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Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 19h24
je viens de voir tes commentaires. Nouvelle version du contrat avec un seul chèque:
Je soussigné YYYYYYY, domicilié ZZZZZZZZ, atteste avoir acheté la selle de dressage Wintec Isabell Werth Taille 17,5 numéro ……… le JJ/MM/AAAA, appartenant à XXXXXXXXX, reconnaît que la dite selle est en bon état, équipée avec une paire d'étrivières, deux arcades et d'un couvre-selle.
Monsieur ZZZZZ propriétaire du bien pourra, après la bonne réception de la selle par Madame ou Monsieur YYYYY encaisser le chèque de $$$$ euros numéro: ....................................
Madame ou Monsieur YYYYY s'engage à prévenir Monsieur ZZZZ, dans les 3 jours suivants la réception de la selle, de sa bonne réception afin de permettre à Monsieur ZZZZ l'encaissement du chèque numéro : ……. Passer ce délai Monsieur ZZZZ pourra de plein droit encaisser le chèque numéro : ……
Monsieur ZZZZ propriétaire de la selle s'engage à envoyer la selle dans un délai de 5 jours après réception du chèque numéro : ……… et à transmettre, dès l'envoi du colis, à Madame ou Monsieur YYYYY un numéro permettant de suivre le colis.
Madame ou Monsieur YYYYYY, s’engage à prendre pour moitié les frais qui pourraient incomber en cas de détérioration, perte de tout ou parties du lot selle/étrivières/arcades/couvre selle à la valeur d'achat du lot. La seconde moitié des frais sera pris en charge par Monsieur ZZZZZ.
Un chèque de $$$$$ euros, ainsi qu’une photocopie de la carte d’identité est donc demandé à Madame ou Monsieur YYYYY.