Construire maison+exploitation sur terrain agricol
Posté le 09/01/2013 à 15h39
Bonjour,
Je désirerai avoir des renseignements sur les éleveurs équin, exploitant agricole, éleveurs de chiens, escargots... bref tout ceux qui pourront m'apporter des renseignements.
Voila, jai lu a plusieurs reprises sur internet, et entendu parlé qu'un éleveur ou agriculteur peut faire construire hangard, serre, boxs etc... et sa propre maison sur un terrain agricole lui apartenant ( non constructible ).
J'aimerai donc avoir des renseignements sur ce fonctionnement.
Il me semble qu'il faut tout d'abord faire une tonne de papier avec la DDE, MSA etc... mais aussi faire un chiffre d'affaire supérieur a une certaine somme, avoir tant de chevaux, tant de reproducteurs, de juments, tant de naissances par an etc...
Il me semble aussi qu'il faut attendre 3ou 4ans, avant de pouvoir faire construire sa maison sur ce fameux terrain ou est l'elevage ou l'exploitation. ( car je suppose qu'avec ces 3/4ans, ca leur permet de vérifier que l'éleveur en question, ne fait pas son élevage simplement pour construire sa maison sur le terrain.
Et je crois qu'il faut démontrer aussi pourquoi l'ont veut faire construire sur le terrain ou est l'élevage ( la plus part du temps, car le terrain est loin de l'habit actuel, et le fait de construire sur son terrain ou est l'exploitation permettrait de pouvoir surveiller les animaux etc... )
Bref, si vous avez des infos sur les démarches, les choses a éviter de faire, a faire, a dire, des conseils etc... je suis preneuse ;)
Merci
