Hello
J'aimerais avoir votre avis sur un contrat de prêt que j'ai fait, en m'aidant beaucoup de contrats trouvés ici, sur le net et sur des sites spécialisés. Il est plutôt complet, mais j'ai l'impression de louper quelques trucs encore.
Je précise que je ne suis pas la propriétaire mais la locataire, je suis du genre parano avec tout ce qui est contrat, je ne veut prendre aucun risque !!
Nous en avons signé un hier, mais il me plait pas, y'a rien dedant et il n'est pas adapté pour un prêt (contrat de DP à la base pris dans mes écuries).
Elle est clean, mon mono la connais depuis + de 20 ans, bref tout va mais je préfére être sûre de tout.
Voici le contrat en question :
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN CHEVAL DE PROPRIÉTAIRE AUPRÈS D’UN PARTICULIER AVEC OPTION D’ACHAT
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ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
- Mademoiselle .................... demeurant à ................., désigné par les présentes par "le preneur" D'UNE PART
ET : Madame ....................., demeurant à ................., désigné par les présentes par "le propriétaire" D'AUTRE PART
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
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_ Madame ................... confie au preneur, le cheval portant le Numéro de SIRE ……....…, dûment identifié et pucé.
_ Le cheval est garanti par le propriétaire exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins et vermifuges.
_ Le preneur s'engage à prendre à sa charge les transports aller et retour, à loger, nourrir et soigner le cheval en bon père de famille.
_ Il est convenu que le preneur pourra sortir en compétition, sur des épreuves adaptées à l'âge et au niveau de l'équidé.
_ Le cheval sera normalement hébergé dans les installations du domicile du preneur, en pré avec abris et éventuellement en box.
_ Le cheval bénéficie d'une nourriture type traditionnel (foin ou herbe à volonté + orge trempé ou autre complément adapté, suivant la charge de travail).
_ Le cheval peut être avec l'accord du propriétaire déplacé de son hébergement de base, sous réserve d'être aux conditions d’hébergement de base et de ne pas s'éloigner d'une distance excédant ..... Km du domicile du propriétaire.
_ Le preneur s'engage à faire appel, en cas de besoin et à ses frais, à son vétérinaire et à son maréchal-ferrant.
_ Le preneur utilisera le cheval comme bon lui semblera et à telle fin qu'il lui plaira.
_ Le preneur utilisera le cheval d'une manière rationnelle et en fonction de ses possibilités, de ses capacités et de son état.
_ En contrepartie de l'utilisation, le preneur assurera à ses seuls frais, risques et périls, la garde du cheval, la nourriture, les soins habituels comme occasionnels ou exceptionnels, l'entretien complet de l'animal, et ce, suivant les méthodes classiques et rationnelles en pareille matière.
_ Les risques civils encourus du fait de la garde et de l'utilisation du cheval, seront couverts par une assurance souscrite par le preneur.
_ Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée maximum de 3 ans, soit du lundi 5 Novembre 2012 au jeudi 5 Novembre 2015, jour après lequel, si le cheval n’est pas restitué, et sauf nouvel accord conclu, il sera réputé appartenir au prêteur et tous les frais occasionnés une fois cette date passée, seront à la charge du propriétaire, sauf rallongement du contrat de prêt.
_ Le preneur peut à tout moment décider d’acheter le cheval même avant la fin du contrat.
_ Si le preneur décide d'acheter le cheval, le prix restera le même que celui de départ, soit ......€.
_ Le cheval est remis ce jour apparemment sain et net et apte à l'usage pour lequel il est destiné, accompagné de son document d'accompagnement.
_ Il est à préciser que le cheval est jeune, que le preneur a connaissance de ce penchant qui peut développer des défenses à conséquences dangereuses, qu'il dit avoir le niveau requis pour le gérer, et en a pris compte dans l’acceptation de ce contrat.
_ En cas de décès ou d'invalidité, l'indemnité restera acquise à la propriétaire.
_ En cas de contestation pour l'application des présentes, les parties conviennent que la juridiction compétente sera celle du domicile du propriétaire.
_ En cas de résiliation, un préavis d'une durée de 1 mois à compter de la date de présentation de la lettre recommandée devra être respecté.
Fait à ………… , le ..........
en deux originaux.
Le propriétaire Le preneur
Je lui enverrais par mail avant de remplir quoi que ce soit, au cas où elle veuille modifier un truc évidemment
Merci d'avance !!!
