, ils étaient pret à signer sans lire.... ça l'a pas fait !! je leur ai dis : soit on prend le temps de le lire ensemble, soit vous repartez chez vous ..... ;
tout leur a convenu ! affaire réglée !
merci encore !!!
