Résiliation d'un contrat de pension ?

Quantikaa

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 17/11/2012 à 18h56

eleonor92 a écrit le 17/11/2012 à 18h47:

Bonjour,
je suis actuellement dans une écuries qui s occupait jusque là assez bien de mon cheval, cependant ces derniers temps (2-3 mois) , j ai constaté que l 'écurie n 'était plus si "idyllique" que ça:
-le cheval est vaguement longé , voire pas travaillé du tout , or dans le contrat il était stipulé qu il serait travaillé : résultat cheval raide, et démusclé
-il devait être sorti au paddock tous les jours : à la vue de ses pieds ce n est pas le cas
- litière pas propre du tout:les chevaux sont passés de copeaux à paille sans modification du prix de la pension , et les boxes ne sont pas propres
- j ai découvert que les chevaux qui doivent être travaillés par le gérant sont montés par des enfants sans mon avis
-le repas du midi semble régulièrement "oublié"..

Sans compter le fait que le gérant n'est pas vraiment ce qu il y a de plus agréable: aucune aide lorsqu il y a besoin d aide aux soins , manque de politesse évident ...les installations sont loin d être parfaites, et le manège qui devait être construit afin d avoir un terrain praticable ne sera pas construit...

Bref, je compte donc quitter l 'écurie , or le contrat stipule qu il faut un préavis de deux mois, délais beaucoup trop long surtout que les relations avec le gérant se sont aggravées ces derniers temps ...

Donc sauriez vous quels arguments je peux utiliser pour essayer de partir sans préavis ... ?les éléments listés sont ils suffisants?

merci d avance pour vos conseils

bonjour! tu as siné un contrat au début qui stipule que le cheval doit etre travaillé, sortie etc... du moment que lui ne respecte pas le contrat pourquoi toi tu le respecterais? donc la maintenant tu donne déja ton préavis (avec accusé de réception) et si tu trouve ailleur tu te casse! si eux n respectent pas le contrat ba tu casse le contrat!

bon courage!

Neels91

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 17/11/2012 à 19h07

enfin moi je ferais comme ça :
il y a rupture du contrat a partir du moment ou l'une des deux parties ne rempli pas son contrat donc limite tu fait un mois de préavis en stipulant bien toute les griefs que tu as contre le centre et rappelant bien que c'est stipuler dans le contrat

Clarousse

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 17/11/2012 à 19h09

à mon avis lorsque les termes du contrat ( à savoir les soins au chevaux ect...) ne sont pas respecté tu peux partir sans préavis. aanonce le au propriétaire... au pire si il exige un préavis de 2 mois... ça te laisse le temps de trouver une autre pension!

Cirka

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 17/11/2012 à 19h13

A partir du moment ou l'une ou l'autre des parties ne respecte pas le contrat il n'a plus la même valeur... Le problème c'est que pour ça il faut que tu prouves qu'ils n'ont pas respecté leur partie, sinon ils sont en droit de te demander les 2 mois de préavis exigés dans le contrat

Firenight

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 17/11/2012 à 19h18

IL faudrait faire une mise en demeure de respecter le contrat (avec AR), signaler par écrit ce que tu as constaté et demander le respect des clauses du contrat. Essaie d'avoir une réponse écrite et vérifie qu'il tienne ses engagements. Si rien, 2e courrier (ave AR toujours) où tu signales que les clauses du contrat ne sont toujours pas respectées.
Si ton gérant s'y refuse, alors et seulement alors tu pourra considérer qu'il n'a pas rempli son contrat et t'en aller sans autre formalité et sans le préavis.

Des fois, taper du poing sur la table suffit à faire rentrer les choses dans l'ordre.

Khalifat

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 17/11/2012 à 20h31

Je pense que vu que le contrat n'est pas respecté, pourquoi tu respecterais un prévis, en + si ton cheval n'est pas bien.. Puis il va rien faire par rapport au préavis :) par contre si il a le carnet de ton cheval, réccupère le avant de lui que tu pars car il risquerait de pas vouloir te le rendre..

