Contrat de vente pour selle

 Répondre au sujet
Auteur
3135 vues - 13 réponses - 0 j'aime - 1 abonné

Vanda20

Expert
   

Trust : 28  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 562
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 16h53

Bonjour,

Je suis sur le point d'acheter une selle wintec (à soOosoOo) et j'aimerai faire un contrat de vente pour être sûre d'avoir le selle !!!

Petites précisions :

Je pense que j'enverrai l'argent de la selle, à réception elle m'envoit la selle, et voilà (édit) !!!

La selle est équipée de deux étrivières, de deux arcades et d'un couvre selle.

Auriez-vous des modèles de crontrats de vente ?

Merci

Edité par vanda20 le 30-12-2012 à 19h00

Kirikoo87

Membre d'honneur
 

Trust : 143  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1635
0 j'aime    
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 17h13

je n'arrive pas à remettre la main sur le contrat que j'avais fait lorsque j'ai acheté ma selle de dressage à un particulier.

Dans les grandes lignes, on avait détaillé tout ce qui était dans le colis qu'il devait m'envoyer : c'est à dire la selle, la sangle et l'arcade de selle. Il faut bien détaillé, pour la selle on avait mis la marque (bien évidement), le numéro de série, l'état, et il avait pris beaucoup de photos.

On avait bien écrit que la selle était à l'essai pour une durée de 10 jours et que si au bout des 10 jours je ne l'avais pas recontacté (que se soit pour la garder ou la rendre) le vendeur pouvait encaisser le chèque.

Par contre j'avais envoyé deux chèques le premier avec les frais de port que le vendeur pouvait encaisser de suite et le second comme chèque de caution qui correspondait au montant de la selle.

Le vendeur m'avait demandé ma carte d'identité avec le contrat.
On avait aussi assurer le colis pour le montant de la selle (c'était plus cher pour moi mais en cas de soucis je pouvais "plus facilement" me retourner contre la poste pour dédommagement).

Vanda20

Expert
   

Trust : 28  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 562
0 j'aime    
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 17h24

par exemple :

vendeur

je sousignée xxxxxxxxxxx, certifie avoir encaissé la somme de xxxxxx euros et envoyé par la suite une selle de marque xxxxxxxxx, de couleur xxxxxxxx, de modèle xxxxxxx, de taille xxxxxxxxxx le xx/xx/xxxx par la poste (ou xxxxxxxxxx) à mme xxxxxxxxxxxxx à l'adresse founie par cette dernière soit xxxxxxxxxxxxxx

acheteur ?????

Edité par vanda20 le 30-12-2012 à 17h32



Malote

Apprenti
  

Trust : 6  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 336
0 j'aime    
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 17h27

ça m'intéresse ça ! Je suis

Kirikoo87

Membre d'honneur
 

Trust : 143  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1635
0 j'aime    
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 17h56

Ca y est après des fouilles archéologiques dans mes messageries le l'ai retrouvé.

Je soussigné YYYYYYY, domicilié ZZZZZZZZ, atteste avoir pris à l’essai la selle de dressage Wintec Isabell Werth Taille 17,5 le JJ/MM/AAAA, appartenant à XXXXXXXXX dans l’optique de conclure une vente, reconnaît que la dite selle est en bon état, équipée avec une sangle de marque wintec, et une arcade wintec verte.

Sans nouvelle de Madame ou Monsieur YYYYY avant le JJ/MM/AAAA, Monsieur ZZZZZ propriétaire du bien prêté pourra, à compter de cette date, et de plein droit, encaisser le chèque de $$$$ euros numéro: ..................................., correspondant au prix de la vente de la selle.

Le règlement pourra être encaissé avant cette date après validation par mail de la vente et accord de Madame ou Monsieur YYYYYYY.

Dans l’hypothèse ou la selle ne conviendrait pas à Madame ou Monsieur YYYYYYYY, celui-ci s’engage la restituer avant le JJ/MM/AAAA inclus.

Madame ou Monsieur YYYYYY, s’engage enfin à prendre son entière charge les frais qui pourraient incomber en cas de détérioration, perte de tout ou parties du lot selle/sangle/arcades à la valeur neuve du lot.

Un chèque de $$$$$ euros, ainsi qu’une photocopie de la carte d’identité est donc demandé à Madame ou Monsieur YYYYY.


en relisant le contrat je viens de me rendre compte qu'il n'y a pas marqué le numéro de la selle (je l'avais reçu par mail en photo) et pour moi c'est un tort.

Vanda20

Expert
   

Trust : 28  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 562
0 j'aime    
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 18h29


kirikoo87 a écrit le 30/12/2012 à 17h56:
Ca y est après des fouilles archéologiques dans mes messageries le l'ai retrouvé.

Je soussigné YYYYYYY, domicilié ZZZZZZZZ, atteste avoir pris à l’essai la selle de dressage Wintec Isabell Werth Taille 17,5 le JJ/MM/AAAA, appartenant à XXXXXXXXX dans l’optique de conclure une vente, reconnaît que la dite selle est en bon état, équipée avec une sangle de marque wintec, et une arcade wintec verte.

