Législation pour ballade en main sur poney du club

 Répondre au sujet
Auteur
5931 vues - 6 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

Kirikoo87

Membre d'honneur
 

Trust : 143  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1635
Législation pour ballade en main sur poney du club
Posté le 14/01/2013 à 11h24

Bonjour

L'association qui s'occupe de la retraite des chevaux du club cherche de nouvelles idées pour récolter des fonds.
J'ai pensé à une petite ballade en main des enfants du village lors de la fête des écoles. Par exemple 10 min contre petite rémunération.
Evidement se serait avec l'accord du maire car cela se passerait devant l'école donc hors du centre équestre.

Par contre avant de proposer mon projet à l'association, je voulais me renseigner au niveau des assurances et diplômes à avoir afin de savoir si mon projet est réalisable.

Ce serait une ballade tenue par moi ou par ma soeur (pour éviter les parents qui ne savent pas gérer) sur un petit cheval tout calme du centre équestre (donc je pense que le cheval est déjà couvert niveau assurance).
Personnellement j'ai mon galop 6 et le BAFA spécialisé équitation et ma soeur le galop 5. Nous sommes toutes deux majeures.

Bien sûr enfant avec une bombe.

Si vous avez des renseignements, je prends

Merci

Edité par kirikoo87 le 14-01-2013 à 14h25

Tootsienomade

Membre d'honneur
 

Trust : 269  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1846
0 j'aime    
Législation pour ballade en main sur poney du club
Posté le 14/01/2013 à 11h47

Bonjour

Je pense qu'il faudrait un responsable du club (moniteur).
D'ailleurs, la responsabilité doit être attachée au club, et pas à vous, non moniteur et donc non assuré.

Mais peut-être existe-t-il une legislation spécifique.

Sinon, les promenades tenues par les parents sont différentes: le parent a la responsabilité du poney qu'il tient en main. (le gardien temporaire)

Evidemment, il doit s'agir de poney faciles à promener (style shet qui ont l'habitude)

Kirikoo87

Membre d'honneur
 

Trust : 143  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1635
0 j'aime    
Législation pour ballade en main sur poney du club
Posté le 14/01/2013 à 14h25

C'est bien ce que je pensais. Sauf que la fête des écoles a lieu le samedi et c'est la journée la plus chargée niveau cours, donc pas de possibilité d'avoir un moniteur.

Le problème c'est que au club nous n'avons que 4 poneys, puisque jusqu'à cette année nous ne faisions que les chevaux. Les 4 poneys que nous avons ne sont pas fait pour une ballade en main tranquille, ils sont trop jeunes.
C'est pourquoi j'avais pensé au semi trait du club, qui est toujours en mode "je m'économise", sauf que là je me vois mal le confier aux parents. Les parents ne sont pas forcément très à l'aise avec les chevaux, un shetland ça passe mais un semi trait beaucoup moins.

Et si le parent tient le cheval, et que moi je suis à côté (en cas de problème), ça change au niveau de la règlementation ?

Eija29

Maître
    

Trust : 158  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1184
0 j'aime    
Législation pour ballade en main sur poney du club
Posté le 14/01/2013 à 14h52

Si ce sont les parents qui tiennent le poney, c'est considéré comme du louage d'équidé. Dés lors qu'un casque à été mis à disposition, que l'équidé est adapté et les consignes de sécurité données, toute responsabilité en cas d'accident va aux parents. Dés lors que c'est vous qui tenez le poney, c'est vous qui êtes tenue pour responsable, et on passe sur une autre législation. J'ignore par contre si votre BAFA option équitation suffit aux yeux de la loi pour proposer cette activité .

Edit: selon la loi vous n'avez le droit d'exercer qu'en présence d'un moniteur diplômé d'état je crois. Là, dans le cadre de balades en main, si celles -ci ont lieu dans la cour de l'école par exemple peut-être pouvez vous être seule, cf partie IV - Activités de découverte et d’approche de l’animal du lien suivant: http://www.planetanim.com/modules/reglementation/textes/2003_06_20_aps_annexe06_equitation.php

Edité par eija29 le 14-01-2013 à 14h58



Kirikoo87

Membre d'honneur
 

Trust : 143  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1635
0 j'aime    
Législation pour ballade en main sur poney du club
Posté le 14/01/2013 à 19h01

ce ne seront pas des ballades dans la cour mais en dehors de l'école, donc dans un endroit non clos.

un centre équestre peut il faire aussi loueur d'équidés, est ce une activité "normale" ? je demande car le club n'a jamais loué d'équidés comme ça, les ballades sont toujours à cheval accompagnées par un ATE ou un moniteur.

si moi je ne suis là que pour attendre le client, mettre la bombe sur la tête de l'enfant, le mettre en selle et rester à côté du cheval pendant le tour, mais que c'est les parents qui tiennent le cheval ça serait possible ?

Si c'est pour une association ça change quelque chose au niveau de la règlementation ? Si c'est gratuit ça change aussi quelque chose (au forum des associations le poney club (qui quitte le village) organise des tours de poneys gratuit sauf que ce sont des cavalières de 14-15 ans qui tiennent les poneys, ils sont hors règlementation dans ce cas ?) ?

désolé pour toutes ces questions mais je veux présenter mon projet que si je suis sûr d'être en règle, et là par vos réponses c'est plutôt compromis et je préfère ne rien faire plutôt que d'être hors la loi.

Eija29

Maître
    

Trust : 158  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1184
0 j'aime    
Législation pour ballade en main sur poney du club
Posté le 14/01/2013 à 19h36


Citation :
un centre équestre peut il faire aussi loueur d'équidés, est ce une activité "normale" ? je demande car le club n'a jamais loué d'équidés comme ça, les ballades sont toujours à cheval accompagnées par un ATE ou un moniteur

Alors, oui, mes patrons le font, ils ont deux shetland réservés à cette activité, et ce sont eux qui m'ont expliqué qu'ils avaient fait ce choix par rapport à la législation.
Pour le reste je ne sais pas du tout, je vais chercher de mon côté mais je ne te promet rien!

Kirikoo87

Membre d'honneur
 

Trust : 143  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1635
0 j'aime    
Législation pour ballade en main sur poney du club
Posté le 14/01/2013 à 19h49

c'est gentil

je vais aussi demander au club si c'est faisable
Législation pour ballade en main sur poney du club
 Répondre au sujet