Kiliadubignon

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 17/11/2012 à 21h20

Fais des photos qui prouvent que le box n'est pas propre et si tu peux des enfants qui montent les chevaux, il faut accumuler les preuves et après tu pourras dénoncer le contrat si effectivement il n'est pas respecté, essayes de faire les choses dans les règles cela évite les problèmes

Topchevaux

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 17/11/2012 à 21h29

Bonsoir
Il y a rupture...

Faits des photos des boxes, du cheval (surtout les pieds), si tu y parviens, des "cavaliers" sur ton cheval.

Il y a rupture du contrat, puisque les soins prévus à celui-ci ne sont pas fait (l'obligation de respecter un contrat vaut dans les deux sens). Tu paie pour une prestation, mais tu n'as pas cette prestation = pas de préavis pour rupture pour faute.

Trouve un autre endroit, envoie le recommandé et va chercher ton cheval au plus vite (délai pour un recommandé, généralement 24 h, au pire 48h) Si tu sais à quelle heure passe le facture au centre, tu vas chercher ton cheval a ce moment là...

Ne pas oublié :
Un recommandé se fait sur papier acheté à la poste ou sur une feuille (un seul coté) pas d'enveloppe. Sinon le réceptionneur pourrait dire avec reçu une enveloppe vide.
Et tu dois en garder un exemplaire auquel tu aggrafferas le bon d'expédition et l'avis de réception...

On va au plus court.... dans un recommandé, si tu veux développé tu dois envoyé un deuxième courrier (lui en simple) mais tu y fais référence dans le recommandé :

exemple (fait partir les deux courriers ensemble, et fait le retrait de ton cheval au plus vite... Même si tu dois venir 2 jours de suite pour la voir recevoir le courrier... Si ils sont de mauvaise fois, il pourrait s'en prendre à lui ou le laisser avec encore moins d'attention que c'est déjà le cas).

Madame, Monsieur

Pour faire suite à mon courrier du ..... vous rappelant qu'il y a faute de votre part. Les prestations pour lesquelles je paie et pour lesquels vous vous êtes engagées par contrat ne sont pas respectées : travail à la longe, soin quotidien, boxe propre et pailler régulièrement.......
Par ailleurs (photos à l'appuis) il est évident que vous faites monter mon cheval par des cavaliers non expérimentes et non autorisés, en contradiction avec vos engagements.

De ce fait, par le présente je vous informe que je procéderai au retrait de mon cheval ...... le ........ aux alentours de ..... h

Par ailleurs, et puisqu'il y a non respect de vos engagements et donc rupture du contrat pour faute, je suis dégagé de tout engagement vis à vis du préavis.

Veuillez croire que je déplore que nous en soyons arrivés à une telle décision... Je vous souhaite bonne continuation.

Edité par topchevaux le 17-11-2012 à 21h48

Eleonor92

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 18/11/2012 à 11h52

merci beaucoup pour les reponses ! je crois que j ai mes réponses, bonne journée à vous !

Espoir60

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 18/11/2012 à 12h08

Bonjour ayant eu de gros problèmes avec différents centres équestres et notamment le dernier (depuis j'ai fais des frais sur une patûre que j'ai achétée pour le bien de mes bébés) si les relations sont tendues ne mentionne pas au club le jour où tu retires ton cheval car pour info le cheval est un bien meuble qu'il peut "retenir en otage" le temps que tu paies. Sinon je pense que les autres membres t(on donné le bon conseil a savoir qu'un contrat c'est dans les 2 sens si tu prouve le manquement au contrat tu n'as plus a respecter le préavis (conseil assurance équine)

Bon courage je suis passé par là!!