Sans nouvelle de Madame ou Monsieur YYYYY avant le JJ/MM/AAAA, Monsieur ZZZZZ propriétaire du bien prêté pourra, à compter de cette date, et de plein droit, encaisser le chèque de $$$$ euros numéro: ..................................., correspondant au prix de la vente de la selle.

Le règlement pourra être encaissé avant cette date après validation par mail de la vente et accord de Madame ou Monsieur YYYYYYY.

Dans l’hypothèse ou la selle ne conviendrait pas à Madame ou Monsieur YYYYYYYY, celui-ci s’engage la restituer avant le JJ/MM/AAAA inclus.

Madame ou Monsieur YYYYYY, s’engage enfin à prendre son entière charge les frais qui pourraient incomber en cas de détérioration, perte de tout ou parties du lot selle/sangle/arcades à la valeur neuve du lot.

Un chèque de $$$$$ euros, ainsi qu’une photocopie de la carte d’identité est donc demandé à Madame ou Monsieur YYYYY.


en relisant le contrat je viens de me rendre compte qu'il n'y a pas marqué le numéro de la selle (je l'avais reçu par mail en photo) et pour moi c'est un tort.


si ça t'embète pas, bien sur, tu pourrais essayer de le faire version pas d'essai et moitié moitié si la poste détériore/perd un ou plusieurs trucs du colis stp

Kirikoo87

Membre d'honneur
 

Trust : 143  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1635
0 j'aime    
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 18h53

personnellement en tant que vendeur je voudrais un seul chèque du montant total de la selle parce que imagine tu envoie le premier chèque, tu garde la selle et tu n'envoie jamais le deuxième chèque, ben tu as payé ta selle moitié prix et moi je me suis bien fait avoir

attention je ne dis pas que tu vas faire comme ça mais une selle c'est un certain prix alors il faut prendre des précautions.

Vanda20

Expert
   

Trust : 28  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 562
0 j'aime    
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 18h59

oui j'ai réléchis et en fait si j'ai un contrat de vente pas besoin de faire moitié avant, moitié apres
donc contrat de vente sans essai et paiement enn entier pui senvoi de la selle si quelqu'un peut me faire un modèle ou en a un

Vanda20

Expert
   

Trust : 28  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 562
0 j'aime    
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 19h01

par contre tjs moit/moit si dégats de la poste

Kirikoo87

Membre d'honneur
 

Trust : 143  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1635
0 j'aime    
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 19h10

voilà ce que ça pourrait donner pour ton cas (changer peut être le monsieur propriétaire par madame).

Je soussigné YYYYYYY, domicilié ZZZZZZZZ, atteste avoir acheté la selle de dressage Wintec Isabell Werth Taille 17,5 numéro ……… le JJ/MM/AAAA, appartenant à XXXXXXXXX dans l’optique de conclure une vente, reconnaît que la dite selle est en bon état, équipée avec une paire d'étrivières, deux arcades et d'un couvre-selle.

Le règlement de la selle se fera par deux chèques. Le premier chèque d'un montant de $$$$ euros numéro : ………… sera encaissé avant l'envoi de la selle. Le second chèque d'un montant de $$$$ euros numéro : …………… sera encaissé à la réception de la selle par Madame ou Monsieur YYYYYY.

Monsieur ZZZZ propriétaire de la selle s'engage à envoyer la selle dans un délai de 5 jours après réception du premier chèque et à transmettre, dès l'envoi du colis, à Madame ou Monsieur YYYYY un numéro permettant de suivre le coli. Madame ou Monsieur YYYYY s'engage à envoyer le second chèque dans un délai de 5 jours après la réception de la selle.

Madame ou Monsieur YYYYYY, s’engage à prendre pour moitié les frais qui pourraient incomber en cas de détérioration, perte de tout ou parties du lot selle/étrivières/arcades/couvre selle à la valeur d'achat du lot. La seconde moitié des frais sera pris en charge par Monsieur ZZZZZ.

Deux chèques de $$$$$ euros et de $$$$$ euros, ainsi qu’une photocopie de la carte d’identité est donc demandé à Madame ou Monsieur YYYYY.

Vanda20

Expert
   

Trust : 28  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 562
0 j'aime    
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 19h19


kirikoo87 a écrit le 30/12/2012 à 19h10:
voilà ce que ça pourrait donner pour ton cas (changer peut être le monsieur propriétaire par madame).

Je soussigné YYYYYYY, domicilié ZZZZZZZZ, atteste avoir acheté la selle de dressage Wintec Isabell Werth Taille 17,5 numéro ……… le JJ/MM/AAAA, appartenant à XXXXXXXXX dans l’optique de conclure une vente, reconnaît que la dite selle est en bon état, équipée avec une paire d'étrivières, deux arcades et d'un couvre-selle.

Le règlement de la selle se fera par deux chèques. Le premier chèque d'un montant de $$$$ euros numéro : ………… sera encaissé avant l'envoi de la selle. Le second chèque d'un montant de $$$$ euros numéro : …………… sera encaissé à la réception de la selle par Madame ou Monsieur YYYYYY.

Monsieur ZZZZ propriétaire de la selle s'engage à envoyer la selle dans un délai de 5 jours après réception du premier chèque et à transmettre, dès l'envoi du colis, à Madame ou Monsieur YYYYY un numéro permettant de suivre le coli. Madame ou Monsieur YYYYY s'engage à envoyer le second chèque dans un délai de 5 jours après la réception de la selle.

Madame ou Monsieur YYYYYY, s’engage à prendre pour moitié les frais qui pourraient incomber en cas de détérioration, perte de tout ou parties du lot selle/étrivières/arcades/couvre selle à la valeur d'achat du lot. La seconde moitié des frais sera pris en charge par Monsieur ZZZZZ.

Deux chèques de $$$$$ euros et de $$$$$ euros, ainsi qu’une photocopie de la carte d’identité est donc demandé à Madame ou Monsieur YYYYY.


merci beaucoup, le contrat est tres bien

Kirikoo87

Membre d'honneur
 

Trust : 143  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1635
0 j'aime    
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 19h24

je viens de voir tes commentaires. Nouvelle version du contrat avec un seul chèque:

Je soussigné YYYYYYY, domicilié ZZZZZZZZ, atteste avoir acheté la selle de dressage Wintec Isabell Werth Taille 17,5 numéro ……… le JJ/MM/AAAA, appartenant à XXXXXXXXX, reconnaît que la dite selle est en bon état, équipée avec une paire d'étrivières, deux arcades et d'un couvre-selle.

Monsieur ZZZZZ propriétaire du bien pourra, après la bonne réception de la selle par Madame ou Monsieur YYYYY encaisser le chèque de $$$$ euros numéro: ....................................

Madame ou Monsieur YYYYY s'engage à prévenir Monsieur ZZZZ, dans les 3 jours suivants la réception de la selle, de sa bonne réception afin de permettre à Monsieur ZZZZ l'encaissement du chèque numéro : ……. Passer ce délai Monsieur ZZZZ pourra de plein droit encaisser le chèque numéro : ……

Monsieur ZZZZ propriétaire de la selle s'engage à envoyer la selle dans un délai de 5 jours après réception du chèque numéro : ……… et à transmettre, dès l'envoi du colis, à Madame ou Monsieur YYYYY un numéro permettant de suivre le colis.

Madame ou Monsieur YYYYYY, s’engage à prendre pour moitié les frais qui pourraient incomber en cas de détérioration, perte de tout ou parties du lot selle/étrivières/arcades/couvre selle à la valeur d'achat du lot. La seconde moitié des frais sera pris en charge par Monsieur ZZZZZ.

Un chèque de $$$$$ euros, ainsi qu’une photocopie de la carte d’identité est donc demandé à Madame ou Monsieur YYYYY.


Edité par kirikoo87 le 30-12-2012 à 19h25



Vanda20

Expert
   

Trust : 28  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 562
0 j'aime    
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 19h30


kirikoo87 a écrit le 30/12/2012 à 19h24:
je viens de voir tes commentaires. Nouvelle version du contrat avec un seul chèque:

Je soussigné YYYYYYY, domicilié ZZZZZZZZ, atteste avoir acheté la selle de dressage Wintec Isabell Werth Taille 17,5 numéro ……… le JJ/MM/AAAA, appartenant à XXXXXXXXX, reconnaît que la dite selle est en bon état, équipée avec une paire d'étrivières, deux arcades et d'un couvre-selle.

Monsieur ZZZZZ propriétaire du bien pourra, après la bonne réception de la selle par Madame ou Monsieur YYYYY encaisser le chèque de $$$$ euros numéro: ....................................

Madame ou Monsieur YYYYY s'engage à prévenir Monsieur ZZZZ, dans les 3 jours suivants la réception de la selle, de sa bonne réception afin de permettre à Monsieur ZZZZ l'encaissement du chèque numéro : ……. Passer ce délai Monsieur ZZZZ pourra de plein droit encaisser le chèque numéro : ……

Monsieur ZZZZ propriétaire de la selle s'engage à envoyer la selle dans un délai de 5 jours après réception du chèque numéro : ……… et à transmettre, dès l'envoi du colis, à Madame ou Monsieur YYYYY un numéro permettant de suivre le colis.

Madame ou Monsieur YYYYYY, s’engage à prendre pour moitié les frais qui pourraient incomber en cas de détérioration, perte de tout ou parties du lot selle/étrivières/arcades/couvre selle à la valeur d'achat du lot. La seconde moitié des frais sera pris en charge par Monsieur ZZZZZ.

Un chèque de $$$$$ euros, ainsi qu’une photocopie de la carte d’identité est donc demandé à Madame ou Monsieur YYYYY.



Merci beaucoup (encore), cette fois , le contrat est parfait, plus qu'à recopier et remplacer les XXXXXXXXX et les ZZZZZZZ.
Encore merci, tu m'as bien aidée (et pas que moi à mon avis).

Kirikoo87

Membre d'honneur
 

Trust : 143  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1635
0 j'aime    
Contrat de vente pour selle
Posté le 30/12/2012 à 19h46

de rien le plus long ça été de retrouver le contrat
Contrat de vente pour selle
 Répondre au sujet