Topchevaux

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 18/11/2012 à 12h36

espoir60 a écrit le 18/11/2012 à 12h08:

Bonjour ayant eu de gros problèmes avec différents centres équestres et notamment le dernier (depuis j'ai fais des frais sur une patûre que j'ai achétée pour le bien de mes bébés) si les relations sont tendues ne mentionne pas au club le jour où tu retires ton cheval car pour info le cheval est un bien meuble qu'il peut "retenir en otage" le temps que tu paies. Sinon je pense que les autres membres t(on donné le bon conseil a savoir qu'un contrat c'est dans les 2 sens si tu prouve le manquement au contrat tu n'as plus a respecter le préavis (conseil assurance équine)

Bon courage je suis passé par là!!

La saisie conservatoire d'un bien, pour gage d'une dette, ne peut être effectué que par un huissier, lui-même mandaté par un tribunal... Sinon c'est du "vol" et/ou "détournement" de bien propre.
C'est illégale, complétement illégale

Espoir60

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 18/11/2012 à 12h57

Je suis d'accord un jugement doit être prononcé néanmoins pour être passé par là : -1 tu sais que ton cheval est mal traité : -2 moi perso que j'ai eu le malheur de dire que je venais tel jour pour le transport (location car à l'époque je n'avais pas de camion) je me suis retrouvé devant des portes fermées: - 3 engager des procédures coute plus cher que les 2 mois de pensions et la gendarmerie s'en moque que votre cheval soit sequestré.

Je suis d'accord que la loi peut être de notre coté mais dans le cas présent je recommande d'agir en sous marin parce que psychologiquement c'est une épreuve (perso je me faisais insulter par la gérante du centre équestre quand je venais voir mon cheval qui avait les pieds dans la merde et qui est tombé maladecar sous nourrit et pas sortie...)

Bon courage !!!

Topchevaux

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 18/11/2012 à 13h01

espoir60 a écrit le 18/11/2012 à 12h57:

Je suis d'accord un jugement doit être prononcé néanmoins pour être passé par là : -1 tu sais que ton cheval est mal traité : -2 moi perso que j'ai eu le malheur de dire que je venais tel jour pour le transport (location car à l'époque je n'avais pas de camion) je me suis retrouvé devant des portes fermées: - 3 engager des procédures coute plus cher que les 2 mois de pensions et la gendarmerie s'en moque que votre cheval soit sequestré.

Je suis d'accord que la loi peut être de notre coté mais dans le cas présent je recommande d'agir en sous marin parce que psychologiquement c'est une épreuve (perso je me faisais insulter par la gérante du centre équestre quand je venais voir mon cheval qui avait les pieds dans la merde et qui est tombé maladecar sous nourrit et pas sortie...)

Bon courage !!!

C'est pour cela que je lui recommande d'être présente lorsque le facteur remet le recommandé

pour retirer le cheval immédiatement...

Ou alors elle vient le chercher le jour même de l'envoie des courriers, en prétextant une visite véto ou un concours... Comme ça ce sera fait

Edité par topchevaux le 18-11-2012 à 13h02

Solange27

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 18/11/2012 à 20h10

J'imagine que tu as payé pour le mois de novembre.

Si tu as déjà trouvé une pension, écris une lettre (tu peux faire en RAR mais je pense que c'est un peu trop de précaution), en disant que tu as constaté que les termes du contrat signé le .... ne sont pas respectés, que tu as constaté tel et tel manquement... etc.
et qu'en conséquence, "nom du cheval" quittera la pension le ....., sans préavis eu égard aux manquements précités.

Diabinha

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Résiliation d'un contrat de pension ?
Posté le 18/11/2012 à 20h18

juste un conseil pour eviter les problemes avant d envoyer ton recommandé trouve un moyen de recupere le carnet de ton cheval car il est souvent l objet de chantage des proprietaires de pension

pretextes un concours ou une sortie pour prendre les papiers car ceux ci doivent toujours accompagner le cheval et envoies ton recommandé ensuite